Élection municipale du 1er novembre 2009 - Les Montréalaises et les
Montréalais renoueront avec le mode traditionnel de votation
MONTRÉAL, le 18 sept. /CNW Telbec/ - À l'instar de l'ensemble des municipalités du Québec, la Ville de Montréal doit tenir une élection générale le dimanche 1er novembre
Le processus électoral
La Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités régit le processus électoral et définit les modalités de sa mise en œuvre.
À Montréal, outre les préparatifs techniques et logistiques requis, la mise en œuvre du processus électoral comporte essentiellement les étapes suivantes:
1. La confection et la révision de la liste électorale (15 septembre au
2 octobre);
2. Les mises en candidatures à chacun des postes électifs visés par
l'élection générale (18 septembre au 2 octobre, 16 h 30);
3. La tenue du vote par anticipation (25 octobre);
4. La tenue du scrutin (1er novembre);
5. Le dépouillement et le recensement des votes (1er novembre, à compter
de 20 h);
6. La diffusion des résultats provisoires (soirée du 1er novembre) et des
résultats officiels après vérification finale (2 novembre).
Le cadre électoral
Aux fins de l'élection générale du 1er novembre 2009 à la Ville de Montréal, le cadre électoral sera le même que lors de l'élection générale du 6 novembre 2005, à l'exception de l'arrondissement de Ville-Marie où les électeurs auront à voter pour le maire de la ville (qui à compter de cette élection sera d'office maire de cet arrondissement) et pour l'un ou l'autre des trois conseillers de la ville selon le district électoral où ils auront leur droit de vote.
L'élection générale de 2009 visera donc à combler 103 postes électifs répartis dans les 58 districts électoraux établis sur le territoire de la ville et de ses 19 arrondissements. Ainsi, le 1er novembre 2009, les quelque 1 102 000 électeurs montréalais seront appelés aux urnes pour élire respectivement:
- le maire de la ville;
- 18 maires d'arrondissement également conseillers de la ville;
- 46 conseillers de la ville;
- 38 conseillers d'arrondissement.
Chaque électeur votera entre deux et cinq fois selon l'arrondissement où il est inscrit. Les électeurs peuvent connaître le cadre électoral propre à leur arrondissement en consultant le Manuel de l'électeur "C'est ma ville, je vote", distribué dans chaque foyer de Montréal au cours des derniers jours ou en consultant le site web d'Élection Montréal (ville.montreal.qc.ca/election).
À la suite de cette élection générale, le conseil municipal comptera 65 membres, soit le maire de la ville (d'office, maire de l'arrondissement de Ville-Marie), les 18 maires d'arrondissement et les 46 conseillers de la ville élus dans l'un ou des districts électoraux visés.
Le retour au mode traditionnel de votation
Le moratoire décrété en 2006 par le gouvernement du Québec quant à l'utilisation des mécanismes de votation électroniques étant toujours en vigueur à l'échelle du Québec, l'élection générale du 1er novembre 2009 à Montréal sera conséquemment tenue selon le mode traditionnel. Ceci voudra dire :
- que chaque section de vote comptera entre 275 et 350 électeurs selon le
cadre électoral et le nombre de droit de vote des électeurs du district
visé, comparativement à 750 électeurs par section de vote en 2005;
- qu'il faudra établir un bureau de vote distinct pour chaque section de
vote le jour du scrutin, alors qu'en 2005 une même urne électronique
pouvait desservir plus d'une section de vote.
De plus, en raison du retour au mode traditionnel, en se présentant pour voter, chaque électeur se verra remettre un bulletin de vote distinct pour chaque poste pour lequel il a droit de vote. Les bulletins seront d'une couleur différente selon le poste, ce qui facilitera le travail des officiers d'élection au moment du dépouillement des votes.
Ainsi, le 1er novembre prochain, près de 3 900 bureaux de vote seront établis dans près de 540 endroits répartis sur le territoire de la ville et, la semaine précédente, lors du vote par anticipation, près de 630 bureaux de vote seront répartis dans quelque 100 endroits de vote.
De ce fait, le retour au mode traditionnel exige par ailleurs un personnel électoral de première ligne beaucoup plus nombreux, soit au total, un effectif de près de 14 000 personnes, comparativement à 6 500 en 2005.
