La Commission de la présidence du conseil se réunira publiquement en séance de travail le 21 octobre
MONTRÉAL, le 30 sept. 2014 /CNW Telbec/ - La Commission de la présidence du conseil annonce qu'elle tiendra une séance de travail publique le 21 octobre prochain. Durant cette séance, la commission poursuivra la révision du Règlement sur la procédure d'assemblée et les règles de régie interne du conseil municipal (06-051) et discutera spécifiquement des thèmes suivants :
- le seuil de reconnaissance des partis politiques au conseil municipal;
- la désignation des leaders;
- la répartition des droits de parole à la période de questions des membres du conseil;
- la durée des interventions;
- l'horaire et le déroulement des assemblées du conseil;
- la période de questions du public;
- l'appel d'une décision du président.
Les personnes intéressées peuvent prendre connaissance de la documentation en lien avec les thèmes à l'étude dans les bureaux Accès Montréal, au Service du greffe et sur le portail Ville de Montréal - Portail officiel - Révision du règlement - procédure CM
Bien que le public puisse participer à la séance de travail, celle-ci ne constitue pas une assemblée publique et la commission se réserve le droit de consulter la population dans le futur selon la procédure usuelle. La commission invite les élus et la population à participer à la séance qui suit :
Le mardi 21 octobre 2014, à 13 h 30
Hôtel de ville
275, rue Notre-Dame Est, salle du conseil
Métro Champ-de-Mars : www.stm.info
Tant les élus que les citoyens auront l'opportunité de s'exprimer durant la séance. Pour de plus amples informations ou pour s'inscrire à la liste d'envoi de la Division des élections, du soutien aux commissions et de la réglementation, contactez-nous par courriel à l'adresse suivante : [email protected] ou par téléphone au numéro 514 872-3000. Notez que l'hôtel de ville est accessible aux personnes à mobilité réduite.
La Commission de la présidence du conseil est une commission permanente du conseil municipal qui s'intéresse aux aspects liés à la démocratie, à la participation citoyenne et au fonctionnement des instances municipales. Elle est présidée par M. Frantz Benjamin, également président du conseil et conseiller de l'arrondissement de Villeray-St-Michel-Parc-Extension. M. Francesco Miele, conseiller de l'arrondissement de Saint-Laurent, et Mme Valérie Plante, conseillère de l'arrondissement de Ville-Marie, occupent les postes de vice-président. Les membres sont : Mme Catherine Clément-Talbot, conseillère de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro, M. Marc-André Gadoury, conseiller de l'arrondissement de Rosemont-La Petite-Patrie; M. Jean-Marc Gibeau, conseiller de l'arrondissement de Montréal-Nord; Mme Andrée Hénault, conseillère de l'arrondissement d'Anjou, M. Normand Marinacci, maire de l'arrondissement de L'Île-Bizard-Sainte-Geneviève, et M. Giovanni Rapanà, conseiller de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles.
SOURCE : Ville de Montréal - Direction du Greffe
Service du greffe, Division des élections, du soutien aux commissions et de la règlementation, 514 872-3000
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