Le Groupe Banque TD présente ses résultats pour le troisième trimestre de 2023 English

Nouvelles fournies par

24 août, 2023, 06:30 ET

Communiqué de presse sur les résultats • Trois mois et neuf mois clos le 31 juillet 2023

Le présent communiqué sur les résultats trimestriels doit être lu avec le rapport aux actionnaires non audité du troisième trimestre de 2023 de la Banque pour les trois mois et neuf mois clos le 31 juillet 2023, préparé selon les Normes internationales d'information financière (IFRS) publiées par l'International Accounting Standards Board (IASB), accessible sur notre site Web à l'adresse http://www.td.com/francais/investisseurs/. La présente analyse est datée du 23 août 2023. Sauf indication contraire, tous les montants sont en dollars canadiens et proviennent essentiellement des états financiers consolidés intermédiaires ou annuels de la Banque, qui sont dressés selon les IFRS. Certains montants comparatifs ont été révisés afin de les rendre conformes à la présentation adoptée pour la période considérée. Des renseignements additionnels concernant la Banque sont disponibles sur le site Web de la Banque, à l'adresse http://www.td.com, de même que sur le site SEDAR, à l'adresse http://www.sedar.com, et sur le site de la U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) à l'adresse http://www.sec.gov (section EDGAR filers).
Les résultats comme présentés sont conformes aux principes comptables généralement reconnus (PCGR), en vertu des IFRS. Les résultats rajustés sont des mesures financières non conformes aux PCGR. Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document.

POINTS SAILLANTS FINANCIERS DU TROISIÈME TRIMESTRE en regard du troisième trimestre de l'exercice précédent :

Le résultat dilué par action comme présenté a été de 1,57 $, par rapport à 1,75 $.
Le résultat dilué par action rajusté a été de 1,99 $, par rapport à 2,09 $.
Le résultat net comme présenté a atteint 2 963 millions de dollars, comparativement à 3 214 millions de dollars.
Le résultat net rajusté a atteint 3 731 millions de dollars, comparativement à 3 813 millions de dollars.

POINTS SAILLANTS FINANCIERS DEPUIS LE DÉBUT DE L'EXERCICE, période de neuf mois close le 31 juillet 2023 en regard de la période correspondante de l'exercice précédent :

Le résultat dilué par action comme présenté a été de 4,11 $, par rapport à 5,85 $.
Le résultat dilué par action rajusté a été de 6,16 $, par rapport à 6,18 $.
Le résultat net comme présenté a atteint 7 896 millions de dollars, comparativement à 10 758 millions de dollars.
Le résultat net rajusté a atteint 11 638 millions de dollars, comparativement à 11 360 millions de dollars.

RAJUSTEMENTS DU TROISIÈME TRIMESTRE (ÉLÉMENTS À NOTER)

Les chiffres du résultat comme présenté pour le troisième trimestre comprennent les éléments à noter suivants :

Amortissement des immobilisations incorporelles acquises de 88 millions de dollars (75 millions de dollars après impôt ou 4 cents par action), comparativement à 58 millions de dollars (52 millions de dollars après impôt ou 3 cents par action) au troisième trimestre de l'exercice précédent.
Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab de 54 millions de dollars (44 millions de dollars après impôt ou 2 cents par action), par rapport à 23 millions de dollars (20 millions de dollars après impôt ou 1 cent par action) au troisième trimestre de l'exercice précédent.
Charges d'acquisition et d'intégration liées à des acquisitions, y compris les charges de la période considérée liées à la résiliation de la transaction avec First Horizon, de 227 millions de dollars (168 millions de dollars après impôt ou 9 cents par action), par rapport à 29 millions de dollars (22 millions de dollars après impôt ou 1 cent par action) au troisième trimestre de l'exercice précédent.
Paiement lié à la résiliation de la transaction avec First Horizon de 306 millions de dollars (306 millions de dollars après impôt ou 17 cents par action).
Effet de la stratégie visant à atténuer l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture dans le cadre de la transaction avec First Horizon qui a été résiliée

Perte nette de 114 millions de dollars (86 millions de dollars après impôt ou 5 cents par action), en regard de 678 millions de dollars (505 millions de dollars après impôt ou 28 cents par action) au troisième trimestre de l'exercice précédent.
Après la résiliation de l'entente de fusion, perte nette de 63 millions de dollars (48 millions de dollars après impôt ou 3 cents par action).

Incidence de la rétroactivité d'une disposition législative sur les services de compensation de cartes de paiement de 57 millions de dollars (41 millions de dollars après impôt ou 2 cents par action).

TORONTO, le 24 août 2023 /CNW/ - Le Groupe Banque TD (la « TD » ou la « Banque ») a annoncé aujourd'hui ses résultats financiers pour le troisième trimestre clos le 31 juillet 2023. Le résultat net comme présenté a atteint 3,0 milliards de dollars, en baisse de 8 % par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent, et le résultat rajusté s'est élevé à 3,7 milliards de dollars, en baisse de 2 %.

« La TD a connu une forte croissance de ses produits pour le trimestre et a su tirer avantage de la valeur ajoutée par la diversification de ses activités dans un contexte économique difficile, a déclaré Bharat Masrani, président et chef de la direction, Groupe Banque TD. Les investissements effectués dans l'ensemble de l'entreprise ont renforcé davantage la capacité de la Banque à offrir une expérience mémorable à plus de 27 millions de clients. »

Solides résultats du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada attribuables à la croissance constante des prêts et des dépôts

Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada a affiché un résultat net de 1 655 millions de dollars, en baisse de 1 % par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent. Cette baisse est principalement attribuable à la hausse des provisions pour pertes sur créances, en partie contrebalancée par la croissance des produits. Les produits se sont établis à 4 570 millions de dollars, en hausse de 7 %, reflétant la croissance des volumes et l'augmentation des marges. Pour le huitième trimestre consécutif, le secteur affiche un levier d'exploitation positif.

Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada a conservé sa position de chef de file au chapitre des activités de dépôts de base, en partie grâce à de nombreuses ouvertures de comptes, notamment un trimestre record d'ouvertures de comptes par des nouveaux arrivants au Canada. La forte acquisition de clients détenant une carte de crédit et la croissance constante des prêts des services bancaires personnels et commerciaux ont également contribué aux résultats du secteur. Pour le trimestre considéré, la TD a accru encore plus sa collaboration avec des marques de notoriété internationale, notamment dans le cadre de sa commandite des Blue Jays de Toronto. Les Blues Jays de Toronto portent dorénavant l'écusson de la TD sur leur chandail emblématique et la Banque prévoit ajouter de nouveaux avantages relatifs aux matchs qui seront offerts en exclusivité aux titulaires de cartes de crédit TD. De plus, la TD a été classée au premier rang par J.D. Power pour la satisfaction de la clientèle à l'égard de son application de services bancaires mobiles au Canada qui s'est distinguée pour les aspects navigation, vitesse, attrait visuel, et information et contenu¹.

Forte croissance des prêts et dépôts de particuliers et d'entreprises solides pour les Services bancaires de détail aux États-Unis
Le résultat net comme présenté du secteur Services de détail aux États-Unis s'est élevé à 1 314 millions de dollars, en baisse de 9 % (12 % en dollars américains) par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 1 377 millions de dollars, en baisse de 6 % (9 % en dollars américains). Le résultat net comme présenté comprend des charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec First Horizon Corporation (« First Horizon ») qui a été résiliée de 84 millions de dollars ou 63 millions de dollars américains (63 millions de dollars après impôt ou 48 millions de dollars américains après impôt). La participation de la Banque TD dans The Charles Schwab Corporation (« Schwab ») a contribué au résultat à hauteur de 191 millions de dollars, une baisse de 34 % (37 % en dollars américains) comparativement à sa contribution au troisième trimestre de l'exercice précédent.

Les Services bancaires de détail aux États-Unis, qui ne tiennent pas compte de la participation de la Banque dans Schwab, ont présenté un résultat net de 1 123 millions de dollars (842 millions de dollars américains), en baisse de 3 % (en baisse de 6 % en dollars américains) par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant essentiellement l'augmentation des charges autres que d'intérêts et l'augmentation de la provision pour pertes sur créances, en partie contrebalancées par une hausse des produits. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 1 186 millions de dollars (890 millions de dollars américains), en hausse de 1 % (en baisse de 3 % en dollars américains) par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent, attribuable à la hausse des produits qui a été en partie contrebalancée par l'augmentation des charges et l'augmentation de la provision pour pertes sur créances alors que le retour à la normale des conditions de crédit se poursuit.

Les Services bancaires de détail aux États-Unis ont connu un autre excellent trimestre, en affichant une croissance des prêts aux particuliers de 11 %, des prêts aux entreprises de 9 %, le reflet de l'acquisition de clients et de l'approfondissement des relations dans les entreprises principales. Le total des soldes des dépôts de particuliers et d'entreprises a peu fluctué, malgré un contexte difficile, ce qui est surtout attribuable aux fortes activités d'acquisition de nouveaux comptes chèques et de dépôts à terme.

TD Bank^MD, America's Most Convenient Bank^MD (TD AMCB) compte actuellement plus de 10 millions de clients, y compris les clients de trois nouvelles succursales situées dans des quartiers habités par des ménages à revenu faible ou modeste de Charlotte, en Caroline du Nord, et de Tampa, en Floride, le reflet de l'engagement de la TD de réinvestir dans les collectivités. Pour le trimestre considéré, TD AMCB a également poursuivi la mise en œuvre de sa stratégie liée à la gestion de patrimoine en procédant à la rénovation de succursales existantes afin de disposer d'endroits propices aux discussions pour dispenser des conseils aux clients. De plus, TD AMCB a obtenu la meilleure note, soit 100 %, au classement du Disability Equality Index de 2023 pour la neuvième année de suite et Financement auto TD a été fière de se classer au premier rang en matière de satisfaction des concessionnaires parmi les prêteurs non exclusifs ayant un crédit préférentiel pour la quatrième année de file selon l'enquête de 2023 de J.D. Power sur la satisfaction des concessionnaires en matière de financement
aux États-Unis².

Solide progression des activités du secteur Gestion de patrimoine et Assurance
Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance s'est établi à 504 millions de dollars, en baisse de 12 % par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant l'incidence de la hausse du nombre d'événements météorologiques violents et une baisse des produits tirés des transactions de Gestion de patrimoine. Les produits ont augmenté de 1 % pour le trimestre considéré, une confirmation de la solidité du modèle d'affaires diversifié du secteur, l'augmentation des produits d'assurance et des produits d'intérêts nets ayant permis de contrebalancer l'incidence du retour à la normale des volumes de transactions.

Pour le trimestre considéré, les activités de gestion de patrimoine ont continué à gagner des parts de marché, Planification financière TD ayant connu le taux de croissance le plus élevé des cinq grandes banques³ et Gestion de placements TD ayant maintenu sa position de chef de file des gestionnaires d'actifs institutionnels au Canada⁴. Placements directs TD a conservé sa position de meneur dans les principales catégories, soit le nombre total de comptes, les produits, les transactions et les actifs administrés, la part du nombre brut de nouveaux comptes⁵ ayant affiché une croissance record. TD Assurance a ouvert son 25^eCentre auto, ce qui lui a permis d'accroître son avantage concurrentiel grâce à une expérience client mémorable dans un marché touché par les perturbations de la chaîne d'approvisionnement et les pressions inflationnistes.

______________________________________________
1	Enquête 2023 de J.D. Power sur la satisfaction à l'égard des applications de services bancaires mobiles au Canada; en 2023, CIBC et TD Canada Trust ont obtenu ex aequo la meilleure note de satisfaction à l'égard des applications de services bancaires mobiles, soit une note de 641. Visitez le site jdpower.com/awards pour plus de renseignements.
2	Enquête de 2023 de J.D. Power sur la satisfaction des concessionnaires en matière de financement aux États-Unis. Visitez le site jdpower.com/awards pour plus de renseignements.
3	Les cinq grandes banques de détail canadiennes comprennent La Banque Toronto-Dominion, la Banque Royale du Canada, la Banque de Montréal, la Banque de Nouvelle-Écosse et la Banque Canadienne Impériale de Commerce. Investor Economics \| division d'ISS Market Intelligence. Mass Affluent Service Models, décembre 2022.
4	Investor Economics \| division d'ISS Market Intelligence. Money Manager Advisory Service, printemps 2023.
5	Investor Economics \| division d'ISS Market Intelligence. Retail Brokerage and Distribution Quarterly Update, printemps 2023.

Rendement et croissance solides dans l'ensemble du secteur Services bancaires de gros, incluant TD Cowen
Le résultat net comme présenté du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre a été de 272 millions de dollars, relativement stable par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent, en raison de produits records et de la hausse des charges autres que d'intérêts, lesquelles comprennent les charges d'acquisition et d'intégration et tiennent compte des produits de TD Cowen pour un premier trimestre complet. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 377 millions de dollars, en hausse de 106 millions de dollars, ou 39 %. Les produits ont augmenté de 46 % du fait des avantages tirés de l'acquisition de Cowen Inc. ainsi que de la croissance des sous-secteurs Marchés mondiaux et Services bancaires de financement des grandes entreprises et de placement.

L'intégration de l'acquisition de Cowen Inc., dont la clôture est survenue le 1^er mars 2023, se déroule comme prévu et permettra d'accroître les activités du secteur Services bancaires de gros libellées en dollars américains. Ce regroupement permet d'élargir l'offre de produits et de services et de renforcer les principaux secteurs d'activité tout en ajoutant de l'envergure et des talents de grande qualité.

Fonds propres
Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires de la TD a été de 15,2 %.

Conclusion
« Pour l'avenir, la TD est en position de force, pouvant compter sur une entreprise en pleine croissance et une solide situation de fonds propres, a ajouté M. Masrani. Je tiens à remercier les banquiers de la TD, soit plus de 95 000 personnes à l'échelle mondiale, qui réalisent jour après jour notre objectif d'enrichir la vie de nos clients, de nos collègues et de nos collectivités. »

Le texte qui précède contient des énoncés prospectifs. Se reporter à la section « Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs » à la page 3.

Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs

De temps à autre, la Banque (comme elle est définie dans le présent document) fait des énoncés prospectifs, écrits et verbaux, y compris dans le présent document, d'autres documents déposés auprès des organismes de réglementation canadiens ou de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis et d'autres communications. En outre, des représentants de la Banque peuvent formuler verbalement des énoncés prospectifs aux analystes, aux investisseurs, aux médias et à d'autres personnes. Tous ces énoncés sont faits conformément aux dispositions d'exonération et se veulent des énoncés prospectifs aux termes de la législation en valeurs mobilières applicable du Canada et des États-Unis, notamment la loi des États-Unis intitulée Private Securities Litigation Reform Act of 1995. Les énoncés prospectifs comprennent, entre autres, les énoncés figurant dans le présent document, dans le rapport de gestion (le « rapport de gestion de 2022 ») du rapport annuel 2022 de la Banque à la rubrique « Sommaire et perspectives économiques », aux rubriques « Principales priorités pour 2023 » et « Contexte d'exploitation et perspectives » pour les secteurs Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de détail aux États-Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros, et à la rubrique « Réalisations en 2022 et orientation pour 2023 » pour le secteur Siège social, ainsi que d'autres énoncés concernant les objectifs et les priorités de la Banque pour 2023 et par la suite et les stratégies pour les atteindre, l'environnement réglementaire dans lequel la Banque exerce ses activités, et les attentes en matière de rendement financier pour la Banque. Les énoncés prospectifs se reconnaissent habituellement à l'emploi de termes et expressions comme « croire », « prévoir », « anticiper », « avoir l'intention de », « estimer », « planifier », « objectif », « cible » et « pouvoir » et de verbes au futur ou au conditionnel.
Par leur nature, ces énoncés prospectifs obligent la Banque à formuler des hypothèses et sont assujettis à des risques et incertitudes, généraux ou spécifiques. Particulièrement du fait de l'incertitude quant à l'environnement physique et financier, à la conjoncture économique, au climat politique et au cadre réglementaire, ces risques et incertitudes - dont bon nombre sont indépendants de la volonté de la Banque et dont les répercussions peuvent être difficiles à prévoir - peuvent faire en sorte que les résultats réels diffèrent considérablement de ceux avancés dans les énoncés prospectifs. Les facteurs de risque qui pourraient entraîner, isolément ou collectivement, de tels écarts incluent les risques, notamment, stratégiques, de crédit, de marché (y compris le risque actions, le risque sur marchandises, le risque de change, le risque de taux d'intérêt et le risque d'écart de taux), opérationnels (y compris les risques liés à la technologie, à la cybersécurité et à l'infrastructure), de modèle, d'assurance, de liquidité, d'adéquation des fonds propres, les risques juridiques, de réglementation, de conformité, en matière de conduite, d'atteinte à la réputation, environnementaux et sociaux, et les autres risques. Ces facteurs de risque comprennent notamment la conjoncture économique et commerciale dans les régions où la Banque exerce ses activités; le risque géopolitique; l'inflation, la hausse des taux d'intérêt et la récession; les répercussions économiques, financières et autres conséquences de pandémies, y compris la pandémie de COVID-19; la capacité de la Banque à réaliser des stratégies à long terme et ses principales priorités stratégiques à court terme, notamment réaliser des acquisitions et leur intégration ainsi que des cessions, élaborer des plans de fidélisation de la clientèle et mettre au point des plans stratégiques; les risques liés à la technologie et à la cybersécurité (y compris les cyberattaques, les intrusions liées aux données ou les défaillances technologiques) visant la technologie informatique, Internet, les systèmes d'accès au réseau ou les autres systèmes ou services de communications voix-données de la Banque; le risque de modélisation; les activités frauduleuses; le défaut de tiers de se conformer à leurs obligations envers la Banque ou ses sociétés affiliées, notamment relativement au traitement et au contrôle de l'information, et les autres risques découlant du recours par la Banque à des prestataires de services indépendants; l'incidence de la promulgation de nouvelles lois et de nouveaux règlements, de la modification des lois et des règlements actuels ou de leur application, y compris, sans s'y restreindre, les lois fiscales, les lignes directrices sur les fonds propres et les directives réglementaires en matière de liquidité; la surveillance réglementaire et le risque de conformité; la concurrence accrue exercée par les sociétés établies et les nouveaux venus, y compris les entreprises de technologie financière et les géants du domaine de la technologie; les changements de comportement des consommateurs et les perturbations liées à la technologie; l'exposition à des litiges et à des questions de réglementation importants; la capacité de la Banque à recruter, à former et à maintenir en poste des gens de talent; les changements apportés aux notations de crédit de la Banque; les variations des taux de change, des taux d'intérêt, des écarts de taux et des cours des actions; l'augmentation des coûts de financement et la volatilité des marchés causée par l'illiquidité des marchés et la concurrence pour l'accès au financement; le risque de transition lié à l'abandon des taux interbancaires offerts; les estimations comptables critiques et les changements de normes, de politiques et de méthodes comptables utilisées par la Banque; les crises de la dette internationale actuelles ou éventuelles; le risque environnemental et social (y compris les changements climatiques); et l'occurrence d'événements catastrophiques naturels et autres que naturels et les demandes d'indemnisation qui en découlent. La Banque avise le lecteur que la liste qui précède n'est pas une liste exhaustive de tous les facteurs de risque possibles, et d'autres facteurs pourraient également avoir une incidence négative sur les résultats de la Banque. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la section « Facteurs de risque et gestion des risques » du rapport de gestion de 2022, telle qu'elle peut être mise à jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la suite et dans les communiqués (le cas échéant) relatifs à tout événement ou à toute transaction dont il est question aux rubriques ou sections « Acquisitions importantes », « Événements importants, événements postérieurs à la date de clôture et acquisitions en cours », « Événements importants et événements postérieurs à la date de clôture » ou « Événements importants » dans le rapport de gestion pertinent, lesquels peuvent être consultés sur le site Web www.td.com. Le lecteur doit examiner ces facteurs attentivement, ainsi que d'autres incertitudes et événements possibles, de même que l'incertitude inhérente aux énoncés prospectifs avant de prendre des décisions à l'égard de la Banque, et ne doit pas se fier indûment aux énoncés prospectifs de la Banque.
Les hypothèses économiques importantes qui étayent les énoncés prospectifs figurant dans le présent document sont décrites dans le rapport de gestion de 2022 à la rubrique « Sommaire et perspectives économiques », aux rubriques « Principales priorités pour 2023 » et « Contexte d'exploitation et perspectives » pour les secteurs Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de détail aux États-Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros, et à la rubrique « Réalisations en 2022 et orientation pour 2023 » pour le secteur Siège social, telles qu'elles peuvent être mises à jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la suite.
Tout énoncé prospectif contenu dans le présent document représente l'opinion de la direction uniquement à la date des présentes et est communiqué afin d'aider les actionnaires de la Banque et les analystes à comprendre la situation financière, les objectifs, les priorités et les attentes en matière de rendement financier pour la Banque aux dates indiquées et pour les périodes closes à ces dates, et peut ne pas convenir à d'autres fins. La Banque n'effectuera pas de mise à jour de quelque énoncé prospectif, écrit ou verbal, qu'elle peut faire de temps à autre directement ou indirectement, à moins que la législation en valeurs mobilières applicable ne l'exige.

Avant sa publication, le présent document a été revu par le comité d'audit de la Banque et approuvé par le conseil d'administration de la Banque, sur recommandation du comité d'audit.

TABLEAU 1 : FAITS SAILLANTS FINANCIERS
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)		Trois mois clos les								Neuf mois clos les
		31 juillet			30 avril			31 juillet			31 juillet			31 juillet
		2023			2023			2022			2023			2022
Résultats d'exploitation
Total des produits - comme présentés			12 779	$		12 366	$		10 925	$		37 371	$		33 469	$
Total des produits - rajustés¹			13 013			12 539			11 603			38 654			33 923
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances			766			599			351			2 055			450
Indemnisations d'assurance et charges connexes			923			804			829			2 703			2 177
Charges autres que d'intérêts - comme présentées			7 582			6 987			6 096			22 885			18 096
Charges autres que d'intérêts - rajustées¹			6 953			6 693			6 033			20 187			17 929
Résultat net - comme présenté			2 963			3 351			3 214			7 896			10 758
Résultat net - rajusté¹			3 731			3 752			3 813			11 638			11 360
Situation financière (en milliards de dollars canadiens)
Total des prêts, déduction faite de la provision pour pertes sur prêts			867,8	$		849,6	$		790,8	$		867,8	$		790,8	$
Total de l'actif			1 887,1			1 926,5			1 840,8			1 887,1			1 840,8
Total des dépôts			1 159,5			1 189,4			1 201,7			1 159,5			1 201,7
Total des capitaux propres			112,7			116,1			102,6			112,7			102,6
Total des actifs pondérés en fonction des risques²			544,9			549,4			495,7			544,9			495,7
Ratios financiers
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - comme présenté³			11,2	%		12,5	%		13,5	%		9,9	%		15,1	%
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté¹			14,1			14,1			16,1			14,8			15,9
Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires (RCPCAAO)¹			15,1			16,8			18,4			13,3			20,4
Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté¹			18,6			18,5			21,6			19,5			21,2
Ratio d'efficience - comme présenté³			59,3			56,5			55,8			61,2			54,1
Ratio d'efficience - rajusté^{1, 3}			53,4			53,4			52,0			52,2			52,9
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances en % de la moyenne des prêts et acceptations nets			0,35			0,28			0,17			0,32			0,08
Information sur les actions ordinaires - comme présentée (en dollars canadiens)
Résultat par action
	De base		1,57	$		1,72	$		1,76	$		4,12	$		5,86	$
	Dilué		1,57			1,72			1,75			4,11			5,85
Dividendes par action			0,96			0,96			0,89			2,88			2,67
Valeur comptable par action³			55,50			57,04			52,54			55,50			52,54
Cours de clôture⁴			86,96			82,07			83,18			86,96			83,18
Actions en circulation (en millions)
	Nombre moyen - de base		1 834,8			1 828,3			1 804,5			1 827,9			1 810,0
	Nombre moyen - dilué		1 836,3			1 830,3			1 807,1			1 829,9			1 813,3
	Fin de période		1 827,5			1 838,5			1 813,1			1 827,5			1 813,1
Capitalisation boursière (en milliards de dollars canadiens)			158,9	$		150,9	$		150,8	$		158,9	$		150,8	$
Rendement en dividendes³			4,7	%		4,5	%		4,0	%		4,5	%		3,8	%
Ratio de versement de dividendes³			60,9			55,8			50,6			69,8			45,5
Ratio cours/bénéfice³			11,3			10,4			10,6			11,3			10,6
Rendement total pour les actionnaires (1 an)³			9,4			(7,5)			4,2			9,4			4,2
Information sur les actions ordinaires - rajustée (en dollars canadiens)^{1, 3}
Résultat par action
	De base		1,99	$		1,94	$		2,09	$		6,17	$		6,19	$
	Dilué		1,99			1,94			2,09			6,16			6,18
Ratio de versement de dividendes			48,1	%		49,5	%		42,5	%		46,7	%		43,1	%
Ratio cours/bénéfice			10,4			9,7			10,0			10,4			10,0
Ratios des fonds propres²
Ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires			15,2	%		15,3	%		14,9	%		15,2	%		14,9	%
Ratio de fonds propres de catégorie 1			17,2			17,3			16,3			17,2			16,3
Ratio du total des fonds propres			19,6			19,7			18,8			19,6			18,8
Ratio de levier			4,6			4,6			4,3			4,6			4,3
Ratio TLAC			35,0			34,2			32,0			35,0			32,0
Ratio de levier TLAC			9,3			9,0			8,5			9,3			8,5

¹	La Banque Toronto-Dominion (la « TD » ou la « Banque ») dresse ses états financiers consolidés intermédiaires selon les IFRS, les PCGR actuels, et désigne les résultats établis selon les IFRS « comme présentés ». La Banque utilise également des mesures financières non conformes aux PCGR, telles que des résultats « rajustés » et des ratios non conformes aux PCGR, afin d'évaluer chacun de ses secteurs d'exploitation et de mesurer la performance globale de la Banque. Pour obtenir les résultats rajustés, la Banque retranche les « éléments à noter » des résultats comme présentés. Pour obtenir plus de renseignements et consulter une liste des éléments à noter et un rapprochement entre les résultats rajustés et les résultats comme présentés, se reporter à la section « Notre rendement » du présent document. Les mesures financières et les ratios non conformes aux PCGR utilisés dans le présent document ne sont pas définis aux termes des IFRS et, par conséquent, pourraient ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs.
²	Ces mesures ont été incluses dans le présent document conformément aux lignes directrices sur les normes de fonds propres, les exigences de levier et la ligne directrice sur la capacité totale d'absorption des pertes (TLAC) du Bureau du surintendant des institutions financières Canada (BSIF). Pour plus de renseignements, se reporter à la section « Situation des fonds propres » du rapport de gestion du troisième trimestre de 2023.
³	Pour des renseignements additionnels sur cette mesure, se reporter à la section « Glossaire » du rapport de gestion du troisième trimestre de 2023, qui est intégrée par renvoi.
⁴	Cours de clôture à la Bourse de Toronto.

ÉVÉNEMENTS IMPORTANTS

a) Acquisition de Cowen Inc.
Le 1^er mars 2023, la Banque a conclu l'acquisition de Cowen Inc. (« Cowen »). Cette acquisition permet d'accélérer la stratégie de croissance à long terme aux États-Unis du secteur Services bancaires de gros et d'ajouter des services et produits complémentaires à ceux déjà offerts par les entreprises de la Banque. Les résultats de l'entreprise acquise ont été consolidés par la Banque à compter de la date de clôture et présentés principalement dans le secteur Services bancaires de gros. La contrepartie comprenait 1 500 millions de dollars (1 100 millions de dollars américains) au comptant contre la totalité des actions ordinaires en circulation de Cowen, 253 millions de dollars (186 millions de dollars américains) pour le règlement des actions privilégiées de série A de Cowen et un montant de 205 millions de dollars (151 millions de dollars américains) pour le remplacement des attributions de rémunération fondée sur des actions.

L'acquisition a été comptabilisée comme un regroupement d'entreprises selon la méthode de l'acquisition. La répartition du prix d'acquisition peut faire l'objet d'ajustements au cours de la période d'évaluation, qui ne doit pas excéder un an après la date d'acquisition, afin de refléter les informations nouvelles obtenues à propos des faits et des circonstances. L'acquisition a représenté un ajout de 10 800 millions de dollars (7 933 millions de dollars américains) aux actifs et de 9 884 millions de dollars (7 261 millions de dollars américains) aux passifs. L'excédent de la contrepartie comptable sur la juste valeur des actifs corporels nets acquis a été affecté comme suit : 298 millions de dollars (219 millions de dollars américains) après impôt aux autres immobilisations incorporelles et 744 millions de dollars (546 millions de dollars américains) au goodwilll.

b) Résiliation de l'entente de fusion avec First Horizon Corporation
Le 4 mai 2023, la Banque et First Horizon Corporation (« First Horizon ») ont annoncé qu'elles se sont entendues pour mettre fin à leur entente de fusion qui avait été initialement annoncée visant l'acquisition par la Banque de First Horizon. Conformément aux modalités de l'entente de résiliation, la Banque a versé à First Horizon un paiement de 306 millions de dollars (225 millions de dollars américains) en espèces le 5 mai 2023. Le paiement d'indemnité de résiliation est comptabilisé dans les charges autres que d'intérêts du trimestre considéré et présenté dans le secteur Siège social.

