La Banque Royale du Canada publie ses résultats de 2011 en vertu des Normes internationales d'information financière English
Sauf indication contraire, tous les montants sont non audités, sont libellés en dollars canadiens et sont liés aux activités poursuivies(1)
TORONTO, le 20 janv. 2012 /CNW/ - La Banque Royale du Canada (RY sur TSX et NYSE) a présenté aujourd'hui sa situation financière et ses résultats opérationnels de 2011 en vertu des Normes internationales d'information financière (IFRS) adoptées avec prise d'effet le 1er novembre 2011. L'incidence de l'adoption initiale des IFRS sur nos résultats comparatifs de 2011 est présentée ci-dessous.
L'information qui suit, de même que l'information fournie précédemment, présente une vue d'ensemble détaillée des principales répercussions de l'adoption des IFRS sur notre situation financière et nos résultats opérationnels de 2011. Cette information doit être lue en parallèle avec la rubrique Questions en matière de comptabilité et de contrôle du rapport de gestion présenté dans notre rapport annuel de 2011 aux actionnaires, lequel peut être consulté sur notre site Web à l'adresse www.rbc.com/investisseurs/ir_annual_report.html.
L'information financière complémentaire, dans laquelle sont présentés les résultats financiers trimestriels de 2011 en vertu des IFRS, est maintenant disponible et peut être téléchargée sur notre site Web à l'adresse www.rbc.com/investisseurs/ir_quarterly.html.
La Banque Royale du Canada présentera ses états financiers en vertu des IFRS pour le premier trimestre clos le 31 janvier 2012 lors de la publication de ces résultats, le 1er mars 2012.
INCIDENCE DES IFRS SUR LE BÉNÉFICE NET ET SUR LES PRINCIPALES MESURES DU RENDEMENT
Activités consolidées : résultats de 2011 en vertu des IFRS par rapport aux résultats en vertu des principes comptables généralement reconnus (PCGR) du Canada
- Bénéfice net de 6 444 millions de dollars, en hausse de 1 488 millions(2)
- Bénéfice dilué par action de 4,18 $, en hausse de 0,99 $
- Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires de 18,7 %, en hausse de 580 points de base
- Valeur comptable par action de 24,25 $, en baisse de 1,40 $
Activités poursuivies : résultats de 2011 en vertu des IFRS par rapport aux résultats en vertu des PCGR du Canada
- Bénéfice net de 6 970 millions de dollars, en hausse de 216 millions
- Bénéfice dilué par action de 4,54 $, en hausse de 0,09 $
- Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires de 20,3 %, en hausse de 230 points de base
Activités consolidées
Le bénéfice net lié aux activités consolidées pour l'exercice clos le 31 octobre 2011, en vertu des IFRS, s'est établi à 6 444 millions de dollars, en hausse de 1 488 millions par rapport au bénéfice net de 4 956 millions pour la même période en vertu des PCGR du Canada. Cette hausse reflète principalement l'incidence de la radiation, au troisième trimestre de 2011, du goodwill et des immobilisations incorporelles liés à la vente annoncée de nos services bancaires de détail régionaux aux États-Unis. Aucune radiation correspondante n'a été comptabilisée en vertu des IFRS pour l'exercice comparatif, car ce goodwill avait déjà été réduit à néant au 1er novembre 2010, par suite du test de dépréciation du goodwill effectué lors de la transition aux IFRS. Cette perte de valeur du goodwill au moment de la transition a entraîné une diminution des bénéfices non distribués de 1,3 milliard de dollars, mais n'a eu aucune incidence sur le bénéfice net de 2011 en vertu des IFRS. Les résultats de 2011 en vertu des IFRS, par rapport aux résultats en vertu des PCGR du Canada, s'établissent comme suit : le bénéfice dilué par action s'est élevé à 4,18 $, en hausse de 0,99 $, le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires s'est établi à 18,7 %, en hausse de 580 points de base, et la valeur comptable par action s'est établie à 24,25 $, en baisse de 1,40 $.
Activités poursuivies
Le bénéfice net lié aux activités poursuivies pour l'exercice clos le 31 octobre 2011, en vertu des IFRS, s'est établi à 6 970 millions de dollars, en hausse de 216 millions par rapport au bénéfice net de 6 754 millions(2) pour la même période en vertu des PCGR du Canada, et le bénéfice dilué par action en vertu des IFRS s'est élevé à 4,54 $, en hausse de 0,09 $ par rapport au résultat en vertu des PCGR du Canada. Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires en vertu des IFRS s'est établi à 20,3 %, en hausse de 230 points de base par rapport au résultat en vertu des PCGR du Canada.
