QUÉBEC, le 18 nov. 2019 /CNW Telbec/ - La commission d'enquête du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE), présidée par Joseph Zayed qui est accompagné par les commissaires Marie‑Hélène Gauthier et Pierre Magnan, annonce la démarche de consultation du public et la première partie de l'audience publique portant sur L'état des lieux et la gestion de l'amiante et des résidus miniers amiantés.
DÉMARCHE DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE
La démarche générale de consultation publique de la commission d'enquête s'articule autour d'une audience publique en deux parties auxquelles s'ajoutent cinq rencontres sectorielles :
1. Première partie de l'audience publique : s'informer
En plus de la présence d'experts provenant de sept ministères et d'un organisme qui répondront aux questions des participants et de la commission d'enquête, la première partie de l'audience publique permettra la présentation de rapports sectoriels visant à apporter un éclairage sur la problématique de l'amiante et de la gestion des résidus miniers amiantés. Cette partie aura lieu du 4 au 12 décembre 2019 à Asbestos et à Thetford Mines telle que présentée dans le tableau ci-dessous.
Première partie de l'audience publique et horaire de présentation des rapports sectoriels |
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Horaire des séances publiques |
Présentation des rapports sectoriels |
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Centre O3 |
Mercredi 4 décembre 2019 |
19 h |
Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) |
Jeudi 5 décembre 2019 |
13 h 30 |
Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles (MERN) |
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19 h |
Ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) |
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Vendredi 6 décembre 2019 |
9 h |
Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur (MEES) |
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Centre de Congrès de Thetford Mines |
Mardi 10 décembre 2019 |
19 h |
Ministère des Transports du Québec (MTQ) |
Mercredi 11 décembre 2019 |
13 h 30 |
Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) |
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19 h |
Ministère de l'Économie et de l'Innovation (MEI) |
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Jeudi 12 décembre 2019 |
9 h |
Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH) |
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Le public peut faire parvenir des questions à la commission d'enquête à partir du 18 novembre par courrier électronique à l'adresse suivante : gestion‑amiante‑[email protected]. La commission d'enquête jugera de la pertinence des questions et en disposera après évaluation.
Pour les personnes qui ne pourront être présentes sur place à Asbestos ou à Thetford Mines, le BAPE diffusera les séances publiques en direct en mode vidéo sur son site Web à l'adresse suivante : www.bape.gouv.qc.ca.
2. Rencontres sectorielles
La commission d'enquête tiendra des rencontres sectorielles visant à obtenir des avis quant à un des aspects spécifiques de son mandat, soit la pertinence ou non de valoriser les résidus miniers amiantés et, le cas échéant, sous quelles conditions. Sont conviés à ces rencontres des organismes, des organisations, des ministères, des chercheurs et des citoyens et municipalités qui connaissent les enjeux qui gravitent autour de la valorisation des résidus miniers amiantés et qui peuvent se prononcer sur le sujet. Ces rencontres auront lieu à Québec durant les semaines du 13 et du 20 janvier 2020.
Ces rencontres sont de nature publique par leur diffusion vidéo en direct sur le site Web du BAPE à l'adresse suivante : www.bape.gouv.qc.ca. Elles feront également l'objet de transcriptions mais ne permettront pas l'intervention du public. Ci-dessous l'horaire de ces rencontres.
Horaire - Rencontres sectorielles |
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Personnes-ressources : ministères et organismes |
Mardi 14 janvier 2020 |
9 h 30 |
Chercheurs |
Mercredi 15 janvier 2020 |
9 h 30 |
Municipalités et citoyens |
Jeudi 16 janvier 2020 |
9 h 30 |
Patronat |
Mardi 21 janvier 2020 |
9 h 30 |
Travailleurs |
Mercredi 22 janvier 2020 |
9 h 30 |
3. Deuxième partie de l'audience publique : s'exprimer
La deuxième partie de l'audience publique débutera le 18 février 2020. Les renseignements à cet effet seront précisés ultérieurement. À cette occasion, la commission recueillera l'opinion et les suggestions du public. Elle entendra alors toute personne, tout organisme, tout groupe ou toute municipalité qui désire s'exprimer sur le sujet, que ce soit sous forme de mémoire ou de présentation verbale.
LE RAPPORT DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE
La commission d'enquête dispose d'un délai maximal de huit mois pour accomplir son mandat. Le rapport du BAPE sera remis au plus tard le 24 juillet 2020 au ministre de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, M. Benoit Charette.
OÙ CONSULTER LA DOCUMENTATION
Les documents sont mis à la disposition de la population sur le site Web du BAPE et dans les centres de consultation suivants :
Pour plus d'information, vous pouvez communiquer avec Geneviève Grenier, coordonnatrice du secrétariat de la commission, ou avec Alexandre Corcoran-Tardif, conseiller en communication, en composant le 418 643‑7447 ou, sans frais, le 1 800 463-4732, postes 422 et 538 respectivement. Vous pouvez également joindre la commission par courrier électronique à l'adresse suivante : gestion‑amiante‑[email protected].
Depuis 40 ans le BAPE informe et consulte les citoyens, enquête, puis avise le ministre responsable de l'Environnement sur les dossiers qu'il lui confie, afin d'éclairer la prise de décision gouvernementale.
Pour en savoir plus, consultez le site Web et la page Facebook du BAPE.
SOURCE Bureau d'audiences publiques sur l'environnement
Alexandre Corcoran-Tardif, Conseiller en communication, 418 643-7447 ou 1 800 463-4732, poste 538, [email protected]
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