Dans le cadre de la transaction, la Banque avait investi 494 millions de dollars américains dans des actions privilégiées sans droit de vote de First Horizon. Au cours du trimestre précédent, la Banque a comptabilisé dans les autres éléments du résultat global une perte de rajustement de valeur de 199 millions de dollars (147 millions de dollars américains) sur ce placement. Le 26 juin 2023, conformément aux conditions de la convention d'achat d'actions privilégiées, les actions privilégiées ont été converties en environ 19,7 millions d'actions ordinaires de First Horizon, ce qui a donné lieu à la comptabilisation par la Banque d'une perte de 166 millions de dollars (126 millions de dollars américains) dans les autres éléments du résultat global fondée sur le cours des actions ordinaires de First Horizon au moment de la conversion.

La Banque avait également mis en œuvre une stratégie visant à atténuer l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture de l'acquisition. La Banque a déterminé que la juste valeur des actifs et passifs financiers à taux fixe de First Horizon et de certaines immobilisations incorporelles aurait été sensible aux variations des taux d'intérêt. La juste valeur des actifs nets aurait déterminé le montant du goodwill à comptabiliser à la clôture de l'acquisition. Les augmentations du goodwill et des immobilisations incorporelles auraient eu une incidence négative sur les ratios de fonds propres, étant donné que ces actifs sont déduits des fonds propres en vertu des règles de Bâle III du BSIF. Afin d'atténuer l'incidence de cette volatilité sur les fonds propres à la clôture, la Banque avait annulé la désignation de certains swaps de taux d'intérêt qui couvraient des placements à revenu fixe inclus dans des relations de comptabilité de couverture de juste valeur.

Depuis l'annulation de la désignation, les profits (pertes) liés à la réévaluation à la valeur de marché de ces swaps ont été comptabilisés dans le résultat sans montant compensatoire correspondant provenant des placements précédemment couverts. Ces profits (pertes) auraient eu pour effet d'atténuer l'incidence sur les fonds propres des variations du montant de goodwill comptabilisé à la clôture de l'acquisition. L'annulation de la désignation a également donné lieu à l'amortissement de l'ajustement au montant de base des placements dans les produits d'intérêts nets sur la durée de vie restante prévue des placements.

Avant la résiliation de l'entente de fusion le 4 mai 2023, la Banque a comptabilisé pour les trois mois et neuf mois clos le 31 juillet 2023 des produits autres que d'intérêts respectivement de (125) millions de dollars et (1 386) millions de dollars liés à la réévaluation à la valeur de marché des swaps et des produits d'intérêts nets respectivement de 11 millions de dollars et 262 millions de dollars liés à l'amortissement de l'ajustement au montant de base. De plus, pour les trois mois et neuf mois clos le 31 juillet 2023, la Banque a comptabilisé des produits autres que d'intérêts respectivement de 23 millions de dollars et 585 millions de dollars liés aux intérêts nets gagnés sur les swaps.

Après l'annonce de la résiliation de l'entente de fusion, la Banque a mis fin à cette stratégie et a rétabli la comptabilité de couverture pour le portefeuille de placements à revenu fixe en concluant de nouveaux swaps à des taux du marché plus élevés. Les produits comptabilisés relatifs à cette stratégie seront contrepassés au fil du temps, ce qui entraînera une diminution des produits d'intérêts nets. Au cours de la période considérée, la diminution des produits d'intérêts nets s'est établie à 63 millions de dollars et a été présentée dans le secteur Siège social.

De plus, la Banque avait mis en place une stratégie visant à atténuer le risque de change sur la contrepartie en trésorerie libellée en dollars américains attendue. Après la résiliation de l'entente de fusion, la Banque a mis fin à cette stratégie. Compte tenu de l'appréciation du dollar américain au cours de la période où cette stratégie était en œuvre, la Banque était en situation de profit net à la date de la cessation de la couverture et les profits nets cumulés ont été comptabilisés dans le cumul des autres éléments du résultat global.

c) Mise en œuvre du dividende pour la relance au Canada et modification du taux d'imposition des sociétés
Le 15 décembre 2022, le projet de loi C-32, Loi d'exécution de l'énoncé économique de l'automne 2022, a reçu la sanction royale. Ce projet de loi met en œuvre le dividende pour la relance au Canada (« DRC ») ainsi qu'une augmentation de 1,5 % du taux d'imposition fédéral canadien pour les groupes de banques et d'assureurs-vie.

La mise en œuvre du DRC a donné lieu à une charge d'impôt sur le résultat de 553 millions de dollars et à une charge comptabilisée dans les autres éléments du résultat global de 239 millions de dollars au premier trimestre de 2023.

L'augmentation de 1,5 % du taux d'imposition fédéral canadien, calculée au prorata pour la première année d'imposition se terminant après le 7 avril 2022, s'est traduite par une charge d'impôt sur le résultat de 82 millions de dollars et une économie d'impôt de 75 millions de dollars se rapportant à l'exercice 2022, comptabilisée dans les autres éléments du résultat global au premier trimestre de 2023. De plus, la Banque a procédé à la réévaluation de certains actifs et passifs d'impôt différé au Canada en raison de l'augmentation du taux d'imposition, ce qui a entraîné une augmentation des actifs d'impôt différé nets de 50 millions de dollars qui a été comptabilisée à titre de charge d'impôt.

d) Règlement du litige Stanford
Le 24 février 2023, dans l'affaire Rotstain v. Trustmark National Bank, et al. aux États-Unis, la Banque a conclu un accord de principe (l'« accord » ou l'« entente ») quant au litige impliquant le Stanford Financial Group (le « litige Stanford ») en vertu duquel la Banque versera 1,205 milliard de dollars américains au séquestre pour la Stanford Receivership Estate. Aux termes de l'entente, la Banque a conclu un règlement avec le séquestre, l'Official Stanford Investors Committee et d'autres plaignants dans le litige. Ces parties ont convenu d'une ordonnance d'abandon et de renonciation à toute réclamation actuelle ou future découlant du litige concernant Stanford ou liée à ce litige. À la suite de cette entente, la Banque a comptabilisé une provision d'environ 1,6 milliard de dollars avant impôt (1,2 milliard de dollars après impôt) au premier trimestre de 2023. La Banque a comptabilisé une perte de change de 39 millions de dollars (28 millions de dollars après impôt) au deuxième trimestre de 2023 reflétant l'incidence de l'écart entre le taux de change utilisé pour comptabiliser la provision (en vigueur le 31 janvier 2023) et le taux de change au moment où l'accord a été conclu.

NOTRE RENDEMENT

PRÉSENTATION DE L'INFORMATION FINANCIÈRE DE LA BANQUE
La Banque dresse ses états financiers consolidés intermédiaires selon les IFRS et désigne les résultats établis selon les IFRS « comme présentés ».

Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières
En plus des résultats comme présentés, la Banque présente également certaines mesures financières, notamment des mesures financières non conformes aux PCGR qui sont historiques, des ratios non conformes aux PCGR, des mesures financières supplémentaires et des mesures de gestion du capital, pour évaluer ses résultats. Les mesures financières non conformes aux PCGR, telles que les résultats « rajustés », sont utilisées afin d'évaluer les secteurs d'exploitation et de mesurer la performance globale de la Banque. Pour obtenir les résultats rajustés, la Banque retranche les « éléments à noter » des résultats comme présentés. Les éléments à noter comprennent des éléments que la direction n'estime pas révélateurs du rendement sous-jacent; ces éléments sont présentés dans le tableau 3. Les ratios non conformes aux PCGR sont des ratios dont une ou plusieurs des composantes sont des mesures financières non conformes aux PCGR. Les exemples de ratios non conformes aux PCGR comprennent le résultat de base par action rajusté et le résultat dilué par action rajusté, le ratio de versement de dividendes rajusté, le ratio d'efficience rajusté et le taux d'imposition effectif rajusté. La Banque croit que les mesures financières non conformes aux PCGR et les ratios non conformes aux PCGR permettent au lecteur de mieux comprendre comment la direction évalue la performance de la Banque. Les mesures financières non conformes aux PCGR et les ratios non conformes aux PCGR utilisés dans le présent document ne sont pas définis aux termes des IFRS et, par conséquent, pourraient ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs. Les mesures financières supplémentaires servent à décrire la performance et la situation financières de la Banque, et les mesures de gestion du capital servent à décrire la situation des fonds propres de la Banque, et elles sont toutes deux expliquées là où elles apparaissent pour la première fois dans le présent document.

Cartes stratégiques aux États-Unis
Le portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis de la Banque comprend des conventions conclues avec certains détaillants américains en vertu desquelles la TD est l'émetteur aux États-Unis de cartes de crédit de marque privée et comarquées à l'intention de leurs clients américains. En vertu des modalités de ces conventions individuelles, la Banque et les détaillants partagent les profits générés par les portefeuilles concernés après déduction des pertes sur créances. Selon les IFRS, la TD est tenue de présenter les montants bruts des produits et des provisions pour pertes sur créances liés à ces portefeuilles dans l'état du résultat consolidé intermédiaire de la Banque. À l'échelle des secteurs d'exploitation, la part des produits et des pertes sur créances revenant aux partenaires des programmes de détaillants est présentée dans le secteur Siège social et un montant correspondant (représentant la quote-part nette des partenaires) est comptabilisé dans les charges autres que d'intérêts, de sorte à éliminer toute incidence sur le résultat net comme présenté du secteur Siège social. Le résultat net présenté dans le secteur Services de détail aux États-Unis ne comprend que la part des produits et des pertes sur créances attribuables à la TD en vertu des conventions.

Participation dans The Charles Schwab Corporation et convention sur les CDA
Le 6 octobre 2020, la Banque a acquis une participation d'environ 13,5 % dans The Charles Schwab Corporation (« Schwab ») après la clôture de l'acquisition par Schwab de TD Ameritrade Holding Corporation (« TD Ameritrade »), dont la Banque est un actionnaire important (la « transaction avec Schwab »). Le 1^er août 2022, la Banque a vendu 28,4 millions d'actions ordinaires sans droit de vote de Schwab, ce qui a réduit la participation de la Banque dans Schwab à environ 12,0 %. La Banque comptabilise sa participation dans Schwab selon la méthode de la mise en équivalence. Le secteur Services de détail aux États-Unis comprend la quote-part de la Banque du résultat net de sa participation dans Schwab. Le résultat net du secteur Siège social comprend les montants pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises ainsi que les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab. La quote-part de la Banque du résultat attribuable aux actionnaires ordinaires de Schwab est présentée avec un décalage d'un mois. Pour plus de renseignements sur les informations prospectives, se reporter à la note 7 des états financiers consolidés intermédiaires du troisième trimestre de 2023 de la Banque.

Le 25 novembre 2019, la Banque et Schwab ont conclu une convention sur les comptes de dépôt assurés (la « convention sur les CDA avec Schwab de 2019 »), dont la date d'échéance initiale est le 1^er juillet 2031. Dans le cadre de la convention sur les CDA avec Schwab de 2019, la Banque met à la disposition des clients de Schwab des comptes de dépôt de passage. À partir du 1^er juillet 2021, Schwab avait l'option de réduire les dépôts d'un montant maximal de 10 milliards de dollars américains par an (sous réserve de certaines limites et de certains ajustements), jusqu'à un plancher de 50 milliards de dollars américains. De plus, Schwab a demandé à bénéficier d'une plus grande souplesse opérationnelle de sorte que les soldes des comptes de dépôt de passage puissent fluctuer au fil du temps, selon certaines conditions et sous réserve de certaines limites. Pour plus de renseignements, se reporter à la section « Transactions entre parties liées » du rapport de gestion de 2022.

Le 4 mai 2023, la Banque et Schwab ont conclu une convention révisée sur les comptes de dépôt assurés (la « convention sur les CDA avec Schwab de 2023 »), laquelle remplace la convention sur les CDA avec Schwab de 2019. Par rapport à la convention sur les CDA avec Schwab de 2019, la convention sur les CDA avec Schwab de 2023 prolonge la date d'expiration initiale de trois ans, jusqu'au 1^er juillet 2034, et prévoit des soldes de dépôts moins élevés au cours des six premières années et des soldes plus élevés pour les dernières années. Plus précisément, jusqu'en septembre 2025, le montant total des obligations à taux fixe servira de niveau plancher. Par la suite, le niveau plancher sera établi à 60 milliards de dollars américains. De plus, Schwab a l'option de racheter jusqu'à 5 milliards de dollars américains d'obligations à taux fixe en versant à la Banque certains frais conformément à la convention sur les CDA avec Schwab de 2023, sous réserve de certaines limites.

Au troisième trimestre de 2023, Schwab a exercé son option de racheter 3,3 milliards de dollars (2,4 milliards de dollars américains) d'obligations à taux fixe et a versé des frais de résiliation de 151 millions de dollars (112 millions de dollars américains) à la Banque conformément à la convention sur les CDA avec Schwab de 2023 visant à compenser les pertes subies par la Banque au cours du trimestre considéré en raison de l'abandon de certaines relations de couverture et une perte de revenu. L'incidence nette est comptabilisée dans les produits d'intérêts nets.

Le tableau qui suit détaille les résultats d'exploitation comme présentés de la Banque.

TABLEAU 2 : RÉSULTATS D'EXPLOITATION - Comme présentés
(en millions de dollars canadiens)	Trois mois clos les						Neuf mois clos les
	31 juillet		30 avril		31 juillet		31 juillet		31 juillet
	2023		2023		2022		2023		2022
Produits d'intérêts nets		7 289	$	7 428	$	7 044	$	22 450	$	19 723	$
Produits autres que d'intérêts		5 490		4 938		3 881		14 921		13 746
Total des produits		12 779		12 366		10 925		37 371		33 469
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances		766		599		351		2 055		450
Indemnisations d'assurance et charges connexes		923		804		829		2 703		2 177
Charges autres que d'intérêts		7 582		6 987		6 096		22 885		18 096
Résultat avant impôt sur le résultat et quote-part du résultat net de la participation dans Schwab		3 508		3 976		3 649		9 728		12 746
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat		727		866		703		2 540		2 689
Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab		182		241		268		708		701
Résultat net - comme présenté		2 963		3 351		3 214		7 896		10 758
Dividendes sur actions privilégiées et distributions sur autres instruments de capitaux propres		74		210		43		367		152
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires		2 889	$	3 141	$	3 171	$	7 529	$	10 606	$

Le tableau qui suit présente un rapprochement entre les résultats rajustés et les résultats comme présentés de la Banque. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la section « Événements importants » ou « Aperçu des résultats financiers ».