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(1) | Par suite de la vente annoncée de nos services bancaires de détail régionaux aux États-Unis, les résultats liés à ces services, de même que ceux liés à Liberty Life Insurance Company, sont classés dans les activités abandonnées. | ||
(2) | En vertu des PCGR du Canada, la tranche du bénéfice attribuable aux participations ne donnant pas le contrôle dans les filiales (participations ne donnant pas le contrôle) est déduite avant la présentation du bénéfice net lié aux activités poursuivies dans le compte consolidé de résultat. En vertu des IFRS, le bénéfice net lié aux activités poursuivies reflète le bénéfice attribuable aux actionnaires et aux participations ne donnant pas le contrôle. Le bénéfice net en vertu des IFRS est réparti entre les actionnaires et les participations ne donnant pas le contrôle, après que l'incidence de toutes les activités poursuivies et de toutes les activités abandonnées ait été présentée. Les participations ne donnant pas le contrôle pour 2011 en vertu des PCGR du Canada se sont établies à 104 millions de dollars. |
Le tableau suivant fournit un rapprochement du bénéfice net lié aux activités poursuivies en vertu des PCGR du Canada et des IFRS :
Rapprochement des résultats trimestriels liés aux activités poursuivies en vertu des IFRS et des PCGR du Canada (non audité)
2011 | ||||||||||||||||||||||||||||||||
(en millions de dollars canadiens) | T1 | T2 | T3 | T4 | Total | |||||||||||||||||||||||||||
Bénéfice net lié aux activités poursuivies déclaré - PCGR du Canada |
1 898 | $ | 1 557 | $ | 1 564 | $ | 1 631 | $ | 6 650 | $ | ||||||||||||||||||||||
Participations ne donnant pas le contrôle - PCGR du Canada | 29 | 27 | 22 | 26 | 104 | |||||||||||||||||||||||||||
Avantages du personnel | 58 | 64 | 61 | 63 | 246 | |||||||||||||||||||||||||||
Comptabilité de couverture | 45 | 39 | 41 | 37 | 162 | |||||||||||||||||||||||||||
Classement des instruments financiers | 6 | 19 | - | (1) | 24 | |||||||||||||||||||||||||||
Titrisation (décomptabilisation) | (43) | (9) | 68 | 1 | 17 | |||||||||||||||||||||||||||
Entités ad hoc (consolidation) | 39 | 12 | (38) | (99) | (86) | |||||||||||||||||||||||||||
Incidence des écarts de change sur les titres d'emprunt disponibles à la vente |
(3) | (2) | (4) | (30) | (39) | |||||||||||||||||||||||||||
Impôt sur le résultat | (19) | - | (11) | 7 | (23) | |||||||||||||||||||||||||||
Perte de valeur de titres | (2) | (11) | (2) | (6) | (21) | |||||||||||||||||||||||||||
Programme de fidélisation des clients détenteurs d'une carte de crédit |
6 | (2) | (11) | (4) | (11) | |||||||||||||||||||||||||||
Autres(1) | (18) | (12) | (7) | (16) | (53) | |||||||||||||||||||||||||||
Bénéfice net lié aux activités poursuivies - IFRS | 1 996 | $ | 1 682 | $ | 1 683 | $ | 1 609 | $ | 6 970 | $ |
(1) | Le poste Autres concerne principalement des ajustements comptables cumulés non récurrents. | |||
Participations ne donnant pas le contrôle
En vertu des PCGR du Canada, la tranche du bénéfice attribuable aux participations ne donnant pas le contrôle dans les filiales (participations ne donnant pas le contrôle) est déduite avant la présentation du bénéfice net lié aux activités poursuivies dans le compte consolidé de résultat. En vertu des IFRS, le bénéfice net lié aux activités poursuivies reflète le bénéfice attribuable aux actionnaires et aux participations ne donnant pas le contrôle. Le bénéfice net en vertu des IFRS est réparti entre les actionnaires et les participations ne donnant pas le contrôle, après que l'incidence de toutes les activités poursuivies et de toutes les activités abandonnées a été présentée. En raison de ce traitement comptable des participations ne donnant pas le contrôle, le bénéfice net déclaré pour 2011 en vertu des IFRS a augmenté de 104 millions de dollars, mais ce traitement n'a eu aucune incidence sur le bénéfice net attribuable aux actionnaires ordinaires.
Avantages du personnel
IFRS 1, Première application des Normes internationales d'information financière (IFRS 1) permet de comptabiliser les profits et pertes actuariels cumulés sur les régimes d'avantages du personnel, qui étaient différés en vertu des PCGR du Canada, dans les bénéfices non distribués d'ouverture à la date de transition. Nous avons effectué ce choix pour nos régimes de retraite à prestations définies à l'intention des employés et autres régimes d'avantages complémentaires de retraite, ce qui a entraîné une réduction de 1,4 milliard de dollars de nos bénéfices non distribués à la transition. En vertu des IFRS, ce choix a donné lieu à l'élimination de l'amortissement des passifs actuariels différés précédemment et à la réduction de la charge de retraite. Le bénéfice net pour 2011 en vertu des IFRS est plus élevé de 246 millions de dollars que le bénéfice net en vertu des PCGR du Canada, en raison du choix effectué, résultat qui concerne principalement le secteur Services bancaires canadiens. Cette réduction de la charge de retraite devrait se poursuivre selon la méthode de l'amortissement dégressif, sur la durée moyenne résiduelle de vie active des membres du personnel, qui est d'environ 15 ans; cette réduction devrait se produire principalement au cours des quelques premières années.
