Consultation publique sur les enjeux liés à l'exploration et l'exploitation du gaz de schiste dans le shale d'Utica des basses-terres du Saint-Laurent - Calendrier complet de la première partie de l'audience publique

QUÉBEC, le 24 mars 2014 /CNW Telbec/ - La commission d'enquête du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE), présidée par M. Denis Bergeron qui est secondé par M^me Gisèle Grandbois et M. John Haemmerli commissaires, annonce son calendrier complet pour la première partie de l'audience publique sur les enjeux liés à l'exploration et l'exploitation du gaz de schiste dans le shale d'Utica des basses-terres du Saint-Laurent.

Rappelons qu'afin de permettre la meilleure compréhension possible des études commandées dans le cadre de l'évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste, la commission a prévu d'orienter ses travaux en fonction de certains thèmes. Une ou des présentations débuteront chacune des séances et une période de questions suivra en fonction de ces thèmes. Cet exercice se veut un effort de diffusion et de vulgarisation des études réalisées, afin de permettre aux citoyens de mieux s'orienter dans l'ensemble de la documentation déposée.

Première semaine d'audience
Date	Heure	Thème	Sous-thème
31 mars 2014	19 h	Introduction	Évaluation environnementale stratégique Le shale d'Utica et le contexte géologique Description d'un projet type de gaz de schiste
1^er avril 2014	13 h	Scénarios de développement et risques	Scénarios de développement de l'industrie Analyse des risques naturels Gestion des risques
	19 h	Eau	Hydrogéologie des formations profondes Risques de contamination des eaux souterraines
2 avril 2014	13 h	Eau	Disponibilité de la ressource en eau
	19 h		Gestion des eaux de reflux et des boues de forage
3 avril 2014	13 h	Impacts dans les communautés d'accueil	Qualité de l'air Impact sonore Impact visuel Impact sur le patrimoine
	19 h		Santé publique risques technologiques, qualité de l'air et de l'eau et qualité de vie santé psychologique et sociale Communautés autochtones
4 avril 2014	13 h	Impacts dans les communautés d'accueil	Acceptabilité sociale
Deuxième semaine d'audience
Date	Heure	Thème	Sous-thème
8 avril 2014	13 h	Scénarios de développement et risques	Risques technologiques
	19 h	Gouvernance et cadre réglementaire	Responsabilité des différentes instances (provinciale, régionale et municipale) et partage des responsabilités
9 avril 2014	13 h	Gouvernance et cadre réglementaire	Gouvernance de l'industrie
	19 h	À confirmer	À confirmer
10 avril 2014	13 h	Gaz à effet de serre (GES)	Évaluation du niveau d'émission de GES Analyse du cycle de vie
	19 h		Marché du carbone
Troisième semaine d'audience
Date	Heure	Thème	Sous-thème
15 avril 2014	19 h	Pertinence économique	La stratégie énergétique du Québec Portrait et scénarios de consommation du gaz naturel
16 avril 2014	13 h	Pertinence économique	Analyse avantages-coûts du développement de la filière du gaz de schiste Comparaison avec d'autres juridictions et propositions d'encadrement
		Gouvernance et cadre réglementaire	Législation québécoise encadrant l'exploration et l'exploitation du gaz de schiste
	19 h	Pertinence économique	Externalités (coûts non considérés) associées au développement de la filière du gaz de schiste Cadre fiscal, outils économiques et fiscaux Évaluation et partage de la rente, incluant les redevances
17 avril 2014	13 h	Gouvernance et impacts dans les communautés d'accueil	Cohabitation des usages et impacts sur la communauté agricole Gouvernance territoriale

*horaire sujet à changement

Tel qu'annoncé précédemment, rappelons que la commission siégera à Saint-Hyacinthe et que les citoyens pourront participer en direct par visioconférence au déroulement de l'audience à Bécancour et à Saint-Agapit.

Salle d'audience	Salle Théâtre La Scène 300, avenue de la Concorde Nord Saint-Hyacinthe
Salles de visioconférence	Église multifonctionnelle 3025, avenue Nicolas-Perrot Bécancour
	Complexe des Seigneuries Salle 203 1080, avenue Bergeron Saint-Agapit

Les séances seront diffusées en direct en mode audio et vidéo sur le site Web du BAPE à l'adresse www.bape.gouv.qc.ca. Il sera également possible de transmettre à la commission des questions en ligne à l'aide d'un formulaire électronique disponible au même endroit à compter du 31 mars 2014 à 19 h.

UNE AUDIENCE EN DEUX PARTIES

1. S'informer

L'audience publique se déroulera en deux parties. En présence des personnes-ressources invitées dans le but de répondre aux questions des participants, la première partie permettra à la population et à la commission de s'informer sur le dossier afin d'en prendre connaissance et de mettre en lumière ses divers enjeux.

2. S'exprimer

À l'occasion de la deuxième partie de l'audience publique, qui débutera le lundi 2 juin 2014, la commission recueillera l'opinion et les suggestions du public. Elle entendra alors toute personne, tout organisme, tout groupe ou toute municipalité qui désire s'exprimer sur le dossier, que ce soit sous forme de mémoire ou de présentation verbale.

La commission d'enquête dispose d'un délai maximal de huit mois pour accomplir son mandat. Le rapport du BAPE sera remis au plus tard le 28 novembre 2014, au ministre du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs. Par la suite, le ministre dispose de 60 jours pour rendre public le rapport.

Pour plus ample information, vous pouvez communiquer avec M^me Marie-Josée Harvey, coordonnatrice du secrétariat de la commission, ou avec M^me Julie Olivier, conseillère en communication, en composant le 418 643-7447 ou, sans frais, le 1 800 463-4732. Vous pouvez également joindre la commission par courrier électronique à l'adresse suivante : [email protected].

SOURCE : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

Julie Olivier
Conseillère en communication
418 643-7447 ou 1 800 463-4732 poste 539
[email protected]