Investissement Québec souscrit une débenture convertible de Corporation Moteurs Taiga

MONTRÉAL, le 27 mars 2023 /CNW/ - Tel qu'annoncé par Corporation Moteurs Taiga (l'« émetteur »), Investissement Québec a conclu une convention de souscription le 17 mars 2023 suivant laquelle Investissement Québec a souscrit, dans le cadre d'un placement privé d'une valeur totale de 40 150 000 $ clôturé en date du 24 mars 2023 (le « placement privé »), une débenture convertible garantie (la « débenture ») de 15 000 000 $ (l'« investissement »).

La débenture est convertible, au gré du porteur, en actions ordinaires de l'émetteur (les « actions ordinaires ») au prix de conversion de 3,25 $ par action en tout temps avant la date d'échéance du 31 mars 2028 (la « date d'échéance »). La débenture porte intérêt au taux annuel de 10 %, composé et payable trimestriellement; l'intérêt peut être payé, au choix de l'émetteur, en espèces ou par l'émission de débentures additionnelles « à titre de paiement en nature ». La débenture et toutes les débentures pouvant être émises à titre de paiement en nature seront assorties des mêmes modalités et auront la même date d'échéance.

Dans le cadre du placement privé, l'émetteur a également accordé à Northern Private Capital (« NPC »), actionnaire important de l'émetteur et autre souscripteur d'une débenture, une option, qui peut être exercée en totalité ou en partie, visant la souscription d'une débenture additionnelle d'un maximum de 5 000 000 $ au plus tard le 27 avril 2023. Investissement Québec s'est engagé à souscrire parallèlement une débenture d'un montant de 2 500 000 $ (si l'option de NPC est exercée pour un montant égal ou supérieur à 2 500 000 $, mais inférieur à 5 000 000 $) ou de 5 000 000 $ (si l'option de NPC est exercée intégralement).

Immédiatement avant l'investissement, Investissement Québec ne détenait aucun titre de l'émetteur.

Suite à l'investissement, Investissement Québec aura la propriété véritable de, ou exercera une emprise sur, une débenture d'une valeur totale de 15 000 000 $ représentant i) 12,7 % des actions ordinaires émises et en circulation sur une base partiellement diluée, en présumant la conversion de la débenture et sans tenir compte des débentures de NPC (ou, à la date d'échéance, d'une valeur totale de 24 637 523 $ représentant 19,2 % en tenant compte des débentures pouvant être émises à titre de paiement en nature), ou ii) 16,2 % si Investissement Québec fait l'acquisition d'une débenture additionnelle de 5 000 000 $ à la suite de l'exercice intégral de l'option de NPC (ou, à la date d'échéance, d'une valeur totale de 32 850 031 $ représentant 24,1 % en tenant compte des débentures pouvant être émises à titre de paiement en nature).

Investissement Québec a l'intention de détenir ses débentures à des fins de placement et d'investissement et pourrait, selon certaines conjonctures, y compris la conjoncture des marchés, augmenter ou diminuer sa propriété véritable à l'égard (ou son emprise sur) des actions ordinaires et des titres convertibles, notamment par des opérations sur le marché, des conventions privées, de nouvelles émissions ou l'exercice de titres convertibles.

Dans le cadre du placement privé, l'émetteur a également accepté que, tant qu'Investissement Québec sera un porteur de débentures ou un actionnaire, l'émetteur ne transférera pas son siège social, son centre décisionnel, sa principale place d'affaires ou son centre de recherche et de développement à l'extérieur de la province de Québec sans le consentement écrit préalable d'Investissement Québec.

Une copie de la déclaration d'alerte relative à l'investissement sera déposée sur SEDAR (www.sedar.com). Pour en obtenir copie ou pour des renseignements additionnels, veuillez communiquer avec :

Premier vice-président, Affaires juridiques et Secrétariat d'Investissement Québec 
Investissement Québec 
1001, boulevard Robert-Bourassa 
Bureau 1000 
Montréal (Québec) H3B 4L4

Adresse du siège de l'émetteur :
2695 Avenue Dollard 
Montréal (Québec) H8N 2J8

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SOURCE Investissement Québec

Source et information pour les médias : Isabelle Fontaine, Directrice principale, Médias et affaires gouvernementales, Investissement Québec, Tél. : [phone], [email protected]