Comptabilité de couverture
Certaines couvertures de flux de trésorerie admissibles à la comptabilité de couverture en vertu des PCGR du Canada ne le sont pas en vertu des IFRS. Lors de la transition aux IFRS, nous avons revu tous les programmes de couverture de manière à nous assurer qu'ils sont admissibles à la comptabilité de couverture, et le montant différé de 364 millions de dollars lié à des couvertures non admissibles a été reclassé du poste Autres composantes des capitaux propres(3) et porté en réduction des bénéfices non distribués. Par conséquent, la dotation aux amortissements liée aux relations de couverture non admissibles en vertu des PCGR du Canada a fait l'objet d'une élimination en vertu des IFRS, et le bénéfice net pour 2011 en vertu des IFRS est plus élevé de 162 millions de dollars qu'il ne l'était en vertu des PCGR du Canada, résultat qui concerne principalement le secteur Services de soutien généraux. L'ajustement transitoire aurait continué d'être amorti selon la méthode de l'amortissement dégressif en vertu des PCGR du Canada.
Classement des instruments financiers
En vertu d'IFRS 1, à la date de transition, une entité peut désigner un actif financier ou un passif financier précédemment inscrit en tant qu'actif financier ou passif financier à la juste valeur par le biais du résultat net(4) ou en tant qu'actif financier disponible à la vente, pourvu que l'actif ou le passif satisfasse à certains critères prévus par les IFRS à cette date. Les écarts entre la juste valeur et la valeur comptable à la date de transaction sont comptabilisés dans le solde d'ouverture des bénéfices non distribués.
Nous avons effectué ce choix et désigné certains actifs financiers précédemment inscrits à la juste valeur par le biais du résultat net comme disponibles à la vente, et certains passifs comme inscrits à la juste valeur par le biais du résultat net. À la transition, ces désignations ont donné lieu à une réduction de 57 millions de dollars des bénéfices non distribués. Les ajustements de l'évaluation des instruments financiers inscrits précédemment à la juste valeur par le biais du résultat net en vertu des PCGR du Canada et désignés comme disponibles à la vente en vertu des IFRS sont classés dans le poste Autres éléments du résultat global, plutôt que dans le poste Revenus tirés des activités de négociation. Le bénéfice net pour 2011 en vertu des IFRS a augmenté de 24 millions de dollars en raison de ce choix, résultat qui concerne principalement le secteur Services de soutien généraux. Nous nous attendons à ce que l'incidence future de ce choix soit minime.
Titrisation (décomptabilisation)
En vertu des IFRS, le critère qui permet de décomptabiliser les actifs du bilan est fondé sur les risques et avantages, ainsi que sur le contrôle. La plupart des actifs transférés dans le cadre de nos transactions de titrisation, qui se composent principalement de prêts hypothécaires résidentiels au Canada, ne sont pas admissibles à la décomptabilisation en vertu des IFRS. Ces transactions sont comptabilisées comme des financements garantis par des prêts hypothécaires résidentiels, ce qui fait en sorte que les actifs titrisés et un passif de financement connexe ont été inscrits au bilan lors de la transition aux IFRS.
Une augmentation d'environ 48 milliards de dollars des prêts, qui se rapporte principalement à des prêts hypothécaires résidentiels au Canada, a été inscrite au bilan, et un montant de 12 milliards au titre des valeurs mobilières a été décomptabilisé du bilan; par ailleurs, les passifs ont augmenté de 37 milliards de dollars, résultat qui concerne la vente d'actifs titrisés qui ne sont plus décomptabilisés en vertu des IFRS. Les bénéfices non distribués ont diminué de 415 millions de dollars à la transition, résultat qui reflète la reprise des profits cumulés comptabilisés précédemment au titre des actifs transférés. En vertu des IFRS, nous ne comptabiliserons plus les profits sur ces activités de titrisation. Les revenus et les charges liés aux actifs transférés et les financements connexes seront comptabilisés sur leur durée résiduelle, déduction faite des pertes de valeur. Le bénéfice lié aux actifs titrisés, déduction faite des profits sur les activités de titrisation ayant fait l'objet d'une reprise, s'est traduit par un bénéfice net pour 2011 en vertu des IFRS qui est plus élevé de 17 millions de dollars que le bénéfice net en vertu des PCGR du Canada, résultat qui devrait concerner principalement les secteurs Services de soutien généraux et Marchés des Capitaux sur une base récurrente.
Entités ad hoc (consolidation)
En vertu des IFRS, les entités ad hoc sont consolidées lorsque la nature de la relation entre l'entité présentant l'information financière et l'entité ad hoc indique que cette dernière est contrôlée par l'entité présentant l'information financière. Certaines entités qui n'étaient pas consolidées en vertu des PCGR du Canada le seront en vertu des IFRS, tandis que certaines entités qui étaient consolidées en vertu des PCGR du Canada seront déconsolidées. En vertu des IFRS, nous ne comptabiliserons plus les bénéfices des entités déconsolidées et nous comptabiliserons les bénéfices des entités ad hoc nouvellement consolidées. Ce changement aura principalement des répercussions récurrentes sur les secteurs Marchés des Capitaux et Services de soutien généraux.