Diffusion des résultats électoraux
Le dépouillement des votes débutera dès la fermeture des bureaux de vote, le dimanche 1er novembre à 20 h, et les résultats seront annoncés au cours de la soirée par le président d'élection, dans le hall d'honneur de l'hôtel de ville de Montréal qui sera alors ouvert au public. Tout citoyen pourra également suivre, en temps réel, l'évolution de la compilation des résultats du vote pour chaque poste électif sur le site web d'Élection Montréal.
Mesures pour favoriser la participation électorale
En 2005, 34,95% des électeurs inscrits ont exercé leur droit de vote. "Nous avons choisi, en fonction des clientèles ciblées et des ressources financières disponibles, d'innover et de poser une série de gestes de communication pour favoriser la participation électorale avec comme thème C'est ma ville, je vote", a déclaré Me Saindon.
Ainsi, le Bureau des élections a mis en ligne, il y a quelques semaines un site web présentant plusieurs renseignements sur l'élection. Les citoyens peuvent entre autres y connaître les dates clés du calendrier électoral, consulter la carte des districts de leur arrondissement et s'abonner à une infolettre pour ne rien manquer de l'information électorale. Ils pourront aussi, dès que ces renseignements seront disponibles, connaître la liste officielle des candidats et identifier l'endroit où ils pourront aller voter.
De plus, une période d'affichage publicitaire sera concentrée dans les quatre semaines précédant l'élection. Des affiches se retrouveront sur divers supports publicitaires dans les stations et les voitures du métro de Montréal, de même que dans les nombreux points de service municipaux répartis sur le territoire de la ville (bibliothèques, maisons de la culture, bureaux d'arrondissement, centres de loisirs, bureaux Accès Montréal, etc.).
Dans le but de rejoindre plus particulièrement les jeunes électeurs, des messages publicitaires seront aussi diffusés sur des radios communautaires et universitaires.
Le Bureau des élections a aussi développé de nombreux outils à l'intention des clientèles ayant des besoins spéciaux. Diverses versions et adaptations du Manuel de l'électeur "C'est ma ville, je vote" ont été produites et distribuées avec la collaboration d'organismes du milieu : version en langage simplifié, version en gros caractères, version audio, version en braille. Une vidéo avec interprétation en langue des signes québécoise (LSQ) a également été produite et diffusée. Enfin, un texte explicatif reprenant les grands thèmes du Manuel de l'électeur a été traduit en onze langues autres que le français et l'anglais. Tous ces documents sont disponibles sur le site web (à l'exception de la version en braille), dans les bureaux d'élection d'arrondissement, à l'hôtel de ville, de même qu'auprès de plusieurs organismes travaillant avec ces clientèles. Comme il se doit, tous les bureaux de vote par anticipation et la majorité des bureaux de vote du 1er novembre seront entièrement accessibles aux personnes handicapées.
Il convient aussi de rappeler que le Manuel de l'électeur "C'est ma ville, je vote", contenant plusieurs renseignements utiles, a été distribué à toutes les adresses sur le territoire de la ville de Montréal.
Qui peut voter?
Pour être électeur et avoir le droit d'être inscrit sur la liste électorale de la Ville de Montréal, toute personne doit être une personne physique âgée de 18 ans ou plus le 1er novembre 2009. Elle doit aussi, au 1er septembre 2009, être de citoyenneté canadienne, ne pas être en curatelle et ne pas être frappée d'une incapacité prévue par la loi. Elle doit de plus être domiciliée à cette date sur le territoire de la ville de Montréal et, depuis au moins le 1er mars 2009, au Québec.
Peuvent aussi voter, si elles ne sont pas domiciliées à Montréal et si elles en font la demande écrite au bureau du président d'élection, les personnes physiques suivantes : le propriétaire unique d'un immeuble situé sur le territoire de la ville de Montréal depuis au moins le 1er septembre 2008 ou l'occupant unique d'un établissement d'entreprise situé sur le territoire de la ville de Montréal depuis au moins le 1er septembre 2008.
