CO2 Solutions obtient gain de cause pour une contestation de brevet

TSX-V : CST

QUEBEC, le 10 août 2016 /CNW/ - CO₂ Solutions inc. (ou « la Société ») (TSX V : CST) chef de file dans le domaine de la capture du carbone à l'aide d'enzymes, a annoncé aujourd'hui que l'Office danois des brevets a maintenu les droits de propriété intellectuelle (« PI ») de la Société au Danemark. Dans la décision de réexamen, l'Office danois des brevets a maintenu les revendications émises dans le modèle d'utilité enregistré de la Société #BR 201400144 intitulé System For CO₂ Capture Using Packed Reactor And Absorption Mixture With Micro-Particles Including Biocatalysts (Système pour la capture du CO₂ à l'aide d'un réacteur garni et d'un mélange d'absorption comprenant des microparticules contenant des biocatalyseurs). En fait, chacune des 87 revendications du modèle d'utilité a été maintenue sans modification, ce qui signifie que la création de la Société, telle que décrite dans les revendications, est considérée comme novatrice et diffère distinctement de l'art antérieur.

Cette décision faisait suite à une contestation déposée par Akermin Inc., une compagnie américaine qui avait l'intention d'utiliser une technologie de capture du carbone similaire pour un projet dans le domaine du biogaz au Danemark, connu sous l'égide ENZUP. CO₂ Solutions avait informé les partenaires ENZUP danois d'Akermin de l'infraction imminente à la PI de la Société, après quoi Akermin a déposé sa contestation.

« Cette décision est la troisième au Danemark qui maintient toutes nos revendications de propriété intellectuelle face à cette vive opposition par Akermin et d'autres partenaires d'ENZUP, » a déclaré Evan Price, président et chef de la direction de CO₂ Solutions. « Cette décision confirme clairement notre propriété de la PI relative à la capture enzymatique du carbone, la plus économique et la plus propre des technologies commerciales disponibles à ce jour. Bien que nous ayons offert une licence commerciale unique aux partenaires ENZUP pour l'utilisation de la PI de CO₂ Solutions dans leur projet, il semble que, suite à cette décision, Akermin a cessé indéfiniment ses opérations et le projet ENZUP lui-même, au Danemark, a été annulé. CO₂ Solutions salue les initiatives de mettre en place des technologies de capture du carbone, mais nous défendrons toujours la PI de la Société lorsque nous aurons connaissance d'une infraction réelle ou imminente de nos droits, comme nous l'avons fait avec succès au Danemark. »

À propos de CO₂ Solutions
CO₂ Solutions est une société innovatrice dans le domaine de la capture du carbone à l'aide d'enzymes. Elle travaille activement au développement et à la commercialisation d'une technologie pour les sources stationnaires de pollution au carbone. La technologie de CO₂ Solutions réduit les coûts associés à la capture, séquestration et réutilisation du carbone (CSRC) pour en faire un outil viable de réduction du CO₂ et permettre à l'industrie d'en tirer de nouveaux produits rentables. CO₂ Solutions a bâti un vaste portefeuille de brevets reliés à l'utilisation de l'anhydrase carbonique pour la capture postcombustion efficace du dioxyde de carbone au moyen de solvants aqueux à faible énergie. Pour plus de renseignements sur l'entreprise, consultez le site www.co2solutions.com.

Énoncés prévisionnels de CO₂ Solutions
Certains énoncés du présent communiqué peuvent être de nature prévisionnelle. Ces énoncés font référence à des activités à venir ou aux résultats économiques futurs de CO₂ Solutions et reflètent les hypothèses et attentes actuelles de la direction de la société. Certains facteurs inconnus pourraient modifier le cours des événements, les résultats économiques et les résultats d'exploitation mentionnés ici. CO₂ Solutions ne s'engage d'aucune façon à actualiser ou à réviser tout énoncé prévisionnel, que ce soit en raison de nouveaux renseignements, de nouveaux faits ou autrement, sous réserve des exigences de la loi applicable.

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SOURCE CO2 Solutions Inc.

Relation avec les investisseurs et rapports avec les médias : CO2 Solutions : Thom Skinner, 418-842-3456 ext. 223, [email protected], www.co2solutions.com; NATIONAL Equicom: Marc Lakmaaker, 416-848-1397, [email protected]