Bell annonce les résultats des offres publiques de rachat en espèces visant cinq séries de titres de créance

^{Le présent communiqué contient des déclarations prospectives. Pour connaître les facteurs de risque et hypothèses connexes, veuillez vous reporter à la rubrique intitulée « Mise en garde concernant les déclarations prospectives » du présent communiqué.}

MONTRÉAL, le 24 mars 2025 /CNW/ - Bell Canada (« Bell » ou la « Société ») a annoncé aujourd'hui la publication des résultats de ses cinq offres distinctes annoncées précédemment (les « Offres ») visant le rachat en espèces des billets en circulation des séries énumérées dans le tableau ci-dessous (collectivement, les « billets »).

Les Offres ont été faites selon les modalités et sous réserve des conditions énoncées dans l'offre de rachat datée du 17 mars 2025 relative aux billets (l'« offre de rachat ») ainsi que dans l'avis de livraison garantie figurant à l'annexe A de l'offre de rachat (les « documents relatifs aux offres publiques de rachat »). Les billets sont garantis inconditionnellement quant au remboursement du capital et au paiement des intérêts et d'autres obligations par BCE Inc. (« BCE »), la société mère de Bell Canada. Les définitions figurant dans l'offre de rachat s'appliquent à la présente annonce.

Les Offres expirent à 17 h (heure de l'Est) aujourd'hui, le 24 mars 2025 (la « date d'expiration »). La date de livraison garantie est le 26 mars 2025 à 17 h. La date de règlement est le 27 mars 2025.

Selon les renseignements fournis par D.F. King & Co., Inc., l'agent d'information et d'offre dans le cadre des Offres, des billets d'un capital total combiné de 844 352 000 $ US ont été valablement déposés au plus tard à la date d'expiration et leur dépôt n'a pas été valablement révoqué. De plus, des billets d'un capital total combiné de 8 937 000 $ US ont été déposés conformément à la procédure de livraison garantie et leur acceptation demeure assujettie au respect des exigences de livraison par les porteurs aux termes de cette procédure. Le tableau ci-après présente certains renseignements sur les Offres, y compris le capital total de chaque série de billets valablement déposés et dont le dépôt n'a pas été valablement révoqué au plus tard à la date d'expiration et le capital total des billets indiqué dans les avis de livraison garantie au plus tard à la date d'expiration aux termes des documents relatifs aux offres publiques de rachat.

Niveau de priorité de l'acceptation	Titre des billets	Numéros CUSIP / ISIN^(1)	Encours du capital (en millions)	Contrepartie totale^(2)	Capital des billets déposés^(3)	Capital des billets acceptés^(3)	Capital indiqué dans les avis de livraison garantie
1	Billets de série US-6 à 3,200 %, échéant en 2052	0778FP AH2 / US0778FPAH21	650 $ US	662,16 $ US	191 019 000 $ US	191 019 000 $ US	2 342 000 $ US
2	Billets de série US-7 à 3,650 %, échéant en 2052	0778FP AJ8 /  US0778FPAJ86	750 $ US	718,46 $ US	217 410 000 $ US	217 410 000 $ US	2 380 000 $ US
3	Billets de série US-4 à 3,650 %, échéant en 2051	0778FP AF6 / US0778FPAF64	500 $ US	724,85 $ US	78 609 000 $ US	78 609 000 $ US	0 $ US
4	Billets de série US-5 à 2,150 % échéant en 2032	0778FP AG4 / US0778FPAG48	600 $ US	836,81 $ US	182,973 000 $ US	182 973 000 $ US	4 215 000 $ US
5	Billets de série US-2 à  4,300 %, échéant en 2049	0778FP AB5 / US0778FPAB50	600 $ US	804,40 $ US	174 341 000 $ US	174 341 000 $ US	0 $ US

(1)	La Société n'a fait aucune déclaration quant à la justesse ou à l'exactitude des numéros CUSIP ou ISIN indiqués dans le présent communiqué ou imprimés sur les billets. Ces numéros sont présentés uniquement par souci de commodité.
(2)	La contrepartie totale pour chaque série de billets (la « contrepartie totale ») payable par tranche de 1 000 $ US de capital de cette série de billets valablement déposés aux fins de rachat.
(3)	Les montants excluent le capital des billets pour lesquels les porteurs ont respecté certaines procédures applicables à la livraison garantie conformément à la procédure de livraison garantie. Ces montants demeurent assujettis à la procédure de livraison garantie. Les billets déposés conformément à la procédure de livraison garantie doivent être déposés au plus tard à 17 h (heure de l'Est) le 26 mars.