À la transition, les bénéfices comptabilisés précédemment ou non comptabilisés ont été inscrits dans le solde d'ouverture des bénéfices non distribués, ce qui a donné lieu à une réduction de 226 millions de dollars des bénéfices non distribués. Le bénéfice net en vertu des IFRS est moins élevé de 86 millions de dollars qu'il ne l'était en vertu des PCGR du Canada en raison de ce changement, et une tranche d'environ 67 millions de cette incidence a trait aux évaluations à la valeur de marché découlant du changement des écarts de crédit liés aux actifs sous-jacents détenus dans l'une de nos entités ad hoc récemment consolidées du secteur Marchés des Capitaux. Nous avons subséquemment mis fin à pratiquement toutes les transactions avec des tiers liées à cette entité, et nous gérons l'ensemble des risques liés à nos entités ad hoc en vertu des IFRS de manière à atténuer la volatilité comptable future possible.
Incidence des écarts de change sur les titres d'emprunt disponibles à la vente
En vertu des PCGR du Canada, les profits et les pertes de change sur les titres d'emprunt disponibles à la vente libellés dans une monnaie autre que la monnaie fonctionnelle sont inscrits dans le poste Autres composantes des capitaux propres; en vertu des IFRS, ils sont comptabilisés dans le compte de résultat. À la transition aux IFRS, des pertes cumulées de 20 millions de dollars ont été reclassées du poste Autres composantes des capitaux propres au poste Bénéfices non distribués. Le bénéfice net en vertu des IFRS est moins élevé de 39 millions de dollars qu'il ne l'était en vertu des PCGR du Canada, résultat qui tient principalement aux pertes de change liées à certains portefeuilles existants qui ont été reclassées des titres détenus à des fins de transaction aux titres disponibles à la vente du secteur Marchés des Capitaux au quatrième trimestre de 2011, en vertu des PCGR du Canada. Les répercussions au cours des prochaines périodes devraient être minimes, car l'incidence des écarts de change sur les titres disponibles à la vente et celle des financements correspondants seront toutes deux inscrites dans le compte de résultat au cours de la même période.
Impôt sur le résultat
En vertu des PCGR du Canada, les impôts versés relativement aux transactions interentreprises sont différés dans le bilan jusqu'à ce que les actifs transférés connexes soient transférés à un tiers. En vertu des IFRS, les impôts versés sur les transferts interentreprises sont présentés immédiatement dans le compte de résultat. À la transition aux IFRS, des impôts de 79 millions de dollars versés relativement à ces transferts interentreprises ont été comptabilisés dans les bénéfices non distribués. Le bénéfice net pour 2011 en vertu des IFRS est moins élevé de 23 millions de dollars qu'il ne l'était en vertu des PCGR du Canada, en raison du changement apporté aux exigences en matière de comptabilisation. Ce changement a principalement touché le secteur Services bancaires internationaux et il se reproduira uniquement dans la mesure où nous effectuerons de futures transactions interentreprises. Nous ne nous attendons pas à ce que notre taux d'imposition effectif soit touché de façon importante au moment de la transition aux IFRS.
Perte de valeur de titres
En vertu des IFRS, le cadre d'évaluation des pertes de valeur exige qu'un titre soit réduit à sa juste valeur s'il existe une indication objective qu'une perte de valeur se soit produite, et cette perte de valeur doit continuer d'être comptabilisée tant que la juste valeur est inférieure à la valeur comptable, qu'il soit prévu que le titre continuera d'être détenu ou non. À la transition aux IFRS, les bénéfices non distribués ont diminué de 37 millions de dollars, et le bénéfice net pour 2011 en vertu des IFRS a diminué de 21 millions, résultat qui concerne principalement le secteur Marchés des Capitaux et qui tient au changement apporté au cadre d'évaluation des pertes de valeur. L'incidence au cours des périodes ultérieures dépendra de l'importance de toute perte de valeur de titres et des circonstances connexes.
Programme de fidélisation des clients détenteurs d'une carte de crédit
En vertu des PCGR du Canada, les points attribués dans le cadre du programme de fidélisation sont passés en charges au moment où se produit la vente au moyen d'une carte de crédit, donnant ainsi lieu à un passif connexe. Ce passif est basé sur une estimation des points qui devraient être échangés et sur le coût moyen des points. En vertu des IFRS, lorsque des points sont accumulés, une tranche des revenus d'interchange est différée en fonction de la juste valeur des points attribués. Les produits différés sont comptabilisés en résultat et une charge correspondante est comptabilisée lorsque les points sont échangés, en fonction des coûts réels engagés. À la transition aux IFRS, les bénéfices non distribués ont diminué de 81 millions de dollars. Le bénéfice net pour 2011, en vertu des IFRS, est moins élevé de 11 millions de dollars qu'il ne l'était en vertu des PCGR du Canada, en raison du moment différent auquel les produits sont comptabilisés et du changement concernant l'évaluation du passif. Cette situation, qui devrait être récurrente, concerne principalement le secteur Services bancaires canadiens.
