TSXV: CST
QUÉBEC, le 22 janv. 2020 /CNW Telbec/ - CO2 Solutions Inc. (« CO2 Solutions » ou « la Société ») a annoncé aujourd'hui qu'elle a négocié la vente de la totalité des actifs de la Société en deux transactions distinctes. Dans le cadre des procédures relatives à l'avis d'intention de faire une proposition en vertu des dispositions de la Partie III de la Loi sur la faillite et l'insolvabilité (Canada) déposé à la fin de 2019 par la Société, la Cour supérieure du Québec a approuvé ces transactions le 19 décembre 2019 et le 17 janvier 2020, respectivement.
Développé au cours des vingt dernières années par des scientifiques et des ingénieurs québécois, et soutenu directement ou indirectement par les gouvernements du Canada, du Québec, de l'Alberta, des États-Unis et de l'Union européenne, le procédé enzymatique exclusif de CO2 Solutions est une technologie unique de capture du CO2 qui se distingue par l'absence d'utilisation ou d'émission de produits toxiques, par sa démonstration à l'échelle (30 tonnes-CO2 par jour), par la validation par des tiers crédibles et par l'obtention de son statut commercial (TRL-8).
Dans le cadre de la première transaction, la Société a vendu ses marques de commerce et son portefeuille de propriété intellectuelle, y compris environ 90 brevets octroyés ou en instance, son unité de capture du CO2 située à l'usine de pâte de Produits forestiers Résolu à Saint-Félicien (Québec) et certains contrats connexes, à Saipem S.p.A. et Saipem Canada inc. (collectivement, « Saipem »). Saipem Canada inc. a également retenu les services des employés de CO2 Solutions afin d'assurer la bonne continuité des activités de recherche et développement et d'exploitation.
Dans le cadre de la deuxième transaction, la Société a vendu son unité de capture du CO2 située à Montréal-Est (Québec) à Chimie Parachem dans un premier temps, avec une revente possible à un tiers, sous réserve de la conclusion d'ententes subséquentes associées à cette transaction.
Le produit net de ces transactions servira à rembourser une partie des sommes dues aux créanciers de la Société.
Le 20 décembre 2019, les administrateurs et les dirigeants de la Société ont démissionné de leurs postes respectifs suite à la nomination d'Ernst & Young inc. à titre de fiduciaire et séquestre intérimaire par le comité spécial de la Société.
À propos de Saipem
Fondée à Milan en Italie, avec plus de 60 ans d'histoire, Saipem est une entreprise de pointe en ingénierie, en forage et en construction de grands projets dans les secteurs de l'énergie et des infrastructures. Elle est une « Société unique » composée de cinq divisions (Ingénierie et construction en mer et sur terre, forage terrestre et XSIGHT, spécialisée dans le design conceptuel). Saipem est un fournisseur de solutions globales avec un savoir-faire et des aptitudes distinctifs et des actifs de haute technologie qu'il utilise pour identifier des solutions visant à répondre aux exigences des clients. Cotée à la Bourse de Milan, elle est présente dans plus de 70 pays à travers le monde et compte 32 000 employés de 120 nationalités.
SOURCE CO2 Solutions Inc.
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Richard Surprenant, [email protected], (418) 842-3456
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