Le présent communiqué contient des déclarations prospectives. Pour connaître les facteurs de risque et hypothèses connexes, veuillez vous reporter à la rubrique intitulée « Mise en garde concernant les déclarations prospectives » du présent communiqué.
MONTRÉAL, le 21 mai 2024 /CNW/ - Bell Canada (Bell) a annoncé aujourd'hui l'émission publique au Canada d'un capital global de 1,5 milliard de dollars canadiens de débentures MTN en deux séries dans le cadre de son programme de débentures à moyen terme (« MTN »).
Les débentures MTN à 5,60 % de série M-61 d'un capital de 400 millions de dollars canadiens, qui sont émises dans le cadre de la réouverture d'une série existante de débentures MTN, seront datées du 24 mai 2024, viendront à échéance le 11 août 2053 et seront émises au prix de 101,936 $ CA par tranche de 100 $ de capital, majoré des intérêts courus et impayés entre le 11 février 2024, inclusivement, et le 24 mai 2024, exclusivement, d'un montant de 1,58027397 $ CA par tranche de 100 $ de capital, pour un rendement de 5,465 %.
Les débentures MTN à 5,15 % de série M‑63 d'un capital de 1,1 milliard de dollars canadiens seront datées du 24 mai 2024, viendront à échéance le 24 août 2034 et seront émises au prix de 99,646 $ CA par tranche de 100 $ de capital pour un rendement à l'échéance de 5,196 %.
Les débentures MTN seront garanties pleinement et inconditionnellement par BCE Inc. Bell Canada a l'intention d'affecter le produit net du placement au financement du remboursement d'emprunts sous forme de débentures MTN de Bell Canada venant à échéance au premier trimestre de 2025 et aux fins générales de l'entreprise.
Les débentures MTN sont offertes au public dans toutes les provinces du Canada par l'entremise d'un syndicat de placeurs pour compte. La clôture de l'émission des débentures MTN est prévue pour le 24 mai 2024, sous réserve des conditions de clôture habituelles.
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ni la sollicitation d'une offre d'achat de titres, et aucune vente de ces titres n'aura lieu dans un territoire où une telle offre, sollicitation ou vente serait illégale. Les débentures MTN de série M‑61 et les débentures MTN de série M‑63 n'ont pas été ni ne seront inscrites en vertu de la loi des États‑Unis intitulée Securities Act of 1933, dans sa version modifiée (la « Loi de 1933 »), ou de toute loi sur les valeurs mobilières étatique américaine, et elles ne peuvent être offertes ni vendues aux États‑Unis ou pour le compte ou le bénéfice de personnes aux États‑Unis (au sens donné à U.S. persons en vertu du règlement intitulé Regulation S pris en application de la Loi de 1933).
Les débentures MTN sont émises en vertu d'un prospectus préalable de base simplifié daté du 9 mai 2024 et d'un supplément de prospectus daté du 16 mai 2024. Bell Canada déposera un supplément de fixation du prix relatif à cette émission auprès des autorités de réglementation des valeurs mobilières de toutes les provinces du Canada.
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Certaines déclarations faites dans le présent communiqué sont des déclarations prospectives, y compris, notamment, les déclarations concernant le moment et la conclusion prévus de la vente proposée de débentures MTN, l'utilisation visée du produit net de cette vente et d'autres déclarations qui ne sont pas des faits historiques. Toutes ces déclarations prospectives sont faites conformément aux dispositions refuges prévues par la législation canadienne en valeurs mobilières applicable et la Private Securities Litigation Reform Act of 1995 des États-Unis. De telles déclarations prospectives, de par leur nature même, sont assujetties à des incertitudes et à des risques inhérents, et elles sont fondées sur plusieurs hypothèses, tant générales que précises, pouvant donner lieu à la possibilité que les résultats ou événements réels diffèrent de façon importante des attentes exprimées ou sous‑entendues dans de telles déclarations prospectives. Ces déclarations ne constituent pas une garantie du rendement ou d'événements futurs, et nous vous mettons en garde contre le risque de vous fier à ces déclarations prospectives. Les déclarations prospectives contenues dans le présent communiqué décrivent nos attentes en date du présent communiqué et, par conséquent, elles pourraient changer après cette date. Sauf dans la mesure où les lois sur les valeurs mobilières applicables l'exigent, nous ne nous engageons aucunement à mettre à jour ou à réviser les déclarations prospectives figurant dans le présent communiqué, même à la suite de l'obtention de nouveaux renseignements ou de l'occurrence d'événements futurs, ni pour toute autre raison. Les déclarations prospectives sont incluses dans les présentes afin de fournir de l'information au sujet de l'émission proposée susmentionnée. Le lecteur est prié de tenir compte du fait que cette information pourrait ne pas convenir à d'autres fins. Le moment et la conclusion de la vente proposée susmentionnée de débentures MTN sont assujettis aux conditions de clôture habituelles ainsi qu'à d'autres risques et incertitudes. En conséquence, rien ne peut garantir que la vente proposée des débentures MTN aura lieu, ni qu'elle aura lieu au moment attendu qui est indiqué dans le présent communiqué.
SOURCE Bell Canada
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