TABLEAU 3 : MESURES FINANCIÈRES NON CONFORMES AUX PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté
(en millions de dollars canadiens)	Trois mois clos les						Neuf mois clos les
	31 juillet		30 avril		31 juillet		31 juillet		31 juillet
	2023		2023		2022		2023		2022
Résultats d'exploitation - rajustés
Produits d'intérêts nets⁶		7 364	$	7 610	$	7 001	$	22 836	$	19 680	$
Produits autres que d'intérêts^{1, 6}		5 649		4 929		4 602		15 818		14 243
Total des produits		13 013		12 539		11 603		38 654		33 923
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances		766		599		351		2 055		450
Indemnisations d'assurance et charges connexes		923		804		829		2 703		2 177
Charges autres que d'intérêts²		6 953		6 693		6 033		20 187		17 929
Résultat avant impôt sur le résultat et quote-part du résultat net de la participation dans Schwab		4 371		4 443		4 390		13 709		13 367
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat		868		974		892		2 910		2 848
Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab³		228		283		315		839		841
Résultat net - rajusté		3 731		3 752		3 813		11 638		11 360
Dividendes sur actions privilégiées et distributions sur autres instruments de capitaux propres		74		210		43		367		152
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté		3 657		3 542		3 770		11 271		11 208
Rajustements pour les éléments à noter, avant impôt sur le résultat
Amortissement des immobilisations incorporelles acquises⁴		(88)		(79)		(58)		(221)		(185)
Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab⁵		(54)		(30)		(23)		(118)		(93)
Charges d'acquisition et d'intégration liées à des acquisitions, y compris les charges de la période considérée liées à la résiliation de la transaction avec First Horizon²		(227)		(227)		(29)		(581)		(29)
Paiement lié à la résiliation de la transaction avec First Horizon²		(306)		-		-		(306)		-
Effet de la stratégie visant à atténuer l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture dans le cadre de la transaction avec First Horizon⁶ - avant la résiliation		(114)		(134)		(678)		(1 124)		(678)
- Après la résiliation de l'entente de fusion		(63)		-		-		(63)		-
Incidence de la rétroactivité d'une disposition législative sur les services de compensation de cartes de paiement¹		(57)		-		-		(57)		-
(Règlement) recouvrement lié au règlement d'un litige^{1, 2}		-		(39)		-		(1 642)		224
Moins l'incidence de l'impôt sur le résultat
Amortissement des immobilisations incorporelles acquises		(13)		(12)		(6)		(33)		(20)
Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab⁵		(10)		(4)		(3)		(20)		(14)
Charges d'acquisition et d'intégration liées à des acquisitions, y compris les charges de la période considérée liées à la résiliation de la transaction avec First Horizon		(59)		(48)		(7)		(138)		(7)
Effet de la stratégie visant à atténuer l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture dans le cadre de la transaction avec First Horizon - avant la résiliation		(28)		(33)		(173)		(277)		(173)
- Après la résiliation de l'entente de fusion		(15)		-		-		(15)		-
Incidence de la rétroactivité d'une disposition législative sur les services de compensation de cartes de paiement		(16)		-		-		(16)		-
(Règlement) recouvrement lié au règlement d'un litige		-		(11)		-		(456)		55
DRC et augmentation du taux d'imposition fédéral canadien pour l'exercice 2022⁷		-		-		-		585		-
Total des rajustements pour les éléments à noter		(768)		(401)		(599)		(3 742)		(602)
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - comme présenté		2 889	$	3 141	$	3 171	$	7 529	$	10 606	$

¹	Les produits autres que d'intérêts rajustés excluent les éléments à noter suivants :
	i.	Règlement du litige Stanford - deuxième trimestre de 2023 : 39 millions de dollars. Ce montant reflète la perte de change et est présenté dans le secteur Siège social.
	ii.	Règlement au Canada dans l'affaire TD Bank, N.A. v. Lloyd's Underwriters et al. selon lequel la Banque a recouvré des pertes encourues en raison du règlement précédemment conclu aux États-Unis visant des poursuites liées à une combine à la Ponzi qui aurait été montée par Scott Rothstein - deuxième trimestre de 2022 : 224 millions de dollars, présenté dans le secteur Services de détail aux États-Unis.
	iii.	Incidence de la rétroactivité d'une disposition législative sur les services de compensation de cartes de paiement - troisième trimestre de 2023 : 57 millions de dollars, présentée dans le secteur Siège social.

²	Les charges autres que d'intérêts rajustées excluent les éléments à noter suivants liés aux acquisitions d'actifs et aux regroupements d'entreprises de la Banque :
	i.	Amortissement des immobilisations incorporelles acquises - troisième trimestre de 2023 : 58 millions de dollars; deuxième trimestre de 2023 : 49 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 24 millions de dollars; troisième trimestre de 2022 : 23 millions de dollars; deuxième trimestre de 2022 : 26 millions de dollars; premier trimestre de 2022 : 33 millions de dollars, présenté dans le secteur Siège social.
	ii.	Charges d'intégration et d'acquisition propres à la Banque liées à la transaction avec Schwab - troisième trimestre de 2023 : 38 millions de dollars; deuxième trimestre de 2023 : 18 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 21 millions de dollars; troisième trimestre de 2022 : 11 millions de dollars; deuxième trimestre de 2022 : 8 millions de dollars; premier trimestre de 2022 : 37 millions de dollars, présentées dans le secteur Siège social.
	iii.	Charges d'acquisition et d'intégration liées à des acquisitions, y compris les charges pour la période considérée liées à la résiliation de la transaction avec First Horizon - troisième trimestre de 2023 : 227 millions de dollars; deuxième trimestre de 2023 : 227 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 127 millions de dollars; troisième trimestre de 2022 : 29 millions de dollars, présentées dans les secteurs Services de détail aux États-Unis et Services bancaires de gros.
	iv.	Paiement lié à la résiliation de la transaction avec First Horizon - troisième trimestre de 2023 : 306 millions de dollars, présenté dans le secteur Siège social.
	v.	Règlement du litige Stanford - premier trimestre de 2023 : 1 603 millions de dollars, présenté dans le secteur Siège social.

³	La quote-part du résultat net rajustée de la participation dans Schwab exclut les éléments à noter suivants (après impôt). L'incidence de ces deux éléments est présentée dans le secteur Siège social :
	i.	Amortissement des immobilisations incorporelles acquises liées à Schwab - troisième trimestre de 2023 : 30 millions de dollars; deuxième trimestre de 2023 : 30 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 30 millions de dollars; troisième trimestre de 2022 : 35 millions de dollars; deuxième trimestre de 2022 : 34 millions de dollars; premier trimestre de 2022 : 34 millions de dollars.
	ii.	Quote-part de la Banque des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition par Schwab de TD Ameritrade - troisième trimestre de 2023 : 16 millions de dollars; deuxième trimestre de 2023 : 12 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 13 millions de dollars; troisième trimestre de 2022 : 12 millions de dollars; deuxième trimestre de 2022 : 12 millions de dollars; premier trimestre de 2022 : 13 millions de dollars.

⁴	L'amortissement des immobilisations incorporelles acquises se rapporte aux immobilisations incorporelles acquises dans le cadre d'acquisitions d'actifs ou de regroupements d'entreprises, y compris aux montants après impôt pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises attribuables à la quote-part du résultat net de la participation dans Schwab, présenté dans le secteur Siège social. Se reporter aux notes de bas de tableau 2 et 3 pour les montants.

⁵	Les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab comprennent les charges d'intégration et les frais d'acquisition propres à la Banque ainsi que les montants après impôt de la quote-part de la Banque des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition par Schwab de TD Ameritrade, tous deux présentés dans le secteur Siège social. Se reporter aux notes de bas de tableau 2 et 3 pour les montants.

⁶	Avant la résiliation de l'entente de fusion, l'effet de la stratégie visant à atténuer l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture dans le cadre de la transaction avec First Horizon comprend les éléments suivants présentés dans le secteur Siège social : i) les profits (pertes) liés à la réévaluation à la valeur de marché des swaps de taux d'intérêt comptabilisés dans les produits autres que d'intérêts - troisième trimestre de 2023 : (125) millions de dollars; deuxième trimestre de 2023 : (263) millions de dollars; premier trimestre de 2023 : (998) millions de dollars; troisième trimestre de 2022 : (721) millions de dollars; ii) l'amortissement de l'ajustement au montant de base lié à l'annulation de la désignation de relations de comptabilité de couverture de juste valeur, comptabilisé dans les produits d'intérêts nets - troisième trimestre de 2023 : 11 millions de dollars; deuxième trimestre de 2023 : 129 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 122 millions de dollars; troisième trimestre de 2022 : 43 millions de dollars; et iii) les produits (charges) d'intérêts comptabilisés sur les swaps de taux d'intérêt, reclassés des produits autres que d'intérêts aux produits d'intérêts nets sans incidence sur le total du résultat net rajusté - troisième trimestre de 2023 : 23 millions de dollars; deuxième trimestre de 2023 : 311 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 251 millions de dollars. Après la résiliation de l'entente de fusion, l'effet de la stratégie est contrepassé dans les produits d'intérêts nets - troisième trimestre de 2023 : (63) millions de dollars.

⁷	Le DRC et l'incidence découlant de l'augmentation du taux d'imposition fédéral canadien pour l'exercice 2022 comptabilisés au premier trimestre de 2023 sont présentés dans le secteur Siège social.

TABLEAU 4 : RAPPROCHEMENT DU RÉSULTAT PAR ACTION COMME PRÉSENTÉ ET DU RÉSULTAT PAR ACTION RAJUSTÉ¹
(en dollars canadiens)			Trois mois clos les				Neuf mois clos les
	31 juillet		30 avril		31 juillet		31 juillet		31 juillet
	2023		2023		2022		2023		2022
Résultat de base par action - comme présenté		1,57	$	1,72	$	1,76	$	4,12	$	5,86	$
Rajustements pour les éléments à noter		0,42		0,22		0,33		2,05		0,33
Résultat de base par action - rajusté		1,99	$	1,94	$	2,09	$	6,17	$	6,19	$

Résultat dilué par action - comme présenté		1,57	$	1,72	$	1,75	$	4,11	$	5,85	$
Rajustements pour les éléments à noter		0,42		0,22		0,33		2,05		0,33
Résultat dilué par action - rajusté		1,99	$	1,94	$	2,09	$	6,16	$	6,18	$

¹	Le résultat par action est calculé en divisant le résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires par le nombre moyen pondéré d'actions en circulation au cours de la période. Les totaux peuvent ne pas correspondre à la somme des chiffres, qui ont été arrondis.

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires
Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires de la Banque consolidée correspond au résultat net comme présenté attribuable aux actionnaires ordinaires, exprimé en pourcentage des capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires rajusté de la Banque consolidée correspond au résultat net rajusté attribuable aux actionnaires ordinaires exprimé en pourcentage des capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires rajusté est un ratio financier non conforme aux PCGR et peut être utilisé pour évaluer l'utilisation des capitaux propres par la Banque.

Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour les secteurs d'exploitation correspond au résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires d'un secteur d'exploitation donné exprimé en pourcentage de son capital attribué moyen. La méthode de répartition du capital de la Banque à ses secteurs d'exploitation est essentiellement alignée sur les exigences de Bâle III en matière de fonds propres sous forme d'actions ordinaires. Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital aux secteurs d'exploitation a été augmenté pour l'établir à 11 % à compter du premier trimestre de 2023, comparativement à 10,5 % pour l'exercice 2022.

TABLEAU 5 : RENDEMENT DES CAPITAUX PROPRES ATTRIBUABLES AUX ACTIONNAIRES ORDINAIRES
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)			Trois mois clos les							Neuf mois clos les
	31 juillet			30 avril			31 juillet			31 juillet			31 juillet
	2023			2023			2022			2023			2022
Capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires		102 728	$		102 686	$		92 963	$		101 753	$		94 170	$
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - comme présenté		2 889			3 141			3 171			7 529			10 606
Éléments à noter, après impôt sur le résultat		768			401			599			3 742			602
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté		3 657	$		3 542	$		3 770	$		11 271	$		11 208	$
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - comme présenté		11,2	%		12,5	%		13,5	%		9,9	%		15,1	%
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté		14,1			14,1			16,1			14,8			15,9

Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires
Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires correspondent aux capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires moins le goodwill, le goodwill théorique et les immobilisations incorporelles théoriques liés aux participations dans Schwab, et d'autres immobilisations incorporelles acquises, déduction faite des passifs d'impôt différé connexes. Le rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires (RCPCAAO) correspond au résultat net comme présenté attribuable aux actionnaires ordinaires après ajustement pour exclure l'amortissement après impôt des immobilisations incorporelles acquises, qui sont traitées comme un élément à noter, et exprimé en pourcentage des capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le RCPCAAO rajusté est calculé à partir du résultat net comme présenté attribuable aux actionnaires ordinaires après ajustement pour exclure tous les éléments à noter et exprimé en pourcentage des capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires, le RCPCAAO et le RCPCAAO rajusté peuvent être utilisés pour évaluer l'utilisation des capitaux propres par la Banque. Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires sont une mesure non conforme aux PCGR, et le RCPCAAO et le RCPCAAO rajusté sont des ratios non conformes aux PCGR.

TABLEAU 6: RENDEMENT DES CAPITAUX PROPRES CORPORELS ATTRIBUABLES AUX ACTIONNAIRES ORDINAIRES
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)			Trois mois clos les							Neuf mois clos les
	31 juillet			30 avril			31 juillet			31 juillet			31 juillet
	2023			2023			2022			2023			2022
Capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires		102 728	$		102 686	$		92 963	$		101 753	$		94 170	$
Goodwill moyen		18 018			17 835			16 704			17 788			16 583
Goodwill théorique et immobilisations incorporelles théoriques moyens liés aux participations dans Schwab		6 058			6 142			6 600			6 123			6 580
Autres immobilisations incorporelles acquises moyennes¹		683			583			476			569			500
Passifs d'impôt différé connexes moyens		(132)			(210)			(172)			(165)			(171)
Capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires		78 101			78 336			69 355			77 438			70 678
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - comme présenté		2 889			3 141			3 171			7 529			10 606
Amortissement des immobilisations incorporelles acquises, après impôt sur le résultat		75			67			52			188			165
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires après ajustement pour exclure l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises, après impôt sur le résultat		2 964			3 208			3 223			7 717			10 771
Autres éléments à noter, après impôt sur le résultat		693			334			547			3 554			437
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté		3 657	$		3 542	$		3 770	$		11 271	$		11 208	$
Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires		15,1	%		16,8	%		18,4	%		13,3	%		20,4	%
Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté		18,6			18,5			21,6			19,5			21,2

¹	Excluent les immobilisations incorporelles liées aux logiciels et aux droits de gestion d'actifs.

RAPPORT DE GESTION DES SECTEURS D'ACTIVITÉ DE LA TD

Aux fins de la présentation de l'information de gestion, l'exploitation et les activités de la Banque s'articulent autour des quatre grands secteurs d'exploitation suivants : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de détail aux États-Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros. Les autres activités de la Banque sont regroupées au sein du secteur Siège social.

Les résultats de chaque secteur reflètent les produits, les charges, les actifs et les passifs du secteur. Le cas échéant, la Banque mesure et évalue le rendement de chaque secteur d'après les résultats rajustés et le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires, et, pour ces secteurs, la Banque indique que la mesure est rajustée. Pour plus de renseignements, se reporter à la section « Notre rendement » du présent document, à la section « Aperçu des résultats financiers » du rapport de gestion de 2022 de la Banque et à la note 29 des états financiers consolidés de la Banque pour l'exercice clos le 31 octobre 2022.

