La Banque Royale du Canada annonce l'émission de débentures de deuxième rang traitées en tant que FPUNV

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TORONTO, le 13 janv. 2016 /CNW/ - La Banque Royale du Canada (RY aux bourses de Toronto et de New York) a annoncé aujourd'hui une émission de débentures de deuxième rang (les « billets ») d'une valeur de 1,5 milliard de dollars dans le cadre de son programme canadien de billets à moyen à terme.

Les billets portent intérêt au taux fixe de 3,31 % par année (intérêts versés semestriellement) jusqu'au 20 janvier 2021 et, par la suite, au taux des acceptations bancaires de 3 mois majoré de 2,35 % jusqu'à l'échéance des billets le 20 janvier 2026 (intérêts versés trimestriellement). Il est prévu que la date de clôture du placement sera le 20 janvier 2016. RBC Marché des Capitaux a agi en qualité de placeur principal de l'émission.

La Banque pourra, à son gré, moyennant l'approbation préalable du Bureau du surintendant des institutions financières du Canada, rembourser par anticipation en tout temps la totalité ou de temps à autre une partie des billets à compter du 20 janvier 2021 en donnant aux détenteurs inscrits un préavis d'au moins 30 jours et d'au plus 60 jours.

Le produit net tiré de cette opération sera utilisé pour les besoins généraux de la Banque.

Les billets n'ont pas été et ne seront pas inscrits aux États-Unis en vertu de la United States Securities Act of 1933, dans sa version modifiée (la « Securities Act »), ni des lois sur les valeurs mobilières d'un État de ce pays, et ne peuvent être offerts, vendus ni livrés, directement ou indirectement, aux États-Unis, à une « personne des États-Unis » (définie dans le règlement S de la Securities Act) ou pour le compte ou au bénéfice d'une telle personne à moins d'avoir été inscrits en vertu de ces lois ou de bénéficier d'une dispense de leurs exigences d'inscription. Le présent communiqué n'a pas pour objet d'offrir les titres en souscription ni d'en solliciter la souscription aux États-Unis ou dans tout territoire dans lequel une telle offre ou sollicitation serait illégale.

SOURCE RBC (French)

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