Bénéfice dilué par action
En vertu des IFRS, les instruments financiers qui peuvent être réglés sous forme d'actions ordinaires ou de trésorerie, à notre gré, doivent être traités comme s'ils avaient été réglés sous forme d'actions ordinaires aux fins du calcul du bénéfice dilué par action; en vertu des PCGR du Canada, la prise en compte ou l'exclusion de ces instruments dans le calcul du bénéfice dilué par action est basée sur les résultats historiques et sur les prévisions à savoir si ces instruments seront réglés sous forme de trésorerie plutôt que sous forme d'actions. Le bénéfice dilué par action en 2011 a diminué de 0,05 $, résultat qui reflète l'incidence de nos actions privilégiées de premier rang à dividende non cumulatif, série W, de nos titres de fiducie de capital RBC de série 2011 et de nos titres de fiducie de capital RBC de série 2013, car ces instruments ont augmenté le nombre d'actions en circulation lié au calcul du bénéfice dilué par action. Pour les périodes ultérieures, l'incidence de ces instruments financiers se traduirait par une réduction du bénéfice dilué par action d'environ 0,04 $, car les titres de fiducie de capital RBC de série 2011 ont été rachetés le 30 juin 2011.
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(3) | En vertu des IFRS, le terme « cumul des autres éléments du résultat global » est remplacé par « autres composantes des capitaux propres ». | |||
(4) | En vertu des IFRS, le terme « détenus à des fins de transaction » est remplacé par « inscrit à la juste valeur par le biais du résultat net ». | |||
AJUSTEMENTS AUX CAPITAUX PROPRES EN VERTU DES IFRS
Nous avons préparé un bilan d'ouverture consolidé en vertu des IFRS à la date de transition, qui constitue le point de départ pour la présentation de notre information financière selon les IFRS. Tous les écarts entre la valeur comptable de l'actif, du passif et des capitaux propres calculée en vertu des PCGR du Canada et celle calculée en vertu des IFRS, au 1er novembre 2010, ont été comptabilisés comme des ajustements du solde d'ouverture des bénéfices non distribués. Le solde d'ouverture des capitaux propres en vertu des IFRS au 1er novembre 2010 s'est élevé à 35,38 milliards de dollars, comparativement à 38,95 milliards en vertu des PCGR du Canada. La diminution de 3,57 milliards de dollars est principalement liée aux ajustements concernant les avantages du personnel, le goodwill, la titrisation (décomptabilisation), les entités ad hoc et la comptabilité de couverture.
Les écarts trimestriels des capitaux propres pour 2011 tiennent essentiellement aux écarts concernant le bilan d'ouverture en vertu des IFRS dont il est fait mention ci-dessus, ainsi qu'aux répercussions sur les autres composantes des capitaux propres et sur les résultats trimestriels décrits plus hauts.
Le tableau suivant illustre l'incidence, pour chaque trimestre, de l'adoption des IFRS sur les capitaux propres. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la rubrique Adoption des Normes internationales d'information financière, à la page 69 de notre rapport annuel de 2011 aux actionnaires.
Rapprochement entre les IFRS et les PCGR du Canada (non audité)(1)
Au | |||||||||||||||||||||||||||||
(en millions de dollars canadiens) | 1er novembre 2010 |
31 janvier 2011 |
30 avril 2011 |
31 juillet 2011 |
31 octobre 2011 |
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Capitaux propres en vertu des PCGR du Canada | 38 951 | $ | 40 065 | $ | 40 435 | $ | 40 211 | $ | 41 707 | $ | |||||||||||||||||||
Ajustements en vertu des IFRS | (3 570) | (3 603) | (3 434) | (1 978) | (2 005) | ||||||||||||||||||||||||
Capitaux propres en vertu des IFRS | 35 381 | $ | 36 462 | $ | 37 001 | $ | 38 233 | $ | 39 702 | $ |
(1) | En vertu des IFRS, le total des capitaux propres comprend les capitaux propres attribuables aux actionnaires et les participations ne donnant pas le contrôle dans les filiales. L'incidence illustrée dans le tableau ci-dessus concerne les capitaux propres attribuables aux actionnaires. | ||
RÉSULTATS DES SECTEURS D'EXPLOITATION
Le tableau suivant présente un rapprochement du bénéfice net de nos secteurs d'exploitation lié aux activités poursuivies, en vertu des PCGR du Canada et des IFRS :
Rapprochement entre les IFRS et les PCGR du Canada (non audité)
Pour l'exercice clos le 31 octobre 2011 | ||||||||||||||||||||||||
(en millions de dollars canadiens) | Services bancaires canadiens |
Gestion de patrimoine |
Assurances | Services bancaires internationaux |
Marchés des Capitaux |
Services de soutien généraux |
Total | |||||||||||||||||
Bénéfice net lié aux activités poursuivies déclaré - PCGR du Canada |
3 492 | $ | 809 | $ | 601 | $ | 173 | $ | 1 575 | $ | - | $ | 6 650 | $ | ||||||||||
Participations ne donnant pas le contrôle - PCGR du Canada | - | - | - | 4 | 7 | 93 | 104 | |||||||||||||||||
Avantages du personnel | 204 | 25 | 4 | 1 | 24 | (12) | 246 | |||||||||||||||||
Comptabilité de couverture | - | - | - | - | - | 162 | 162 | |||||||||||||||||
Classement des instruments financiers | - | 5 | - | - | - | 19 | 24 | |||||||||||||||||
Titrisation (décomptabilisation) | (3) | - | - | - | (15) | 35 | 17 | |||||||||||||||||
Entités ad hoc (consolidation) | - | - | - | - | (65) | (21) | (86) | |||||||||||||||||
Incidence des écarts de change sur les titres d'emprunt disponibles à la vente |
- | - | - | (1) | (41) | 3 | (39) | |||||||||||||||||
Impôt sur le résultat | - | - | - | (30) | - | 7 | (23) | |||||||||||||||||
Perte de valeur de titres | - | (1) | - | - | (20) | - | (21) | |||||||||||||||||
Programme de fidélisation des détenteurs d'une carte de crédit | (11) | - | - | - | - | - | (11) | |||||||||||||||||
Autres(1) | (18) | (27) | (5) | (5) | (9) | 11 | (53) | |||||||||||||||||
Bénéfice net lié aux activités poursuivies - IFRS | 3 664 | $ | 811 | $ | 600 | $ | 142 | $ | 1 456 | $ | 297 | $ | 6 970 | $ |
(1) | Le poste Autres concerne principalement des ajustements comptables cumulés non récurrents liés à la transition. | |||
Services bancaires canadiens
Le bénéfice net en vertu des IFRS s'est établi à 3 664 millions de dollars, en hausse de 172 millions par rapport au bénéfice net en vertu des PCGR du Canada, résultat qui tient principalement à la diminution des coûts liés aux avantages du personnel.