La provision pour pertes sur créances relative aux actifs financiers productifs (étape 1 et étape 2) et dépréciés (étape 3), aux engagements de prêt et aux contrats de garantie financière est comptabilisée dans les secteurs respectifs.

Les produits d'intérêts nets au sein du secteur Services bancaires de gros sont présentés en équivalence fiscale, ce qui signifie que la valeur d'un produit non imposable ou exonéré d'impôt, comme les dividendes, est ajustée à la valeur équivalente avant impôt. L'équivalence fiscale permet à la Banque de mesurer les produits tirés de toutes les valeurs mobilières et de tous les prêts de manière uniforme. Elle procure en outre des éléments de comparaison plus significatifs des produits d'intérêts nets avec ceux d'institutions semblables. La hausse en équivalence fiscale des produits d'intérêts nets et de la charge d'impôt sur le résultat présentée dans le secteur Services bancaires de gros est reprise dans le secteur Siège social. Le rajustement de l'équivalence fiscale pour le trimestre s'est établi à 40 millions de dollars, par rapport à 40 millions de dollars pour le trimestre précédent et à 41 millions de dollars au troisième trimestre de l'exercice précédent.

La quote-part du résultat net de la participation dans Schwab est comptabilisée dans le secteur Services de détail aux États-Unis. Les montants pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises ainsi que les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab sont comptabilisés dans le secteur Siège social.

TABLEAU 7 : SERVICES BANCAIRES PERSONNELS ET COMMERCIAUX AU CANADA
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)				Trois mois clos les						Neuf mois clos les
	31 juillet			30 avril			31 juillet			31 juillet			31 juillet
	2023			2023			2022			2023			2022
Produits d'intérêts nets		3 571	$		3 377	$		3 199	$		10 487	$		9 008	$
Produits autres que d'intérêts		999			1 027			1 061			3 076			3 124
Total des produits		4 570			4 404			4 260			13 563			12 132
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs dépréciés		285			234			142			739			455
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs productifs		94			13			28			214			(193)
Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances		379			247			170			953			262
Charges autres que d'intérêts		1 895			1 903			1 807			5 661			5 255
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat		641			629			605			1 940			1 751
Résultat net		1 655	$		1 625	$		1 678	$		5 009	$		4 864	$

Principaux volumes et ratios
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires¹		35,4	%		37,4	%		42,3	%		37,5	%		42,4	%
Marge d'intérêts nette (y compris sur les actifs titrisés)²		2,74			2,74			2,59			2,76			2,52
Ratio d'efficience		41,5			43,2			42,4			41,7			43,3
Nombre de succursales de détail au Canada		1 060			1 060			1 060			1 060			1 060
Nombre moyen d'équivalents temps plein		29 172			28 797			28 944			28 925			28 324

Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital au secteur d'exploitation a été augmenté à 11 % à compter du premier trimestre de 2023, comparativement à 10,5 % à l'exercice précédent.

La marge d'intérêts nette est calculée en divisant les produits d'intérêts nets par les actifs productifs d'intérêts moyens. Les actifs productifs d'intérêts moyens utilisés dans le calcul de la marge d'intérêts nette sont une mesure financière non conforme aux PCGR. Pour plus de renseignements sur ces mesures, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document et à la section « Glossaire » du rapport de gestion du troisième trimestre de 2023 de la Banque.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T3 2023 par rapport au T3 2022
Le résultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour le trimestre s'est établi à 1 655 millions de dollars, en baisse de 23 millions de dollars, ou 1 %, par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant une hausse de la provision pour pertes sur créances et des charges autres que d'intérêts, en partie contrebalancée par la croissance des produits. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre s'est élevé à 35,4 %, comparativement à 42,3 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.

Les produits du trimestre se sont établis à 4 570 millions de dollars, une hausse de 310 millions de dollars, ou 7 %, en regard de ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent.

Les produits d'intérêts nets se sont établis à 3 571 millions de dollars, en hausse de 372 millions de dollars, ou 12 %, par rapport à ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant la croissance des volumes et la hausse des marges. Le volume moyen des prêts a augmenté de 29 milliards de dollars, ou 6 %, témoignant de la croissance de 5 % des prêts aux particuliers et de 9 % des prêts aux entreprises. Le volume moyen des dépôts a progressé de 6 milliards de dollars, ou 1 %, reflétant la croissance de 6 % des dépôts de particuliers, en partie contrebalancée par un recul de 6 % des dépôts d'entreprises. La marge d'intérêts nette s'est établie à 2,74 %, une augmentation de 15 points de base (pdb), attribuable principalement à la hausse des marges sur les dépôts, reflet du contexte haussier des taux d'intérêt, en partie contrebalancée par la baisse des marges sur les prêts.

Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 999 millions de dollars, en baisse de 62 millions de dollars, ou 6 %, par rapport à ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant essentiellement un ajustement relatif aux exercices précédents.

La provision pour pertes sur créances s'est élevée à 379 millions de dollars, en hausse de 209 millions de dollars par rapport à celle du troisième trimestre de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés pour le trimestre s'est établie à 285 millions de dollars, en hausse de 143 millions de dollars, reflet d'un certain retour à la normale des conditions de crédit dans les portefeuilles de prêts à la consommation et d'une migration du crédit dans les portefeuilles de prêts aux entreprises. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 94 millions de dollars, en hausse de 66 millions de dollars. Les provisions pour le trimestre considéré ont été en grande partie constatées dans les portefeuilles de prêts à la consommation, reflet des conditions de crédit actuelles et de la croissance des volumes. Le total de la provision pour pertes sur créances, exprimé en pourcentage annualisé du volume des prêts, s'est établi à 0,28 %, en hausse de 15 pdb par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent.

Les charges autres que d'intérêts pour le trimestre se sont établies à 1 895 millions de dollars, en hausse de 88 millions de dollars, ou 5 %, par rapport à celles du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant l'accroissement des dépenses en vue de soutenir la croissance des activités, y compris les coûts liés à la technologie et une hausse des charges de personnel.

Le ratio d'efficience pour le trimestre s'est établi à 41,5 %, par rapport à 42,4 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T3 2023 par rapport au T2 2023
Le résultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour le trimestre s'est établi à 1 655 millions de dollars, en hausse de 30 millions de dollars, ou 2 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant une hausse des produits, en partie contrebalancées par une augmentation de la provision pour pertes sur créances. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 35,4 %, contre 37,4 % pour le trimestre précédent.

Les produits ont augmenté de 166 millions de dollars, ou 4 %, en regard de ceux du trimestre précédent. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 194 millions de dollars, ou 6 %, reflétant essentiellement l'incidence des jours supplémentaires au troisième trimestre et la croissance des volumes. Le volume moyen des prêts a augmenté de 12 milliards de dollars, ou 2 %, reflétant une croissance de 2 % des prêts aux particuliers et de 2 % des prêts aux entreprises. Le volume moyen des dépôts a progressé de 2 milliards de dollars, ou 1 %, reflétant une croissance de 1 % des dépôts de particuliers et de 1 % des dépôts d'entreprises. La marge d'intérêt nette est demeurée stable à 2,74 % par rapport à celle du trimestre précédent.

Les produits autres que d'intérêts ont diminué de 28 millions de dollars, ou 3 %, par rapport à ceux du trimestre précédent, reflétant essentiellement un ajustement relatif aux exercices précédents.

La provision pour pertes sur créances a augmenté de 132 millions de dollars par rapport à celle du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés a augmenté de 51 millions de dollars, ou 22 %, surtout constatée dans les portefeuilles de prêts aux entreprises, reflétant essentiellement quelques dépréciations dans divers secteurs. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 94 millions de dollars, en hausse de 81 millions de dollars. Les provisions pour le trimestre considéré ont été en grande partie constatées dans les portefeuilles de prêts à la consommation, reflet des conditions de crédit actuelles et de la croissance des volumes. Le total de la provision pour pertes sur créances, exprimé en pourcentage annualisé du volume des prêts, a été de 0,28 %, en hausse de 9 pdb.

Les charges autres que d'intérêts ont diminué de 8 millions de dollars, demeurant relativement stables par rapport à celles du trimestre précédent.

Le ratio d'efficience a été de 41,5 %, contre 43,2 % pour le trimestre précédent.

Depuis le début de l'exercice - T3 2023 par rapport au T3 2022
Le résultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour les neuf mois clos le 31 juillet 2023 s'est établi à 5 009 millions de dollars, en hausse de 145 millions de dollars, ou 3 %, par rapport à celui de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant une hausse des produits, en partie contrebalancée par l'augmentation de la provision pour pertes sur créances et la hausse des charges autres que d'intérêts. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour la période a été de 37,5 %, contre 42,4 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

Les produits pour la période ont été de 13 563 millions de dollars, en hausse de 1 431 millions de dollars, ou 12 %, en regard de ceux de la période correspondante de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 10 487 millions de dollars, en hausse de 1 479 millions de dollars, ou 16 %, par rapport à ceux de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant l'augmentation des marges et la croissance des volumes. Le volume moyen des prêts a augmenté de 32 milliards de dollars, ou 7 %, témoignant de la croissance de 5 % des prêts aux particuliers et de 11 % des prêts aux entreprises. Le volume moyen des dépôts a progressé de 10 milliards de dollars, ou 2 %, reflétant la croissance de 7 % des dépôts de particuliers, en partie contrebalancée par un recul de 6 % des dépôts d'entreprises. La marge d'intérêts nette s'est établie à 2,76 %, une augmentation de 24 pdb, attribuable principalement à la hausse des marges sur les dépôts, reflet du contexte haussier des taux d'intérêt, en partie contrebalancée par la baisse des marges sur les prêts.

Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 3 076 millions de dollars, en baisse de 48 millions de dollars, ou 2 %, par rapport à ceux de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant essentiellement un ajustement relatif aux exercices précédents.

La provision pour pertes sur créances s'est établie à 953 millions de dollars, soit une hausse de 691 millions de dollars par rapport à celle de la période correspondante de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 739 millions de dollars, en hausse de 284 millions de dollars, ou 62 %, reflet d'un certain retour à la normale des conditions de crédit dans les portefeuilles de prêts à la consommation et de la migration du crédit dans les portefeuilles de prêts aux entreprises. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 214 millions de dollars, par rapport à une reprise de provision de 193 millions de dollars pour la période correspondante de l'exercice précédent. Les provisions pour l'exercice considéré ont été en grande partie constatées dans les portefeuilles prêts à la consommation, reflet des conditions de crédit actuelles et de la croissance des volumes. Le total de la provision pour pertes sur créances, exprimé en pourcentage annualisé du volume des prêts, a été de 0,24 %, en hausse de 17 pdb.

Les charges autres que d'intérêts se sont établies à 5 661 millions de dollars, en hausse de 406 millions de dollars, ou 8 %, par rapport à celles de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant l'accroissement des dépenses en vue de soutenir la croissance des activités, y compris les coûts liés à la technologie et une hausse des charges de personnel, et l'augmentation des provisions non liées au crédit.

Le ratio d'efficience pour la période a été de 41,7 %, contre 43,3 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

TABLEAU 8 : SERVICES DE DÉTAIL AUX ÉTATS-UNIS
(en millions de dollars, sauf indication contraire)					Trois mois clos les							Neuf mois clos les
		31 juillet				30 avril			31 juillet				31 juillet			31 juillet
Dollars canadiens	2023				2023				2022				2023			2022
Produits d'intérêts nets			2 879	$			3 034	$		2 453	$			9 082	$		6 647	$
Produits autres que d'intérêts - comme présentés			648				558			648				1 802			2 183
Produits autres que d'intérêts - rajustés^{1, 2}			648				558			648				1 802			1 959
Total des produits - comme présenté			3 527				3 592			3 101				10 884			8 830
Total des produits - rajusté¹			3 527				3 592			3 101				10 884			8 606
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs dépréciés			259				186			135				657			356
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs productifs			(10)				4			(28)				(18)			(246)
Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances			249				190			107				639			110
Charges autres que d'intérêts - comme présentées			2 004				2 050			1 715				6 125			4 944
Charges autres que d'intérêts - rajustées^1,³			1 920				1 896			1 686				5 781			4 915
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - comme présenté			151				190			126				547			460
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - rajusté¹			172				228			133				632			412
Résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis - comme présenté			1 123				1 162			1 153				3 573			3 316
Résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis - rajusté¹			1 186				1 278			1 175				3 832			3 169
Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab^{4, 5}			191				250			289				742			765
Résultat net - comme présenté			1 314	$			1 412	$		1 442	$			4 315	$		4 081	$
Résultat net - rajusté¹			1 377				1 528			1 464				4 574			3 934

Dollars américains
Produits d'intérêts nets			2 157	$			2 241	$		1 905	$			6 747	$		5 217	$
Produits autres que d'intérêts - comme présentés			485				413			504				1 340			1 716
Produits autres que d'intérêts - rajustés^{1, 2}			485				413			504				1 340			1 539
Total des produits - comme présenté			2 642				2 654			2 409				8 087			6 933
Total des produits - rajusté¹			2 642				2 654			2 409				8 087			6 756
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs dépréciés			193				137			105				488			279
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs productifs			(8)				3			(22)				(14)			(194)
Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances			185				140			83				474			85
Charges autres que d'intérêts - comme présentées			1 502				1 514			1 332				4 551			3 882
Charges autres que d'intérêts - rajustées^{1, 3}			1 439				1 401			1 310				4 297			3 860
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - comme présenté			113				141			98				406			362
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - rajusté¹			128				169			103				468			323
Résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis - comme présenté			842				859			896				2 656			2 604
Résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis - rajusté¹			890				944			913				2 848			2 488
Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab^{4, 5}			142				185			226				549			603
Résultat net - comme présenté			984	$			1 044	$		1 122	$			3 205	$		3 207	$
Résultat net - rajusté¹			1 032				1 129			1 139				3 397			3 091

Principaux volumes et ratios
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - comme présenté⁶			12,7	%			14,1	%		14,8	%			14,1	%		13,9	%
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté^{1, 6}			13,3				15,3			15,0				15,0			13,4
Marge d'intérêts nette^{1, 7}			3,00				3,25			2,62				3,18			2,35
Ratio d'efficience - comme présenté			56,9				57,0			55,3				56,3			56,0
Ratio d'efficience - rajusté¹			54,5				52,8			54,4				53,1			57,1
Actifs administrés (en milliards de dollars américains)⁸			36	$			36	$		32	$			36	$		32	$
Actifs gérés (en milliards de dollars américains)⁸			37				35			36				37			36
Nombre de succursales de détail aux États-Unis			1 171				1 164			1 158				1 171			1 158
Nombre moyen d'équivalents temps plein			28 485				28 510			25 968				28 227			25 419