Dans l'ensemble, des billets d'un capital total de 844 352 000 $ US ont été acceptés aux fins de rachat, à l'exclusion des billets livrés dans le cadre de la procédure de livraison garantie. Les Offres sont conditionnelles à ce que la contrepartie totale globale payable pour les billets rachetés dans le cadre des Offres ne dépasse pas 750 000 000 $ US (le « montant de rachat maximal ») et que le montant de rachat maximal soit suffisant pour payer la contrepartie totale pour tous les billets d'une série valablement déposés et dont le dépôt n'a pas été valablement révoqué (compte tenu de tous les billets valablement déposés ayant un niveau de priorité de l'acceptation supérieur) (la « condition de rachat maximal »). La condition de rachat maximal a été remplie à l'égard des Offres pour toutes les séries de billets. Par conséquent, tous les billets qui ont été valablement déposés et dont le dépôt n'a pas été valablement révoqué au plus tard à la date d'expiration ont été acceptés aux fins de rachat. 

Selon les modalités et sous réserve des conditions énoncées dans l'offre de rachat, les porteurs dont les billets ont été acceptés aux fins de rachat dans le cadre des Offres recevront la contrepartie totale applicable indiquée dans le tableau ci-dessus par tranche de 1 000 $ US de capital de ces billets, qui sera payable en espèces à la date de règlement.

Outre la contrepartie totale applicable, les porteurs dont les billets ont été acceptés aux fins de rachat recevront le paiement du coupon couru. Les intérêts cesseront de courir à la date de règlement pour tous les billets acceptés dans le cadre des Offres, y compris ceux déposés conformément à la procédure de livraison garantie. En aucun cas des intérêts ne seront payables en raison d'un retard de transmission des fonds aux porteurs par Depository Trust Company (la « DTC ») ou ses adhérents.

La Société a retenu les services de RBC Capital Markets, LLC, de Mizuho Securities USA LLC et de Wells Fargo Securities, LLC pour agir en qualité de principaux courtiers gérants ainsi que BMO Capital Markets Corp., BofA Securities, Inc., TD Securities (USA) LLC, Scotia Capital (USA) Inc., CIBC World Markets Corp., Desjardins Securities Inc., National Bank of Canada Financial Inc., Citigroup Global Markets Inc., SMBC Nikko Securities America, Inc. et Barclays Capital Inc. pour agir en qualité de co-courtiers gérants (collectivement, les « courtiers gérants ») dans le cadre des Offres. Pour toute question concernant les modalités et conditions des Offres, veuillez communiquer avec RBC Capital Markets, LLC au +1 877 381‑2099 (sans frais) ou au [phone] (à frais virés), avec Mizuho Securities USA LLC au +1 866 271‑7403 (sans frais) ou au [phone] (à frais virés) ou avec Wells Fargo Securities, LLC au [phone] (sans frais) ou au [phone] (à frais virés).

D.F. King & Co, Inc. agit à titre d'agent d'information et d'offre dans le cadre des Offres. Pour toute question ou demande d'aide concernant les Offres ou pour obtenir des exemplaires supplémentaires de l'offre de rachat, veuillez communiquer avec D.F. King & Co., Inc., à New York, par téléphone au [phone] (pour les banques et les courtiers uniquement) ou au [phone] (numéro sans frais pour les autres personnes intéressées), ou par courriel à l'adresse [email protected]. Vous pouvez également communiquer avec votre courtier en valeurs, banque commerciale, société de fiducie ou autre prête-nom pour obtenir de l'aide concernant les Offres. Les documents relatifs à l'offre publique de rachat peuvent être consultés au www.dfking.com/bell.