Gestion de patrimoine et Assurances
L'adoption des IFRS a eu une incidence minimale sur le bénéfice net, les ajustements comptables cumulés non récurrents liés à la transition ayant neutralisé la diminution des coûts liés aux avantages du personnel. Les résultats des périodes ultérieures en vertu des IFRS devraient être plus élevés en raison de la diminution des coûts liés aux avantages du personnel.
Services bancaires internationaux
Le bénéfice net en vertu des IFRS s'est établi à 142 millions de dollars, en baisse de 35 millions par rapport au bénéfice net en vertu des PCGR du Canada, en raison essentiellement de l'incidence fiscale du changement lié à la comptabilisation des transferts interentreprises. Cette incidence devrait se reproduire dans une mesure moindre au cours des périodes ultérieures, pendant que nous continuons d'élaborer un modèle d'exploitation unifié par suite de l'intégration de RBTT Financial Group.
Marchés des Capitaux
Le bénéfice net en vertu des IFRS s'est élevé à 1 456 millions de dollars, en baisse de 126 millions, en raison principalement des répercussions sur les entités ad hoc mentionnées précédemment, ainsi que de l'incidence de la conversion de devises sur le transfert, dans les titres disponibles à la vente, de titres classés précédemment comme détenus à des fins de transaction en vertu des PCGR du Canada au quatrième trimestre de 2011. Nous avons subséquemment mis fin à pratiquement toutes les transactions avec des tiers liées à l'entité ad hoc dont il est fait mention précédemment, et nous gérons l'ensemble des risques liés à nos entités ad hoc en vertu des IFRS de manière à atténuer la volatilité future possible.
Services de soutien généraux
Le bénéfice net en vertu des IFRS s'est établi à 297 millions de dollars, en hausse de 204 millions par rapport au bénéfice net en vertu des PCGR du Canada, résultat qui tient essentiellement au fait que la dotation aux amortissements liée aux relations de couverture non admissibles a fait l'objet d'une reprise en vertu des IFRS.
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires et rendement du capital de risque
Nous mesurons et évaluons le rendement de nos activités consolidées et de chacun de nos secteurs d'exploitation en fonction d'un certain nombre de paramètres, y compris le bénéfice net, le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires et le rendement du capital de risque. Le rendement du capital de risque n'a aucune définition normalisée en vertu des PCGR du Canada ou des IFRS et n'est pas nécessairement comparable aux mesures semblables présentées par d'autres institutions financières.