¹	Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document.
²	Les produits autres que d'intérêts rajustés excluent un recouvrement d'assurance lié à un litige - deuxième trimestre de 2022 : 224 millions de dollars (177 millions de dollars américains) ou 169 millions de dollars après impôt (133 millions de dollars américains après impôt).
³	Les charges autres que d'intérêts rajustées excluent les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec First Horizon qui a été résiliée, y compris les charges liées à la résiliation - troisième trimestre de 2023 : 84 millions de dollars ou 63 millions de dollars américains (63 millions de dollars après impôt ou 48 millions de dollars américains après impôt); deuxième trimestre de 2023 : 154 millions de dollars ou 113 millions de dollars américains (116 millions de dollars après impôt ou 85 millions de dollars américains après impôt); premier trimestre de 2023 : 106 millions de dollars ou 78 millions de dollars américains (80 millions de dollars après impôt ou 59 millions de dollars américains après impôt); troisième trimestre de 2022 : 29 millions de dollars ou 22 millions de dollars américains (22 millions de dollars après impôt ou 17 millions de dollars américains après impôt).
⁴	La quote-part de la Banque du résultat de Schwab est présentée avec un décalage d'un mois. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 7 des états financiers consolidés intermédiaires du troisième trimestre de 2023 de la Banque.
⁵	Les montants après impôt pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises et la quote-part de la Banque des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de TD Ameritrade par Schwab sont comptabilisés dans le secteur Siège social.
⁶	Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital au secteur d'exploitation a été augmenté à 11 % à compter du premier trimestre de 2023, comparativement à 10,5 % à l'exercice précédent.
⁷	La marge d'intérêts nette est calculée en divisant les produits d'intérêts nets par les actifs productifs d'intérêts moyens. En ce qui concerne le secteur Services de détail aux États-Unis, ce calcul ne tient pas compte de l'incidence liée aux conventions sur les comptes de passage et aux dépôts intersociétés, ni des sûretés sous forme de trésorerie. La valeur des produits d'intérêts exonérés d'impôt est rajustée à la valeur équivalente avant impôt. En ce qui a trait aux titres de placement, l'ajustement de réévaluation à la juste valeur est compris dans le calcul des actifs productifs d'intérêts moyens. La direction est d'avis que ce mode de calcul reflète mieux le rendement du secteur. Les produits d'intérêts nets et les actifs productifs d'intérêts moyens utilisés dans le calcul sont des mesures financières non conformes aux PCGR.
⁸	Pour des renseignements additionnels sur cette mesure, se reporter à la section « Glossaire » du rapport de gestion du troisième trimestre de 2023 de la Banque.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T3 2023 par rapport au T3 2022
Le résultat net comme présenté du secteur Services de détail aux États-Unis pour le trimestre s'est élevé à 1 314 millions de dollars (984 millions de dollars américains), en baisse de 128 millions de dollars (138 millions de dollars américains), ou 9 % (12 % en dollars américains), par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, le résultat net pour le trimestre s'est élevé à 1 377 millions de dollars (1 032 millions de dollars américains), en baisse de 87 millions de dollars (107 millions de dollars américains), ou 6 % (9 % en dollars américains). Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires comme présenté et rajusté pour le trimestre a été respectivement de 12,7 % et 13,3 %, contre 14,8 % et 15,0 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.

Le résultat net du secteur Services de détail aux États-Unis tient compte de la contribution des Services bancaires de détail aux États-Unis et de la participation de la Banque dans Schwab. Le résultat net comme présenté de la participation de la Banque dans Schwab pour le trimestre a été de 191 millions de dollars (142 millions de dollars américains), une diminution de 98 millions de dollars (84 millions de dollars américains), ou 34 % (37 % en dollars américains), reflétant un recul des produits d'intérêts nets, une baisse des frais liés aux dépôts bancaires et des produits liés aux activités de négociation, et une hausse des charges, en partie contrebalancés par une hausse des honoraires de gestion d'actifs.

Le résultat net comme présenté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 1 123 millions de dollars (842 millions de dollars américains), en baisse de 30 millions de dollars (54 millions de dollars américains), ou 3 % (6 % en dollars américains), par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant essentiellement la hausse des charges autres que d'intérêts, qui comprennent les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec First Horizon qui a été résiliée, et l'augmentation de la provision pour pertes sur créances, en partie contrebalancées par la hausse des produits. Le résultat net rajusté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 1 186 millions de dollars (890 millions de dollars américains), en hausse de 11 millions de dollars, ou 1 % (en baisse de 23 millions de dollars américains, ou 3 %), par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant une hausse des produits, en partie contrebalancée par la hausse des charges autres que d'intérêts et l'augmentation de la provision pour pertes sur créances.

Les produits du trimestre se sont établis à 2 642 millions de dollars américains, une hausse de 233 millions de dollars américains, ou 10 %, en regard de ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 2 157 millions de dollars américains, une hausse de 252 millions de dollars américains, ou 13 %, attribuable à l'avantage tiré de la hausse des marges sur les dépôts découlant du contexte haussier des taux d'intérêt et à la hausse du volume des prêts, en partie contrebalancés par la diminution du volume des dépôts et la baisse des marges sur les prêts. La marge d'intérêts nette s'est établie à 3,00 %, en hausse de 38 pdb, la hausse des marges sur les dépôts, reflétant le contexte haussier des taux d'intérêt, ayant été en partie contrebalancée par la baisse des marges sur les prêts. Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 485 millions de dollars américains, en baisse de 19 millions de dollars américains, ou 4 %, par rapport à ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflet essentiellement de la baisse des frais de découvert, en partie contrebalancée par la croissance des produits tirés des comptes à honoraires en raison de l'augmentation des activités de la clientèle.

Le volume moyen des prêts a augmenté de 17 milliards de dollars américains, ou 10 %, en regard de celui du troisième trimestre de l'exercice précédent. Les prêts aux particuliers ont augmenté de 11 %, reflétant de bons montages et un ralentissement des taux de remboursement dans l'ensemble des portefeuilles. Les prêts aux entreprises ont augmenté de 9 %, reflétant les bons montages réalisés par suite de la croissance du nombre de nouveaux clients et un ralentissement des taux de remboursement, le tout en partie contrebalancé par une baisse des volumes de prêts accordés dans le cadre du programme de protection des salaires (Paycheck Protection Program ou PPP). Le volume moyen des dépôts a diminué de 54 milliards de dollars américains, ou 14 %, reflétant une diminution de 5 % des volumes de dépôts de particuliers, une diminution de 6 % des dépôts d'entreprises et une baisse de 28 % des dépôts des comptes de passage.

Au 31 juillet 2023, les actifs administrés s'élevaient à 36 milliards de dollars américains, en hausse de 4 milliards de dollars américains, ou 13 %, par rapport à ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant la croissance de l'actif net. Au 31 juillet 2023, les actifs gérés s'élevaient à 37 milliards de dollars américains, en hausse de 1 milliard de dollars américains, ou 3 %, par rapport à ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant une appréciation des marchés, en partie contrebalancée par les sorties nettes d'actifs.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 185 millions de dollars américains, en hausse de 102 millions de dollars américains par rapport à celle du troisième trimestre de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 193 millions de dollars américains, en hausse de 88 millions de dollars américains, ou 84 %, reflet d'un certain retour à la normale des conditions de crédit. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs a consisté en une reprise de provision de 8 millions de dollars américains, par rapport à une reprise de provision de 22 millions de dollars américains pour le troisième trimestre de l'exercice précédent. Exprimée en pourcentage annualisé du volume des prêts, la provision pour pertes sur créances du secteur Services de détail aux États-Unis, qui comprend uniquement la quote-part de la Banque de la provision pour pertes sur créances du portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis, s'est élevée à 0,41 %, en hausse de 21 pdb par rapport à celle du troisième trimestre de l'exercice précédent.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre se sont établies à 1 502 millions de dollars américains, en hausse de 170 millions de dollars américains, ou 13 %, en regard de celles du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant une hausse des charges de personnel, les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec First Horizon qui a été résiliée et une hausse des investissements dans les activités. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts se sont accrues de 129 millions de dollars américains, ou 10 %.

Le ratio d'efficience comme présenté et le ratio d'efficience rajusté pour le trimestre se sont établis respectivement à 56,9 % et 54,5 %, contre 55,3 % et 54,4 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T3 2023 par rapport au T2 2023
Le résultat net comme présenté du secteur Services de détail aux États-Unis s'est élevé à 1 314 millions de dollars (984 millions de dollars américains), en baisse de 98 millions de dollars (60 millions de dollars américains), ou 7 % (6 % en dollars américains), par rapport à celui du trimestre précédent. Sur une base rajustée, le résultat net pour le trimestre s'est élevé à 1 377 millions de dollars (1 032 millions de dollars américains), en baisse de 151 millions de dollars (97 millions de dollars américains), ou 10 % (9 % en dollars américains). Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires comme présenté et rajusté pour le trimestre a été respectivement de 12,7 % et 13,3 %, contre 14,1 % et 15,3 % pour le trimestre précédent.

La contribution de Schwab s'est élevée à 191 millions de dollars (142 millions de dollars américains), une diminution de 59 millions de dollars (43 millions de dollars américains), ou 24 % (23 % en dollars américains), reflétant un recul des produits d'intérêts nets et une baisse des produits liés aux activités de négociation, en partie contrebalancés par une hausse des honoraires de gestion d'actifs et des frais liés aux dépôts bancaires et une baisse des charges.

Le résultat net comme présenté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 1 123 millions de dollars (842 millions de dollars américains), en baisse de 39 millions de dollars (17 millions de dollars américains), ou 3 % (2 % en dollars américains), par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant une baisse des produits et une augmentation de la provision pour pertes sur créances, en partie contrebalancées par une baisse des charges autres que d'intérêts, qui comprennent les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec First Horizon qui a été résiliée. Le résultat net rajusté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 1 186 millions de dollars (890 millions de dollars américains), en baisse de 92 millions de dollars (54 millions de dollars américains), ou 7 % (6 % en dollars américains), reflétant la baisse des produits, l'augmentation de la provision pour pertes sur créances et la hausse des charges autres que d'intérêts.

Les produits ont reculé de 12 millions de dollars américains, demeurant relativement stables par rapport à ceux du trimestre précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 2 157 millions de dollars américains, en baisse de 84 millions de dollars américains, ou 4 %, reflétant essentiellement la baisse des marges sur les dépôts découlant de la hausse des coûts des dépôts et la diminution du volume des dépôts. La marge d'intérêts nette s'est établie à 3,00 %, en baisse de 25 pdb par rapport à celle du trimestre précédent, en raison de la baisse des marges sur les dépôts, reflétant la hausse des coûts des dépôts et un changement dans la composition des dépôts. Les produits autres que d'intérêts, qui se sont établis à 485 millions de dollars américains, ont augmenté de 72 millions de dollars américains, ou 17 %, reflétant essentiellement la croissance des produits tirés des comptes à honoraires attribuable à l'augmentation des activités de la clientèle et les pertes découlant de la cession de certains placements au trimestre précédent.

Le volume moyen des prêts a augmenté de 4 milliards de dollars américains, ou 2 %, par rapport à celui du trimestre précédent. Les prêts aux particuliers ont augmenté de 3 %, reflétant de bons montages et un ralentissement des taux de remboursement dans l'ensemble des portefeuilles. Les prêts aux entreprises ont augmenté de 2 %, reflétant les bons montages réalisés par suite de la croissance du nombre de nouveaux clients et un ralentissement des taux de remboursement. Le volume moyen des dépôts a diminué de 11 milliards de dollars américains, ou 3 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflet d'une baisse de 2 % des dépôts de particuliers, de 1 % des dépôts d'entreprises, et de 6 % des dépôts des comptes de passage.

Les actifs administrés se sont élevés à 36 milliards de dollars américains, demeurant stables par rapport à ceux du trimestre précédent. Les actifs gérés se sont élevés à 37 milliards de dollars américains, en hausse de 2 milliards de dollars américains, ou 6 %, par rapport à ceux du trimestre précédent, reflétant une appréciation des marchés, en partie contrebalancée par les sorties nettes d'actifs.

La provision pour pertes sur créances a augmenté de 45 millions de dollars américains par rapport à celle du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés a augmenté de 56 millions de dollars américains, ou 41 %, reflétant essentiellement quelques dépréciations dans divers secteurs. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs a consisté en une reprise de provision de 8 millions de dollars américains, par rapport à la constitution d'une provision de 3 millions de dollars américains au trimestre précédent. Exprimée en pourcentage annualisé du volume des prêts, la provision pour pertes sur créances du secteur Services de détail aux États-Unis, qui comprend uniquement la quote-part de la Banque de la provision pour pertes sur créances du portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis, s'est élevée à 0,41 %, en hausse de 8 pdb.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre se sont établies à 1 502 millions de dollars américains, en baisse de 12 millions de dollars américains, ou 1 %, en regard de celles du trimestre précédent, reflétant une diminution des charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec First Horizon qui a été résiliée, en partie contrebalancée par une hausse des charges de personnel et une hausse des investissements dans les activités. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts se sont accrues de 38 millions de dollars américains, ou 3 %.

Le ratio d'efficience comme présenté et le ratio d'efficience rajusté pour le trimestre ont été respectivement de 56,9 % et 54,5 %, contre respectivement 57,0 % et 52,8 % pour le trimestre précédent.

Depuis le début de l'exercice - T3 2023 par rapport au T3 2022
Le résultat net comme présenté du secteur Services de détail aux États-Unis s'est élevé à 4 315 millions de dollars (3 205 millions de dollars américains) pour les neuf mois clos le 31 juillet 2023, en hausse de 234 millions de dollars, ou 6 % (en baisse de 2 millions de dollars américains, demeurant relativement stable), par rapport à celui de la période correspondante de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, le résultat net pour la période s'est élevé à 4 574 millions de dollars (3 397 millions de dollars américains), en hausse de 640 millions de dollars (306 millions de dollars américains), ou 16 % (10 % en dollars américains). Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires comme présenté et rajusté pour la période a été respectivement de 14,1 % et 15,0 %, contre 13,9 % et 13,4 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

La contribution de Schwab s'est élevée à 742 millions de dollars (549 millions de dollars américains), une diminution de 23 millions de dollars (54 millions de dollars américains) ou 3 % (9 % en dollars américains), reflétant la baisse des produits liés aux activités de négociation et la diminution des frais de compte liés aux dépôts bancaires, ainsi que la hausse des charges, le tout en partie contrebalancé par la hausse des produits d'intérêts nets et des honoraires de gestion d'actifs.

Le résultat net comme présenté des Services bancaires de détail aux États-Unis pour la période s'est établi à 2 656 millions de dollars américains, en hausse de 52 millions de dollars américains, ou 2 %, par rapport à celui de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant la hausse des produits, contrebalancée en grande partie par les charges autres que d'intérêts, qui comprennent les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec First Horizon qui a été résiliée, et par une hausse de la provision pour pertes sur créances. Le résultat net rajusté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 2 848 millions de dollars américains, une augmentation de 360 millions de dollars américains, ou 14 %.

