BMO Investissements Inc. annonce une proposition de fusion de fonds et des réductions de frais de gestion English
MONTRÉAL, le 25 mars 2021 /CNW/ - BMO Investissements Inc. (« BMOII »), le gestionnaire des fonds d'investissement BMO, a annoncé aujourd'hui une proposition de fusion de certains fonds d'investissement BMO afin de rationaliser sa gamme de produits, ainsi que des réductions de frais de gestion pour certaines séries de fonds maintenus (tels que définis ci-dessous) afin de faciliter ces fusions.
Sous réserve de l'obtention de toutes les approbations nécessaires des porteurs de titres et des organismes de réglementation, BMOII propose que chaque fonds d'investissement (individuellement, un « fonds cédant » et collectivement, les « fonds cédants ») soit fusionné avec le fonds d'investissement correspondant (individuellement, un « fonds maintenu » et collectivement, les « fonds maintenus ») comme l'indique le tableau ci-dessous. Si elles sont approuvées, les fusions prendront effet le ou vers le 25 juin 2021 (la « date de prise d'effet »).
Fonds cédants |
Fonds maintenus |
BMO Fonds de revenu à taux variable |
BMO Fonds d'obligations américaines |
BMO Fonds de dividendes mensuels Ltée |
BMO Fonds de dividendes |
L'approbation des porteurs de titres des fonds cédants sera sollicitée lors d'assemblées extraordinaires qui se tiendront le 18 juin 2021. Le BMO Fonds de dividendes mensuels Ltée tiendra également son assemblée générale annuelle le 18 juin 2021. Si la fusion du BMO Fonds de revenu à taux variable dans le BMO Fonds d'obligations américaines à rendement élevé n'est pas approuvée, les porteurs de titres du BMO Fonds de revenu à taux variable seront également invités à envisager la dissolution du fonds lors de l'assemblée extraordinaire des porteurs de titres du BMO Fonds de revenu à taux variable qui se tiendra le 18 juin 2021.
En prévision des assemblées, un document d'avis et d'accès sera envoyé le 17 mai 2021 aux porteurs de titres inscrits au 7 mai 2021. Le document d'avis et d'accès décrira les différentes façons dont les porteurs de titres peuvent obtenir un exemplaire d'une circulaire d'information de la direction contenant tous les détails des fusions proposées. Le document d'avis et d'accès et la circulaire d'information de la direction seront également disponibles sur le site SEDAR à l'adresse www.sedar.com.
La fusion du BMO Fonds de revenu à taux variable dans le BMO Fonds d'obligations américaines à rendement élevé sera effectuée avec report d'impôt pour les porteurs de titres. La fusion du BMO Fonds de dividendes mensuels Ltée dans le BMO Fonds de dividendes sera effectuée avec report d'impôt pour les porteurs de titres.
Si les fusions proposées sont approuvées, chaque fusion sera mise en œuvre en échangeant des titres de chaque série de chaque fonds cédant contre des titres de la même série du fonds maintenu applicable dans la même devise, ayant une valeur liquidative à la date d'entrée de prise d'effet égale à la valeur liquidative des titres remis. Étant donné que la fusion du BMO Fonds de revenu à taux variable dans le BMO Fonds d'obligations américaines à rendement élevé sera mise en œuvre avec report d'impôt, si les investisseurs achètent des titres du BMO Fonds de revenu à taux variable avant la date de prise d'effet, ils peuvent réaliser un revenu et un gain en capital ou une perte lors de cette fusion. Chaque fonds cédant sera liquidé dès que raisonnablement possible après sa fusion.
Le comité d'examen indépendant des fonds cédants et des fonds maintenus a examiné les questions de conflit d'intérêts potentiel liées aux fusions proposées et a soumis à BMOII une recommandation positive pour les fusions après avoir déterminé que chaque fusion, si elle était mise en œuvre, permettrait d'obtenir un résultat juste et équitable pour chacun des fonds cédants et de leur fonds maintenu correspondant.
Les achats et les substitutions de parts de chaque fonds cédant seront suspendus à la fermeture des bureaux le troisième jour ouvrable précédant la date de prise d'effet, à l'exception des achats effectués dans le cadre de régimes d'épargne continue préétablis qui seront suspendus à la fermeture des bureaux le cinquième jour ouvrable précédant immédiatement la date de prise d'effet.
Les porteurs de titres d'un fonds cédant auront le droit de racheter des titres du fonds cédant ou de procéder à des substitutions jusqu'à la fermeture des bureaux le jour ouvrable précédant immédiatement la date de prise d'effet.
Réduction des frais de gestion
Les frais de gestion applicables aux titres de la série A et de la série Conseiller du BMO Fonds d'obligations américaines à rendement élevé, et aux titres de la série D du BMO Fonds de dividendes seront réduits comme suit avec prise d'effet le 24 juin 2021 afin de faciliter les fusions :
Séries de titres du BMO Fonds d'obligations |
Frais de gestion |
Frais de gestion annuels |
Série A |
1,60 % |
1,20 % |
Série Conseiller |
1,60 % |
1,20 % |
Série de titres du BMO Fonds de dividendes |
Frais de gestion |
Frais de gestion annuels |
Série D |
0,90 % |
0,85 % |
Pour en savoir plus sur les fonds d'investissement BMO, veuillez consulter le site www.bmo.com/investissements/fonds.
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