Le tableau suivant présente un sommaire du calcul de notre rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires et de notre rendement de capital de risque selon les IFRS :
Calcul du rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires et du rendement du capital de risque
2011 | |||||||||||||||||||||||||
(en millions de dollars canadiens, sauf les pourcentages)(1) | Services bancaires canadiens |
Gestion de patrimoine |
Assurances | Services bancaires internationaux |
Marchés des Capitaux |
Services de soutien généraux |
Total | ||||||||||||||||||
Bénéfice net attribuable aux actionnaires ordinaires lié aux activités poursuivies |
3 590 | $ | 772 | $ | 587 | $ | 113 | $ | 1 385 | $ | 164 | $ | 6 611 | $ | |||||||||||
Moyenne du capital de risque lié aux activités poursuivies(2) | 7 350 | $ | 1 200 | $ | 1 400 | $ | 1 300 | $ | 7 350 | $ | 1 000 | $ | 19 600 | $ | |||||||||||
Ajouter : Goodwill et capital incorporel | 2 100 | 3 650 | 150 | 1 900 | 1 000 | 650 | 9 450 | ||||||||||||||||||
Sous-attribution de capital | - | - | - | - | - | 750 | 750 | ||||||||||||||||||
Moyenne des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires liés aux activités abandonnées |
2 800 | ||||||||||||||||||||||||
Total de la moyenne des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires(3) |
9 450 | $ | 4 850 | $ | 1 550 | $ | 3 200 | $ | 8 350 | $ | 2 400 | $ | 32 600 | $ | |||||||||||
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires | 18,7 | % | |||||||||||||||||||||||
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires lié aux activités poursuivies |
38,0 | % | 15,9 | % | 37,6 | % | 3,5 | % | 16,5 | % | n.s. | 20,3 | % | ||||||||||||
Rendement du capital de risque | 28,4 | % | |||||||||||||||||||||||
Rendement du capital de risque lié aux activités poursuivies | 48,8 | % | 65,2 | % | 41,3 | % | 8,7 | % | 18,8 | % | n.s. | 33,7 | % |
(1) | Les chiffres ayant trait à la moyenne du capital de risque, au goodwill et au capital incorporel ainsi qu'à la moyenne des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires sont arrondis. Les calculs du rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires et du rendement du capital de risque sont fondés sur les soldes réels avant leur arrondissement. Ces montants sont calculés à l'aide de méthodes visant à estimer les soldes quotidiens moyens pour la période. | ||
(2) | La moyenne du capital de risque comprend le capital de risque lié au risque de crédit, au risque de marché (activités de négociation et autres que de négociation), au risque opérationnel, au risque commercial et au risque lié aux immobilisations corporelles, ainsi qu'au risque d'assurance. Se reporter à la rubrique Gestion du capital de notre rapport annuel de 2011 aux actionnaires pour plus de détails à ce sujet. | ||
(3) | Les montants se rapportant aux différents secteurs d'exploitation sont désignés à titre de capital attribué ou de capital économique. | ||
n.s. non significatif | |||
INCIDENCE DE L'ADOPTION DES IFRS SUR LE CAPITAL RÉGLEMENTAIRE
La suffisance du capital des banques canadiennes est réglementée suivant les lignes directrices établies par le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF), fondées sur les normes de la Banque des règlements internationaux et du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire. La présentation du capital réglementaire en vertu des IFRS a débuté lors de notre passage aux IFRS, le 1er novembre 2011. Selon les lignes directrices du BSIF concernant l'adéquation des fonds propres, les institutions financières peuvent appliquer progressivement l'incidence de la conversion aux IFRS sur le capital réglementaire présenté. Nous avons effectué ce choix et appliquerons progressivement l'incidence de la conversion aux IFRS sur une période s'échelonnant sur cinq trimestres qui débutera au premier trimestre de 2012. Le montant découlant de cette approche progressive est basé sur l'incidence de la conversion aux IFRS sur les bénéfices non distribués au 1er novembre 2011, et il est comptabilisé selon le mode linéaire. Compte tenu de l'incidence de l'augmentation de notre bénéfice pour 2011 en vertu des IFRS, laquelle a neutralisé en partie les répercussions transitoires, le montant découlant de cette approche progressive a atténué d'environ 1,8 milliard de dollars l'incidence de la conversion aux IFRS sur notre capital de première catégorie, au premier trimestre de 2012, la faisant ainsi passer de 2,2 milliards à 440 millions.
Le tableau suivant illustre l'incidence de l'application progressive sur le capital de première catégorie pour la période de cinq trimestres débutant au premier trimestre de 2012, et il reflète les ajustements transitoires au 1er novembre 2010, ainsi que l'incidence sur le bénéfice de 2011 en vertu des IFRS. L'information fournie dans notre rapport annuel de 2011 tient uniquement compte de l'incidence des ajustements transitoires.
Incidence estimative de la période d'application progressive permise sur le capital de première catégorie
(en millions de dollars canadiens) | Réduction pro forma du capital de première catégorie |
||||||
Incidence sur le capital de première catégorie appliquée progressivement | 2 200 | $ | |||||
T1 2012 | 440 | $ | |||||
T2 2012 | 880 | ||||||
T3 2012 | 1 320 | ||||||
T4 2012 | 1 760 | ||||||
T1 2013 | 2 200 | ||||||
RÉSULTATS DU PREMIER TRIMESTRE ET CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE SUR LES RÉSULTATS
La Banque Royale du Canada publiera ses résultats du premier trimestre et tiendra une conférence téléphonique sur les résultats le 1er mars 2012. Pour de plus amples renseignements, visitez notre site Web, à l'adresse www.rbc.com/investisseurs.
MISE EN GARDE AU SUJET DES DÉCLARATIONS PROSPECTIVES
À l'occasion, nous faisons des déclarations prospectives verbalement ou par écrit au sens de certaines lois sur les valeurs mobilières, y compris les règles d'exonération de la Private Securities Litigation Reform Act of 1995 des États-Unis, et de toute loi sur les valeurs mobilières applicable au Canada. Nous pouvons faire des déclarations prospectives dans le présent communiqué, dans d'autres documents déposés auprès des organismes de réglementation canadiens ou de la SEC, dans des rapports aux actionnaires et dans d'autres communications. Les déclarations prospectives comprennent, sans toutefois s'y limiter, les déclarations relatives à l'incidence de l'adoption des IFRS sur nos résultats financiers et sur notre capital réglementaire. L'information prospective contenue dans le présent communiqué est présentée afin d'aider les détenteurs de nos titres et les analystes financiers à comprendre nos résultats opérationnels futurs. L'utilisation des mots « croire », « s'attendre », « prévoir », « se proposer », « estimer », « planifier », « projeter », « devoir » et « pouvoir », de même que l'emploi du futur ou du conditionnel ainsi que de mots ou d'expressions semblables désignent généralement des déclarations prospectives.