Les produits comme présentés pour la période ont été de 8 087 millions de dollars américains, en hausse de 1 154 millions de dollars américains, ou 17 %, en regard de ceux de la période correspondante de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, les produits ont augmenté de 1 331 millions de dollars américains, ou 20 %. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 1 530 millions de dollars américains, ou 29 %, essentiellement en raison de l'avantage tiré de la hausse des marges sur les dépôts découlant du contexte haussier des taux d'intérêt et de la hausse du volume des prêts, en partie contrebalancés par une diminution du volume des dépôts et une baisse des marges sur les prêts. La marge d'intérêts nette s'est établie à 3,18 %, en hausse de 83 pdb, la hausse des marges sur les dépôts, reflétant le contexte haussier des taux d'intérêt, ayant été en partie contrebalancée par la baisse des marges sur les prêts. Les produits autres que d'intérêts comme présentés ont baissé de 376 millions de dollars américains, ou 22 %, reflétant essentiellement une baisse des frais de découvert et un recouvrement d'assurance lié à un litige à la période correspondante de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, les produits autres que d'intérêts ont diminué de 199 millions de dollars américains, ou 13 %, en raison essentiellement de la baisse des frais de découvert.

Le volume moyen des prêts a augmenté de 16 milliards de dollars américains, ou 10 %, en regard de celui de la période correspondante de l'exercice précédent. Les prêts aux particuliers ont augmenté de 11 %, reflétant de bons montages et un ralentissement des taux de remboursement dans l'ensemble des portefeuilles. Les prêts aux entreprises ont augmenté de 8 %, reflétant les bons montages réalisés par suite de la croissance du nombre de nouveaux clients et un ralentissement des taux de remboursement, le tout en partie contrebalancé par l'exonération de prêts accordés dans le cadre du programme PPP. Compte non tenu des prêts accordés dans le cadre du programme PPP, les prêts aux entreprises ont augmenté de 10 %. Le volume moyen des dépôts a diminué de 41 milliards de dollars américains, ou 11 %, reflétant une diminution de 3 % des volumes de dépôts de particuliers, une diminution de 5 % des dépôts d'entreprises et une baisse de 22 % des dépôts des comptes de passage.

La provision pour pertes sur créances s'est établie à 474 millions de dollars américains, soit une hausse de 389 millions de dollars américains par rapport à celle de la période correspondante de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 488 millions de dollars américains, en hausse de 209 millions de dollars américains, ou 75 %, reflet d'un certain retour à la normale des conditions de crédit. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs a consisté en une reprise de provision de 14 millions de dollars américains, par rapport à une reprise de provision de 194 millions de dollars américains à la période correspondante de l'exercice précédent. Exprimée en pourcentage annualisé du volume des prêts, la provision pour pertes sur créances du secteur Services de détail aux États-Unis, qui comprend uniquement la quote-part de la Banque de la provision pour pertes sur créances du portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis, s'est élevée à 0,36 %, en hausse de 29 pdb.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour la période se sont établies à 4 551 millions de dollars américains, en hausse de 669 millions de dollars américains, ou 17 %, en regard de celles de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant une hausse des charges de personnel, les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec First Horizon qui a été résiliée et une hausse des investissements dans les activités. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts se sont accrues de 437 millions de dollars américains, ou 11 %.

Le ratio d'efficience comme présenté et le ratio d'efficience rajusté pour le trimestre ont été respectivement de 56,3 % et 53,1 %, contre 56,0 % et 57,1 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

TABLEAU 9 : GESTION DE PATRIMOINE ET ASSURANCE
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)		Trois mois clos les									Neuf mois clos les
	31 juillet			30 avril			31 juillet			31 juillet			31 juillet
	2023			2023			2022			2023			2022
Produits d'intérêts nets		256	$		258	$		249	$		795	$		673	$
Produits autres que d'intérêts		2 523			2 477			2 511			7 621			7 556
Total des produits		2 779			2 735			2 760			8 416			8 229
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs dépréciés		-			1			-			1			-
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs productifs		-			-			-			-			1
Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances		-			1			-			1			1
Indemnisations d'assurance et charges connexes		923			804			829			2 703			2 177
Charges autres que d'intérêts		1 170			1 166			1 150			3 518			3 503
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat		182			201			206			577			669
Résultat net		504	$		563	$		575	$		1 617	$		1 879	$

Principaux volumes et ratios
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires¹		35,3	%		42,6	%		44,6	%		39,6	%		49,2	%
Ratio d'efficience		42,1			42,6			41,7			41,8			42,6
Actifs administrés (en milliards de dollars canadiens)²		559	$		549	$		526	$		559	$		526	$
Actifs gérés (en milliards de dollars canadiens)		421			422			408			421			408
Nombre moyen d'équivalents temps plein		15 892			16 345			16 092			16 175			15 576

¹	Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital au secteur d'exploitation a été augmenté à 11 % à compter du premier trimestre de 2023, comparativement à 10,5 % à l'exercice précédent.
²	Comprennent les actifs administrés par Services d'investissement TD, qui fait partie du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T3 2023 par rapport au T3 2022
Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance pour le trimestre s'est établi à 504 millions de dollars, en baisse de 71 millions de dollars, ou 12 %, par rapport au troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant une hausse des indemnisations d'assurance et charges connexes. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 35,3 %, contre 44,6 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.

Les produits du trimestre se sont élevés à 2 779 millions de dollars, en hausse de 19 millions de dollars, ou 1 %, par rapport à ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent. Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 2 523 millions de dollars, une hausse de 12 millions de dollars, demeurant relativement stables, du fait de l'augmentation des volumes dans les activités d'assurance et de la hausse des produits tirés des comptes à honoraires dans les activités de gestion de patrimoine, le tout contrebalancé par une baisse de la juste valeur des placements à l'appui des passifs liés aux assurances, laquelle a donné lieu à une diminution correspondante des indemnisations d'assurance, et une baisse des produits tirés des transactions dans les activités de gestion de patrimoine. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 256 millions de dollars, en hausse de 7 millions de dollars, ou 3 %, par rapport à ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant une hausse des revenus de placement générés par les activités d'assurance.

Les actifs administrés s'élevaient à 559 milliards de dollars au 31 juillet 2023, en hausse de 33 milliards de dollars, ou 6 %, par rapport à ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent, ce qui reflète l'appréciation des marchés et la croissance de l'actif net. Les actifs administrés s'élevaient à 421 milliards de dollars au 31 juillet 2023, en hausse de 13 milliards de dollars, ou 3 %, par rapport à ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant l'appréciation des marchés, en partie contrebalancée par le rachat de fonds communs.

Les indemnisations d'assurance et charges connexes pour le trimestre se sont établies à 923 millions de dollars, en hausse de 94 millions de dollars, ou 11 %, par rapport à celles du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant la hausse du nombre d'événements météorologiques violents ainsi que l'accroissement des activités de conduite et de la gravité des sinistres, le tout en partie contrebalancé par l'incidence des variations du taux d'actualisation, ce qui a donné lieu à une diminution correspondante de la juste valeur des placements à l'appui des passifs liés aux assurances comptabilisée dans les produits autres que d'intérêts.

Les charges autres que d'intérêts pour le trimestre se sont établies à 1 170 millions de dollars, en hausse de 20 millions de dollars, ou 2 %, par rapport à celles du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant l'accroissement des dépenses en vue de soutenir la croissance des activités, y compris les coûts liés à la technologie et les charges de personnel.

Le ratio d'efficience pour le trimestre s'est établi à 42,1 %, par rapport à 41,7 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T3 2023 par rapport au T2 2023
Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance pour le trimestre s'est établi à 504 millions de dollars, en baisse de 59 millions de dollars, ou 10 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant une hausse des indemnisations d'assurance et charges connexes. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 35,3 %, contre 42,6 % pour le trimestre précédent.

Les produits ont augmenté de 44 millions de dollars, ou 2 %, en regard de ceux du trimestre précédent. Les produits autres que d'intérêts ont augmenté de 46 millions de dollars, ou 2 %, reflétant une augmentation des volumes dans les activités d'assurance et une hausse des produits tirés des transactions et des comptes à honoraires dans les activités de gestion de patrimoine, en partie contrebalancée par une baisse de la juste valeur des placements à l'appui des passifs liés aux assurances, ce qui a donné lieu à une diminution correspondante des indemnisations d'assurance. Les produits d'intérêts nets ont diminué de 2 millions de dollars, ou 1 %.

Les actifs administrés ont augmenté de 10 milliards de dollars, ou 2 %, par rapport à ceux du trimestre précédent, reflétant l'appréciation des marchés et la croissance de l'actif net. Les actifs gérés ont diminué de 1 milliard de dollars, demeurant relativement stables par rapport à ceux du trimestre précédent.

Les indemnisations d'assurance et charges connexes pour le trimestre ont augmenté de 119 millions de dollars, ou 15 %, par rapport à celles du trimestre précédent, reflétant la hausse du nombre d'événements météorologiques violents ainsi que l'accroissement des activités de conduite et de la gravité des sinistres, le tout en partie contrebalancé par l'incidence des variations du taux d'actualisation, ce qui a donné lieu à une diminution correspondante de la juste valeur des placements à l'appui des passifs liés aux assurances comptabilisée dans les produits autres que d'intérêts.

Les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 4 millions de dollars, demeurant relativement stables par rapport à celles du trimestre précédent.

Le ratio d'efficience pour le trimestre s'est établi à 42,1 %, par rapport à 42,6 % au trimestre précédent.

Depuis le début de l'exercice - T3 2023 par rapport au T3 2022
Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance pour les neuf mois clos le 31 juillet 2023 s'est établi à 1 617 millions de dollars, en baisse de 262 millions de dollars, ou 14 %, par rapport à celui de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant surtout une baisse du résultat des activités de gestion de patrimoine. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour la période a été de 39,6 %, contre 49,2 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

Les produits pour la période ont été de 8 416 millions de dollars, en hausse de 187 millions de dollars, ou 2 %, en regard de ceux de la période correspondante de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 122 millions de dollars, ou 18 %, reflétant surtout une hausse des revenus de placement générés par les activités d'assurance. Les produits autres que d'intérêts ont augmenté de 65 millions de dollars, ou 1 %, du fait de la hausse de la juste valeur des placements à l'appui des passifs liés aux assurances, laquelle a donné lieu à une hausse correspondante des indemnisations d'assurance, et de l'augmentation des volumes dans les activités d'assurance, le tout en partie contrebalancé par une baisse des produits tirés des transactions et des comptes à honoraires dans les activités de gestion de patrimoine.

Les indemnisations d'assurance et charges connexes se sont établies à 2 703 millions de dollars, en hausse de 526 millions de dollars, ou 24 %, par rapport à celles de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant l'incidence des variations du taux d'actualisation, ce qui a donné lieu à une hausse correspondante de la juste valeur des placements à l'appui des passifs liés aux assurances comptabilisée dans les produits autres que d'intérêts, l'augmentation du nombre d'événements météorologiques violents ainsi que l'accroissement des activités de conduite et de la gravité des sinistres.

Les charges autres que d'intérêts se sont établies à 3 518 millions de dollars, en hausse de 15 millions de dollars, demeurant relativement stables par rapport à celles de la période correspondante de l'exercice précédent.

Le ratio d'efficience pour la période a été de 41,8 %, contre 42,6 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.

TABLEAU 10 : SERVICES BANCAIRES DE GROS
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)		Trois mois clos les									Neuf mois clos les
	31 juillet			30 avril			31 juillet			31 juillet			31 juillet
	2023			2023			2022			2023			2022
Produits d'intérêts nets (équivalence fiscale)		270	$		498	$		786	$		1 293	$		2 254	$
Produits autres que d'intérêts		1 298			919			290			3 037			1 418
Total des produits		1 568			1 417			1 076			4 330			3 672
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs dépréciés		10			5			-			16			(5)
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs productifs		15			7			25			53			16
Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances		25			12			25			69			11
Charges autres que d'intérêts - comme présentées		1 247			1 189			691			3 319			2 231
Charges autres que d'intérêts - rajustées^{1, 2}		1 104			1 116			691			3 082			2 231
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat (équivalence fiscale) - comme présenté		24			66			89			189			366
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat (équivalence fiscale) - rajusté¹		62			76			89			242			366
Résultat net - comme présenté		272	$		150	$		271	$		753	$		1 064	$
Résultat net - rajusté¹		377			213			271			937			1 064

Principaux volumes et ratios
Produits liés aux activités de négociation (équivalence fiscale)³		626	$		482	$		547	$		1 770	$		1 953	$
Moyenne brute du portefeuille de prêts (en milliards de dollars canadiens)⁴		93,8			95,2			72,2			95,3			65,1
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - comme présenté⁵		7,4	%		4,5	%		8,9	%		7,1	%		12,6	%
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté^{1, 5}		10,3			6,4			8,9			8,9			12,6
Ratio d'efficience - comme présenté		79,5			83,9			64,2			76,7			60,8
Ratio d'efficience - rajusté¹		70,4			78,8			64,2			71,2			60,8
Nombre moyen d'équivalents temps plein		7 233			6 510			5 163			7 081			5 016

¹	Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document.
²	Les charges autres que d'intérêts rajustées excluent les charges d'acquisition et d'intégration liées principalement à l'acquisition de Cowen - troisième trimestre de 2023 : 143 millions de dollars (105 millions de dollars après impôt); deuxième trimestre de 2023 : 73 millions de dollars (63 millions de dollars après impôt); premier trimestre de 2023 : 21 millions de dollars (16 millions de dollars après impôt).
³	Comprennent des produits d'intérêts nets en équivalence fiscale de 8 millions de dollars (deuxième trimestre de 2023 : 285 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 261 millions de dollars; troisième trimestre de 2022 : 567 millions de dollars; deuxième trimestre de 2022 : 581 millions de dollars; premier trimestre de 2022 : 525 millions de dollars), et des produits (pertes) de négociation de 618 millions de dollars (deuxième trimestre de 2023 : 197 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 401 millions de dollars; troisième trimestre de 2022 : (20) millions de dollars; deuxième trimestre de 2022 : 99 millions de dollars; premier trimestre de 2022 : 201 millions de dollars). Les produits liés aux activités de négociation (équivalence fiscale) sont une mesure financière non conforme aux PCGR. Pour plus de renseignements sur cette mesure, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document et à la section « Glossaire » du rapport de gestion du troisième trimestre de 2023 de la Banque.
⁴	Comprend les prêts bruts et les acceptations bancaires liés au secteur Services bancaires de gros, compte non tenu des lettres de crédit, des garanties sous forme de trésorerie, des swaps sur défaillance de crédit et de la provision pour pertes sur créances.
⁵	Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital au secteur d'exploitation a été augmenté à 11 % à compter du premier trimestre de 2023, comparativement à 10,5 % à l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T3 2023 par rapport au T3 2022
Le résultat net comme présenté du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre s'est établi à 272 millions de dollars, relativement stable par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant une augmentation des charges autres que d'intérêts, largement contrebalancée par la hausse des produits. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 377 millions de dollars, en hausse de 106 millions de dollars, ou 39 %.

