Le gouvernement Harper instaure des normes strictes pour que les véhicules et les carburants soient moins polluants

Le Canada aligne sa réglementation sur celle des États‑Unis afin de réduire la pollution atmosphérique provenant des véhicules et de l'essence

OTTAWA, le 29 juill. 2015 /CNW/ - La ministre de l'Environnement, l'honorable Leona Aglukkaq, a annoncé aujourd'hui que le gouvernement Harper avait aligné de nouvelles normes qui visent les véhicules et les carburants sur celles des États‑Unis, et ce, dans le but de réduire la pollution atmosphérique provenant des véhicules routiers, ce qui s'inscrit dans son engagement continu à améliorer la qualité de l'air pour la population canadienne.

La réglementation du Canada sur les normes du groupe 3 imposera des normes strictes qui viseront les émissions de polluants atmosphériques produites par les nouveaux véhicules à passagers, les nouvelles camionnettes et certains véhicules lourds (dont les camions de livraison), et celles-ci entreront en vigueur dès l'année modèle 2017. Cette réglementation visera également à réduire les limites applicables à la teneur en soufre autorisée dans l'essence à partir de 2017, ce qui aligne les normes canadiennes sur celles des États‑Unis.

Ces normes communes au Canada et aux États‑Unis entraînent des bienfaits importants pour la santé et l'environnement. Parallèlement, elles contribuent à assurer la compétitivité économique au pays et à protéger les emplois stables et bien rémunérés dans les secteurs intégrés, y compris les secteurs de la construction automobile et du raffinage du pétrole.

Le secteur des transports est responsable de près d'un quart des émissions de gaz à effet de serre au Canada et représente une source majeure d'émissions de polluants atmosphériques contribuant au smog. La réglementation sur les émissions atmosphériques produites par ce secteur est un élément clé du plan du gouvernement du Canada pour la lutte contre les changements climatiques et contribue à assurer un air plus propre à la population canadienne.

Les émissions de polluants atmosphériques provenant des véhicules et des carburants continuent de diminuer en raison des mesures de réglementation. Plus particulièrement, le total d'émissions d'oxydes d'azote et de composés organiques volatils produites par les nouveaux véhicules à passagers et les camionnettes qui circulent sur le réseau routier du Canada a diminué de près de 40 % de 2006 à 2013.

Faits en bref

• Le terme « smog » fait référence à un mélange toxique de gaz et de particules que l'on peut souvent observer dans l'air sous forme de brume sèche. Il est associé à plusieurs effets néfastes sur la santé et l'environnement. Les émissions provenant des véhicules contribuent à la formation du smog.
• La version définitive de la réglementation sur les normes du groupe 3 sera publiée dans la Partie II de la Gazette du Canada le 29 juillet 2015.
• Une fois que les normes du groupe 3 sur les véhicules seront pleinement en vigueur, c'est‑à-dire à compter des véhicules de l'année modèle 2025, les émissions de polluants atmosphériques contribuant au smog qui proviennent des nouveaux véhicules auront diminué dans une proportion allant jusqu'à 80 % par rapport aux réductions liées aux normes actuelles du groupe 2 sur les véhicules.
• Les modifications apportées au Règlement sur le soufre dans l'essence serviront à réduire la teneur en soufre autorisée dans l'essence de près de 70 % à partir de 2017. L'essence à faible teneur en soufre fera croître l'efficacité des technologies avancées de contrôle des émissions qui servent à la mise en conformité des véhicules avec les normes plus sévères sur les émissions de polluants atmosphériques. Elle entraînera également une réduction des polluants atmosphériques émis par les véhicules en circulation sur les routes du Canada.
• D'ici 2030, il est estimé que les normes du groupe 3 sur les véhicules et les carburants généreront des avantages cumulatifs de 7,5 milliards de dollars pour la santé et l'environnement et des coûts cumulatifs connexes de 2,7 milliards de dollars. Ainsi, les avantages attendus dépasseraient les coûts prévus selon un ratio de presque 3:1.
• Les normes du groupe 3 sur les véhicules et les carburants devraient apporter d'importants bienfaits pour la santé. Entre 2017 et 2030, il est estimé que les réductions des polluants atmosphériques émis par les véhicules permettront de prévenir environ 1 400 décès prématurés, près de 200 000 jours en termes de symptômes d'asthme et 2,8 millions de jours en termes de problèmes respiratoires aigus au Canada.

Citation

« Notre gouvernement continue de faire des progrès à l'égard des mesures de réglementation responsables qui visent à réduire la pollution atmosphérique et les émissions de gaz à effet de serre du secteur des transports, et ce, tout en assurant la compétitivité économique du Canada et en protégeant les emplois stables et bien rémunérés dans les secteurs de l'économie intégrés aux États‑Unis. Notre réglementation sur les normes du groupe 3 permettra de réduire la pollution atmosphérique et de protéger l'environnement et la santé de la population canadienne en établissant les normes nationales les plus rigoureuses au monde qui régissent les émissions de polluants atmosphériques produites par les nouveaux véhicules automobiles et les nouvelles camionnettes. »
- L'honorable Leona Aglukkaq, ministre de l'Environnement, ministre de l'Agence canadienne de développement économique du Nord et ministre du Conseil de l'Arctique

Document connexe

• Document d'information : Véhicules et carburants plus propres pour la population canadienne - Normes définitives du groupe 3 visant les véhicules et les carburants

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SOURCE Environnement Canada

Shane Buckingham, Attaché de presse, Cabinet de la ministre de l'Environnement, 819-997-1441; Relations avec les médias, Environnement Canada, 819-934-8008