Groupe Aeroplan annonce la décision européenne sur la TVA
MONTRÉAL, le 7 oct. /CNW Telbec/ - Groupe Aeroplan Inc. (TSX : AER) a annoncé aujourd'hui que sa division européenne, Groupe Aeroplan Europe, a été informée de l'issue de son litige en suspens relativement à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). La Cour européenne de justice (CEJ) a statué contre Groupe Aeroplan Europe et en faveur de HM Revenue & Customs. La cause va être renvoyée devant la Cour suprême du Royaume-Uni, qui rendra une décision basée sur les recommandations de la CEJ.
L'éventualité d'un jugement défavorable avait été envisagée au moment de l'acquisition de Loyalty Management Group en 2007 et, par conséquent, l'intention d'achat était assortie d'une retenue de garantie de 27,1 M£ qui avait été déposée dans un compte bloqué. Ce montant va être débloqué et mis à la disposition de Groupe Aeroplan pour financer partiellement la TVA à payer. Il y aura des frais uniques hors caisse nets d'environ 33 M£ qui se répercuteront sur le BAIIA ajusté et qui reflèteront le remboursement des crédits de taxe historiques sur les intrants ainsi qu'un décaissement unique de 13 M£ incluant les intérêts.
Groupe Aeroplan Europe est bien préparé pour atténuer toute augmentation permanente des coûts de base résultant de cette décision., De plus, les conclusions de ce jugement pourraient fournir une certaine marge de manœuvre qui faciliterait cette atténuation.
À propos de Groupe Aeroplan Inc.
Groupe Aeroplan Inc., un chef de file mondial de la gestion de la fidélisation, est propriétaire d'Aéroplan, le programme de fidélisation coalisé par excellence du Canada, de Carlson Marketing, un fournisseur international de services de marketing de fidélisation, d'activités d'engagement et d'événements dont le siège est situé aux États-Unis, et de Nectar, le plus important programme de fidélisation coalisé du Royaume-Uni. Groupe Aeroplan exploite également LMG Insight & Communication, une société internationale d'analyse des connaissances et des données sur la clientèle. En outre, Groupe Aeroplan détient une participation majoritaire dans Air Miles Moyen-Orient et Nectar Italia ainsi qu'une position minoritaire dans Club Premier, le principal programme de fidélisation coalisé du Mexique.
Pour en savoir plus sur Groupe Aeroplan, visitez le www.groupeaeroplan.com.
Avertissement concernant les énoncés prospectifs
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