De par leur nature même, les déclarations prospectives nous obligent à formuler des hypothèses et font l'objet d'incertitudes et de risques intrinsèques qui donnent lieu à la possibilité que nos prédictions, prévisions, projections, attentes et conclusions se révèlent inexactes, que nos hypothèses soient incorrectes, et que nos objectifs en matière de rendement financier, notre vision et nos objectifs stratégiques ne se matérialisent pas. Nous avertissons nos lecteurs de ne pas se fier indûment à ces déclarations étant donné que les résultats réels pourraient différer sensiblement des attentes exprimées dans ces déclarations prospectives, en raison d'un certain nombre de facteurs de risque. Ces risques, dont plusieurs sont indépendants de notre volonté et dont nous pouvons difficilement prédire les répercussions, comprennent les risques de crédit, de marché et opérationnel et les risques d'illiquidité et de financement, ainsi que d'autres risques qui sont expliqués aux rubriques Gestion du risque et Aperçu d'autres risques de notre rapport annuel de 2011; la conjoncture commerciale et économique générale et les conditions du marché financier au Canada, aux États-Unis et dans certains autres pays où nous exerçons nos activités, y compris l'incidence de la crise de l'endettement qui touche des États souverains en Europe; la révision à la baisse de la cote de la dette à long terme souveraine des États-Unis attribuée par Standard & Poor's; les modifications apportées aux normes, aux méthodes et aux estimations comptables, y compris les modifications apportées à nos estimations relatives aux dotations aux provisions, aux provisions et aux évaluations; l'incidence des modifications des politiques gouvernementales fiscales, monétaires et autres; les modifications et les nouvelles interprétations des lignes directrices concernant le capital à risque et des lignes directrices concernant les liquidités; l'incidence des modifications apportées aux lois et aux règlements, y compris ceux liés aux systèmes de paiement au Canada, aux mesures de protection des consommateurs, ainsi qu'à la loi intitulée Dodd-Frank Wall Street Reform and Consumer Protection Act et aux règlements aux termes de cette loi qui seront édictés; les effets de la concurrence dans les marchés où nous exerçons nos activités; notre capacité à attirer des employés et à les maintenir en poste; les décisions judiciaires et réglementaires et les actions en justice; l'exactitude et l'intégralité des renseignements concernant nos clients et nos contreparties; notre capacité à réussir la mise en œuvre de nos stratégies ainsi qu'à mener à terme des acquisitions stratégiques et des coentreprises et à les intégrer avec succès; les faits nouveaux et les activités d'intégration touchant nos réseaux de distribution ainsi que l'incidence des questions d'ordre environnemental.
Nous avertissons nos lecteurs que la liste susmentionnée de facteurs de risque n'est pas exhaustive et que d'autres facteurs pourraient également avoir une incidence défavorable sur nos résultats. Des renseignements supplémentaires sur ces facteurs et sur d'autres facteurs sont fournis aux rubriques Gestion du risque et Aperçu d'autres risques de notre rapport annuel de 2011.
Sauf si la loi l'exige, nous ne nous engageons pas à mettre à jour quelque déclaration prospective que ce soit faite dans le présent communiqué.
APERÇU DE RBC
La Banque Royale du Canada (RY sur TSX et NYSE) et ses filiales exercent leurs activités sous la marque RBC. Elle est l'une des plus importantes banques du Canada au chapitre de l'actif et de la capitalisation boursière et l'une des plus importantes banques à l'échelle mondiale au chapitre de la capitalisation boursière. Elle est l'une des principales sociétés de services financiers diversifiés en Amérique du Nord et offre, à l'échelle mondiale, des services bancaires aux particuliers et aux entreprises, des services de gestion de patrimoine, des services d'assurance, des services à la grande entreprise et de banque d'investissement et des services de traitement des opérations. Elle compte environ 74 000 employés à temps plein et à temps partiel au service de près de 15 millions de particuliers, d'entreprises, de clients du secteur public et de clients institutionnels au Canada, aux États-Unis et dans 56 autres pays. Pour de plus amples renseignements, visitez le site rbc.com.
Les marques de commerce utilisées dans le présent communiqué comprennent le symbole du LION et du GLOBE TERRESTRE, BANQUE ROYALE DU CANADA et RBC, lesquelles sont des marques de commerce de la Banque Royale du Canada utilisées par la Banque Royale du Canada ou par ses filiales sous licence. RBC Dexia IS et les sociétés affiliées à Dexia utilisent la désignation commerciale de RBC sous licence.
Renseignements aux investisseurs
Amy Cairncross, vice-présidente et chef, Relations avec les investisseurs, [email protected], 416-955-7803
Karen McCarthy, directrice principale, Relations avec les investisseurs, [email protected], 416-955-7809
Robert Colangelo, directeur associé, Relations avec les investisseurs, [email protected], 416-955-2049
Renseignements aux médias
Tanis Robinson, directrice principale, Communications financières, [email protected], 416-955-5172
Elyse Lalonde, Relations avec les médias, [email protected], 416-974-8810
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