Dans le cas d'un immeuble appartenant à des copropriétaires indivis ou d'un établissement d'entreprise occupé par des cooccupants, seul le copropriétaire indivis ou le cooccupant désigné au moyen d'une procuration signée par la majorité des copropriétaires ou des cooccupants a le droit d'être inscrit sur la liste électorale comme propriétaire de l'immeuble ou occupant de l'établissement d'entreprise. Cette procuration doit être transmise au bureau du président d'élection.
La liste électorale compte à ce jour 1 101 022 électeurs, soit 12 037 de moins qu'en 2005. Nous connaîtrons le nombre définitif d'électeurs inscrits après la période de révision de la liste électorale qui se tiendra du 27 au 30 septembre prochains. Dès lors, seules les personnes inscrites sur la liste électorale pourront voter.
Qui peut être candidat?
Une personne qui désire poser sa candidature à l'un ou l'autre des postes à combler doit avoir le droit d'être inscrite sur la liste électorale. Elle doit aussi résider de façon continue ou non sur le territoire de la ville de Montréal depuis le 1er septembre 2008.
Toute déclaration de candidature devra être produite entre le 18 septembre et le 2 octobre à 16 h 30.
Vote par correspondance
Pour la toute première fois, certains électeurs pourront voter par correspondance lors de l'élection municipale du 1er novembre. En effet, pour faciliter l'exercice du vote des électeurs qui ne sont pas domiciliés sur le territoire de la ville de Montréal, de nouvelles modalités de votation sont mises en œuvre. Il est important de noter que la loi permet désormais aux municipalités d'instaurer le vote par correspondance uniquement pour les électeurs non domiciliés.
Mais qui sont ces électeurs non domiciliés? Il s'agit essentiellement de propriétaires et copropriétaires d'un immeuble situé à Montréal ou d'occupants et cooccupants d'un établissement d'entreprise situé à Montréal. Ces personnes, même si elles n'habitent pas Montréal, peuvent voter par correspondance pour l'élection du 1er novembre. Deux conditions doivent être remplies pour ce faire : il faut être inscrit sur la liste électorale et faire une demande par écrit au président d'élection. Les électeurs non domiciliés qui souhaitent voter par correspondance doivent ainsi remplir le formulaire prévu à cet effet et le transmettre au président d'élection au plus tard le 30 septembre.
Vote itinérant
La loi prévoit que les personnes domiciliées dans les hôpitaux, les centres de réadaptation, les centres de soins de longue durée, les centres d'hébergement et les résidences pour personnes âgées identifiées au registre constitué en vertu de la Loi sur les services de santé et les services sociaux peuvent, si elles le désirent, faire une demande de voter à un bureau de vote itinérant si elles sont incapables de se déplacer. Cela représente actuellement quelque 400 établissements sur le territoire de la ville de Montréal. Les gestionnaires de ces établissements sont actuellement rencontrés par le Bureau des élections afin que ces derniers diffusent l'information appropriée à leurs résidents.
Le résident d'un établissement visé qui fait une demande pour voter à un bureau de vote itinérant doit lui-même faire parvenir le formulaire dûment complété, signé par lui, accompagné d'une photocopie de deux pièces d'identité (l'une avec le nom et la date de naissance, l'autre avec le nom et l'adresse actuelle). Ce formulaire doit être envoyé au bureau du président d'élection avant le 30 septembre à 20 h. Les bureaux de vote itinérants se tiendront aux jours et aux heures suivantes : le samedi 24 octobre entre 9 h et midi et de 13 h à 16 h et le dimanche 25 octobre de8 h à 11 h.
Budget
Le président d'élection dispose d'un budget de 11 970 000 $ pour mener à bien l'ensemble de l'opération électorale, soit 10,88 $ par électeur. En 2005, le budget pour l'élection générale était de 11 652 500 $, soit 10,47 $ par électeur.
"Le compte à rebours est bien amorcé : il ne reste plus qu'une quarantaine de jours avant l'élection et mon équipe et moi sommes activement engagés pour faire en sorte que cette élection se déroule dans le plus grand respect des lois et des règles démocratiques et dans des conditions favorisant la participation de l'ensemble des électeurs", a conclu Me Saindon.
Renseignements: Gonzalo Nunez, Relations avec les médias, (514) 868-1127; Source: Bureau des élections de Montréal, ville.montreal.qc.ca/election
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