Si la Société retire une Offre visant une ou plusieurs séries de billets, elle en avisera rapidement l'agent d'information et d'offre, et tous les billets déposés dans le cadre de cette Offre retirée seront retournés sans délai aux porteurs déposants. À compter de ce retrait, tous les billets bloqués à la DTC seront libérés.

La présente annonce n'est publiée qu'à titre informatif. Elle ne constitue pas une offre d'achat ni la sollicitation d'une offre de vente de billets ou d'autres titres de BCE, de la Société ou de l'une de leurs filiales. Les Offres n'ont été présentées que dans le cadre de l'offre de rachat. Elles n'ont pas été faites aux porteurs de billets dans des territoires où leur présentation ou leur acceptation contreviendrait aux lois de ces territoires, notamment les lois sur les valeurs mobilières ou les lois sur la protection de l'épargne. Dans les territoires où les lois sur les valeurs mobilières ou les lois sur la protection de l'épargne exigent que les Offres soient faites par un courtier en valeurs agréé, les Offres seront réputées avoir été faites pour le compte de la Société par les courtiers gérants ou par un ou plusieurs courtiers en valeurs inscrits qui sont agréés en vertu des lois du territoire en question.

Aucune mesure n'a été ni ne sera prise dans un territoire qui permettrait la possession, la diffusion ou la distribution de la présente annonce, de l'offre de rachat ou de tout autre document relatif à la Société ou aux billets dans un territoire où une mesure doit être prise à cette fin. Par conséquent, ni la présente annonce, ni l'offre de rachat, ni aucun autre document de placement ou annonce concernant les Offres ne peuvent être distribués ou publiés dans un pays ou un territoire, sauf conformément aux règles ou aux règlements applicables de ce pays ou territoire).

Déclarations prospectives 

Certaines déclarations faites dans le présent communiqué sont des « déclarations prospectives », notamment les déclarations concernant le règlement des Offres. Toutes ces déclarations prospectives sont faites conformément aux dispositions refuges prévues par la législation canadienne en valeurs mobilières applicable et la Private Securities Litigation Reform Act of 1995 des États-Unis. De telles déclarations prospectives, de par leur nature même, sont assujetties à des incertitudes et à des risques inhérents, et elles sont fondées sur plusieurs hypothèses, tant générales que précises, pouvant donner lieu à la possibilité que les résultats ou événements réels diffèrent de façon importante des attentes exprimées ou sous‑entendues dans de telles déclarations prospectives. Ces déclarations ne constituent pas une garantie du rendement ou d'événements futurs, et nous vous mettons en garde contre le risque de vous fier à ces déclarations prospectives. Les déclarations prospectives figurant dans le présent communiqué décrivent nos attentes en date du présent communiqué et, par conséquent, elles pourraient changer après cette date. Sauf dans la mesure où les lois sur les valeurs mobilières applicables l'exigent, nous ne nous engageons aucunement à mettre à jour ou à réviser les déclarations prospectives contenues dans le présent communiqué. Les déclarations prospectives sont incluses dans les présentes afin de fournir de l'information au sujet des Offres susmentionnées. Le lecteur est prié de tenir compte du fait que cette information pourrait ne pas convenir à d'autres fins.

À propos de Bell

Bell est la plus grande entreprise de communications du Canada.¹ Elle fournit un ensemble évolué de services large bande Internet, sans fil, de télévision, médias et de communications d'affaires. Fondée à Montréal en 1880, Bell est la propriété exclusive de BCE. Pour en savoir plus, nous vous invitons à visiter Bell.ca ou BCE.ca.

Dans le cadre de Mieux pour tous, nous investissons pour créer un présent et un avenir meilleurs en appuyant la prospérité sociale et économique de nos collectivités. Parmi nos initiatives, Bell Cause pour la cause fait la promotion de la santé mentale au Canada par des campagnes nationales de sensibilisation et de lutte contre la stigmatisation, comme la Journée Bell Cause pour la cause, et par le versement de dons importants pour les soins et l'accès communautaires, la recherche et les initiatives de leadership en milieu de travail à l'échelle du pays. Pour en savoir plus, veuillez visiter Bell.ca/Cause.

¹ En fonction du total des revenus et du total combiné de connexions clients.

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SOURCE Bell Canada (MTL)