L'ADN synthétique est jugé brevetable par la Cour suprême des États-Unis; la synthèse des gènes et l'optimisation des codons ouvrent la voie à la brevetabilité

PISCATAWAY, NJ, le 20 juin 2013 /CNW/ - Le 13 juin 2013, la Cour suprême des États-Unis a tranché à l'unanimité : bien que les séquences génétiques isolées et naturelles ne peuvent être brevetées, l'ADN complémentaire (ci-après dénommé ADN synthétique) est officiellement considéré comme du matériel brevetable. Cette décision a été rendue après que la Cour ait examiné des brevets appartenant à Myriad Genetics Inc. dans l'affaire médiatisée Association for Molecular Pathology c. Myriad Genetics. Les brevets revendiquaient les gènes BRCA1 et BRCA2, ainsi que des méthodes visant à détecter des mutations de gènes ayant été associés au cancer du sein et de l'ovaire. La Cour a donc été favorable à cette réclamation en droit, déclarant que « l'ADN complémentaire n'est pas un 'produit de la nature', ce qui fait qu'il peut être breveté…».

Le service de synthèse génétique de GenScript est une méthode utile pour neutraliser l'isolement des séquences naturelles d'ADN à des fins d'études de recherche biologique. Ce service fournit des séquences d'ADN non naturelles de novo qui sont synthétisées selon les besoins conceptuels spécifiques du client, permettant aux cassettes ou aux séquences génétiques naturelles d'être conçues à des fins in vivo ou in vitro, notamment pour des tests diagnostics. Par ailleurs, la technologie d'optimisation des codons OptimumGene(TM) de GenScript peut altérer la séquence des gènes naturels afin d'accroître l'expression de la protéine subséquente dans un certain nombre de systèmes. L'algorithme OptimumGene(TM) considère pratiquement tous les paramètres qui touchent au processus du dogme central, de la transcription au repliement des chaînes protéiniques, et s'avère efficace pour optimiser la production de protéines dans les systèmes d'expression des bactéries, des mammifères, des levures et des insectes. L'association de l'optimisation des codons OptimumGene(TM) et de la synthèse génétique peut générer de nouvelles séquences d'origine non naturelle qui présentent des caractéristiques brevetables extrêmement utiles et intéressantes. Dans le but de préserver les droits de propriété intellectuelle de ses clients, GenScript ne revendique aucun droit relativement aux gènes synthétiques spécialisés ou aux gènes à codons optimisés OptimumGene(TM). Les détails des projets personnels sont gardés strictement confidentiels; tous les droits de propriété intellectuelle appartiennent au client.

Il est peut-être trop tôt pour spéculer sur les répercussions qu'aura le jugement de la Cour sur la brevetabilité future des séquences d'ADN. Toutefois, à mesure que les recherches en biologie moléculaire s'accélèrent, il est inévitable que l'utilisation de l'ADN synthétique fasse partie intégrante de tous les laboratoires. GenScript offre des solutions de synthèse des gènes et d'optimisation des codons pour le présent et l'avenir de la loi sur la brevetabilité du vivant, et l'entreprise maintient son engagement de soutenir l'innovation.

*GenScript n'est pas un praticien du droit et le contenu ci-dessus ne vise aucunement à fournir des conseils ou des avis juridiques pour d'éventuelles poursuites, procédures judiciaires ou toute autre affaire pénale ayant trait aux brevets.

SOURCE : GenScript USA Inc.

Sally Wang, vice-présidente exécutive, GENSCRIPT USA Inc., [phone], [email protected]