Les produits pour le trimestre, incluant ceux de TD Cowen, se sont élevés à 1 568 millions de dollars, en hausse de 492 millions de dollars, ou 46 %, par rapport à ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent. La hausse des produits est principalement attribuable aux augmentations des commissions sur actions, des honoraires de prise ferme, des produits liés aux activités de négociation ainsi que des produits liés aux transactions bancaires mondiales et aux démarques de certains engagements de souscription de prêts au cours de l'exercice précédent.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 25 millions de dollars, demeurant stable par rapport à celle du troisième trimestre de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 10 millions de dollars, en hausse de 10 millions de dollars. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 15 millions de dollars, en baisse de 10 millions de dollars.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre, incluant celles de TD Cowen, se sont établies à 1 247 millions de dollars, en hausse de 556 millions de dollars, ou 80 %, en regard de celles du troisième trimestre de l'exercice précédent, en raison surtout des charges d'acquisition et d'intégration. La hausse des charges est également attribuable aux investissements continus dans les activités du secteur Services bancaires de gros libellées en dollars américains, y compris l'embauche de professionnels dans les domaines des services bancaires, de la vente et de la négociation et des technologies, et à l'incidence de la conversion des monnaies étrangères. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts se sont établies à 1 104 millions de dollars, en hausse de 413 millions de dollars, ou 60 %.

Par rapport au trimestre précédent - T3 2023 par rapport au T2 2023
Le résultat net du secteur Services bancaires de gros comme présenté pour le trimestre a été de 272 millions de dollars, une hausse de 122 millions de dollars, ou 81 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant une augmentation des produits, en partie contrebalancée par une hausse des charges autres que d'intérêts. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 377 millions de dollars, en hausse de 164 millions de dollars, ou 77 %.

Les produits pour le trimestre, incluant ceux de TD Cowen, ont augmenté de 151 millions de dollars, ou 11 %, par rapport à ceux du trimestre précédent. La hausse des produits reflète essentiellement les augmentations des produits liés aux activités de négociation, des honoraires de prise ferme et des commissions sur actions, en partie contrebalancées par une diminution des honoraires de services-conseils.

La provision pour pertes sur créances a augmenté de 13 millions de dollars par rapport à celle du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés a augmenté de 5 millions de dollars. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs a augmenté de 8 millions de dollars.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre, incluant celles de TD Cowen, ont augmenté de 58 millions de dollars, ou 5 %, en regard de celles du trimestre précédent, en raison surtout des charges d'acquisition et d'intégration. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts ont diminué de 12 millions de dollars, ou 1 %.

Depuis le début de l'exercice - T3 2023 par rapport au T3 2022
Le résultat net comme présenté du secteur Services bancaires de gros pour les neuf mois clos le 31 juillet 2023 s'est établi à 753 millions de dollars, une baisse de 311 millions de dollars, ou 29 %, par rapport à celui de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant une hausse des charges autres que d'intérêts, en partie contrebalancée par une augmentation des produits. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 937 millions de dollars, en baisse de 127 millions de dollars, ou 12 %.

Les produits pour la période, incluant ceux de TD Cowen, se sont élevés à 4 330 millions de dollars, en hausse de 658 millions de dollars, ou 18 %, par rapport à ceux de la période correspondante de l'exercice précédent. La hausse des produits est principalement attribuable aux augmentations des produits liés aux transactions bancaires mondiales, des commissions sur actions, des honoraires de services-conseils ainsi que des produits tirés des prêts et aux démarques de certains engagements de souscription de prêts au cours de la période correspondante de l'exercice précédent, le tout en partie contrebalancé par une diminution des produits liés aux activités de négociation.

La provision pour pertes sur créances s'est établie à 69 millions de dollars, soit une hausse de 58 millions de dollars par rapport à celle de la période correspondante de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 16 millions de dollars, par rapport à une reprise de provision de 5 millions de dollars à la période correspondante de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 53 millions de dollars, en hausse de 37 millions de dollars. Les provisions de l'exercice considéré reflètent en grande partie la croissance des volumes, les mises à jour de nos prévisions économiques et la migration du crédit.

Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre, incluant celles de TD Cowen, se sont établies à 3 319 millions de dollars, en hausse de 1 088 millions de dollars, ou 49 %, en regard de celles de la période correspondante de l'exercice précédent, en raison surtout des charges d'acquisition et d'intégration. La hausse des charges est également attribuable aux investissements continus dans les activités du secteur Services bancaires de gros libellées en dollars américains, y compris l'embauche de professionnels dans les domaines des services bancaires, de la vente et de la négociation et des technologies, et à l'incidence de la conversion des monnaies étrangères. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts se sont établies à 3 082 millions de dollars, en hausse de 851 millions de dollars, ou 38 %.

TABLEAU 11 : SIÈGE SOCIAL
(en millions de dollars canadiens)	Trois mois clos les						Neuf mois clos les
	31 juillet		30 avril		31 juillet		31 juillet		31 juillet
	2023		2023		2022		2023		2022
Résultat net - comme présenté		(782)	$	(399)	$	(752)	$	(3 798)	$	(1 130)	$
Rajustements pour les éléments à noter
Amortissement des immobilisations incorporelles acquises		88		79		58		221		185
Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab		54		30		23		118		93
Paiement lié à la résiliation de la transaction avec First Horizon		306		-		-		306		-
Effet de la stratégie visant à atténuer l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture dans le cadre de la transaction avec First Horizon - avant la résiliation		114		134		678		1 124		678
- Après la résiliation de l'entente de fusion		63		-		-		63		-
Incidence de la rétroactivité d'une disposition législative sur les services de compensation de cartes de paiement		57		-		-		57		-
Règlement d'un litige		-		39		-		1 642		-
Moins : incidence de l'impôt sur le résultat
DRC et augmentation du taux d'imposition fédéral pour l'exercice 2022		-		-		-		(585)		-
Autres éléments à noter		82		60		182		817		207
Résultat net - rajusté¹		(182)	$	(177)	$	(175)	$	(499)	$	(381)	$

Ventilation des éléments inclus dans le résultat net - rajusté
Charges nettes du Siège social²		(333)	$	(191)	$	(196)	$	(715)	$	(525)	$
Autres		151		14		21		216		144
Résultat net - rajusté¹		(182)	$	(177)	$	(175)	$	(499)	$	(381)	$

Principaux volumes
Nombre moyen d'équivalents temps plein		23 486		22 656		20 950		22 686		19 385

¹	Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document.
²	Pour des renseignements additionnels sur cette mesure, se reporter à la section « Glossaire » du rapport de gestion du troisième trimestre de 2023, qui est intégrée par renvoi.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T3 2023 par rapport au T3 2022
La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour le trimestre s'est établie à 782 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette comme présentée de 752 millions de dollars pour le troisième trimestre de l'exercice précédent. L'augmentation découle essentiellement de la hausse des charges nettes du Siège social, reflétant des charges liées aux litiges au cours du trimestre, en partie contrebalancée par une hausse des produits tirés des activités de gestion de la trésorerie et du bilan. La perte nette rajustée pour le trimestre s'est élevée à 182 millions de dollars, comparativement à une perte nette rajustée de 175 millions de dollars au troisième trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T3 2023 par rapport au T2 2023
La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour le trimestre s'est établie à 782 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette comme présentée de 399 millions de dollars pour le trimestre précédent. L'augmentation découle essentiellement du paiement lié à la résiliation de la transaction avec First Horizon et de la hausse des charges nettes du Siège social, reflétant des charges liées aux litiges au cours du trimestre. Les éléments inclus au poste Autres ont augmenté de 137 millions de dollars, principalement en raison de la hausse des produits tirés des activités de gestion de la trésorerie et du bilan. La perte nette rajustée pour le trimestre s'est élevée à 182 millions de dollars, comparativement à une perte nette rajustée de 177 millions de dollars pour le trimestre précédent.

Depuis le début de l'exercice - T3 2023 par rapport au T3 2022
La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour les neuf mois clos le 31 juillet 2023 s'est établie à 3 798 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette comme présentée de 1 130 millions de dollars pour la période correspondante de l'exercice précédent. L'augmentation découle essentiellement du règlement du litige Stanford, de la comptabilisation d'une charge d'impôt sur le résultat relativement au dividende pour la relance au Canada et à l'augmentation du taux d'imposition fédéral canadien pour l'exercice 2022, d'une hausse au cours de la période considérée de la perte nette liée à la stratégie visant à atténuer l'incidence de la volatilité des taux d'intérêt sur les fonds propres à la clôture dans le cadre de la transaction avec First Horizon, et du paiement lié à la résiliation de la transaction avec First Horizon. La perte nette rajustée s'est élevée à 499 millions de dollars pour les neuf mois clos le 31 juillet 2023, comparativement à une perte nette rajustée de 381 millions de dollars pour la période correspondante de l'exercice précédent.

RENSEIGNEMENTS À L'INTENTION DES ACTIONNAIRES ET DES INVESTISSEURS

Service des relations avec les actionnaires

Si vous :	et que votre demande de renseignements porte sur ce qui suit :	Veuillez communiquer avec les personnes suivantes :
êtes un actionnaire inscrit (votre nom figure sur votre certificat d'actions de la TD)	un dividende non reçu, un certificat d'actions perdu, une question de succession, un changement d'adresse au registre des actionnaires, un changement de compte bancaire pour le dépôt des dividendes, le plan de réinvestissement des dividendes, l'élimination des envois en double aux actionnaires ou l'arrêt (ou la reprise) des envois de rapports annuels et trimestriels	Agent des transferts : Compagnie Trust TSX 301-100 Adelaide Street West Toronto, ON M5H 4H1 1-800-387-0825 (Canada et États-Unis seulement) ou 416-682-3860 Téléc. : 1-888-249-6189 [email protected] ou www.tsxtrust.com
détenez vos actions de la TD par l'intermédiaire du système d'inscription direct aux États-Unis	un dividende non reçu, un certificat d'actions perdu, une question de succession, un changement d'adresse au registre des actionnaires, l'élimination des envois en double aux actionnaires ou l'arrêt (ou la reprise) des envois de rapports annuels et trimestriels	Coagent des transferts et agent comptable des registres : Computershare Trust Company, N.A. P.O. Box 43006 Providence, RI 02940-3006 ou Computershare Trust Company, N.A. 150 Royall Street Canton, MA 02021 1-866-233-4836 Service ATS (pour malentendants) : 1-800-231-5469 Actionnaires à l'extérieur des États-Unis : 201-680-6578 Service ATS pour actionnaires à l'extérieur des États-Unis : 201-680-6610 Demandes de renseignements par courriel : [email protected] www.computershare.com/investor
détenez en propriété véritable des actions de la TD qui sont immatriculées au nom d'un intermédiaire, comme une banque, une société de fiducie, un courtier en valeurs mobilières ou une autre personne désignée	vos actions de la TD, notamment des questions au sujet du plan de réinvestissement des dividendes et de l'envoi de documents aux actionnaires	Votre intermédiaire

Pour toute autre question, les actionnaires peuvent communiquer avec le Service des relations avec les actionnaires de la TD par téléphone au 416-944-6367 ou au 1-866-756-8936, ou par courriel à l'adresse [email protected]. Veuillez prendre note qu'en nous faisant parvenir un courriel ou en nous laissant un message vocal, vous consentez à ce que nous transmettions votre demande aux personnes aptes à vous répondre.

Accès aux documents sur les résultats trimestriels
Les investisseurs, médias et autres personnes intéressées peuvent accéder au présent communiqué de presse portant sur les résultats du troisième trimestre, aux diapos sur les résultats, à l'information financière supplémentaire ainsi qu'au rapport aux actionnaires en consultant la page Relations avec les investisseurs sur le site Web de la TD à l'adresse : www.td.com/francais/investisseurs.

Conférence téléphonique sur les résultats trimestriels
Le Groupe Banque TD tiendra une conférence téléphonique sur les résultats le 24 août 2023 à Toronto (Ontario). La conférence sera diffusée en webémission audio en direct sur le site Web de la TD à 13 h 30 HE. Au cours de la conférence téléphonique, des dirigeants de la TD présenteront les résultats financiers de la Banque pour le troisième trimestre et tiendront des discussions portant sur les informations présentées. Une période de questions destinée aux analystes suivra. Il sera possible de consulter les documents accompagnant les exposés qui auront lieu pendant la conférence sur le site Web de la TD à l'adresse www.td.com/francais/investisseurs, le 24 août 2023, avant le début de celle-ci. Une ligne téléphonique pour écoute seulement est ouverte au 416-641-6150 ou au 1-866-696-5894 (sans frais). Le code d'accès est le 2727354#.

La version archivée de la webémission audio et des documents des exposés pourra être consultée à l'adresse www.td.com/francais/investisseurs. Il sera également possible d'écouter la conférence à partir de 17 h HE, le 24 août 2023, jusqu'à 23 h 59 HE, le 8 septembre 2023, en composant le 905-694-9451 ou le 1-800-408-3053 (sans frais). Le code d'accès est le 7300743#.

Assemblée annuelle
Le jeudi 18 avril 2024
Toronto, Ontario

À propos du Groupe Banque TD

La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (la « TD » ou la « Banque »). La TD est la sixième banque en importance en Amérique du Nord en fonction de son actif et elle offre ses services à plus de 27,5 millions de clients. Ces services sont regroupés dans quatre principaux secteurs qui exercent leurs activités dans plusieurs centres financiers dans le monde : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, y compris TD Canada Trust et Financement auto TD au Canada; Services de détail aux États-Unis, y compris TD Bank^MD, America's Most Convenient Bank^MD, Financement auto TD aux États-Unis, Gestion de patrimoine TD aux États-Unis et une participation dans The Charles Schwab Corporation; Gestion de patrimoine et Assurance, y compris Gestion de patrimoine TD au Canada, Placements directs TD et TD Assurance; et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD et TD Cowen. En outre, la TD figure parmi les principales sociétés de services financiers en ligne du monde, avec plus de 16 millions de clients actifs du service en ligne et du service mobile. Au 31 juillet 2023, les actifs de la TD totalisaient 1,9 billion de dollars. La Banque Toronto-Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New York sous le symbole « TD ».

SOURCE TD Bank Group

Brooke Hales, vice-présidente, Relations avec les investisseurs, 416-307-8647, [email protected]; Elizabeth Goldenshtein, directrice principale, Communications, 416-994-4124, [email protected]

Parcourir les communiqués

Parcourir tous les communiqués

Galerie multimédia

Voir toute la Galerie multimédia

Sujets d'actualité

Le Groupe Banque TD présente ses résultats pour le troisième trimestre de 2023 English

Nouvelles fournies par

Profil de l'entreprise

TD Bank Group

Compagnie(s) connexe(s)

Relations avec les investisseurs TD

Communiquer avec Cision

Produits

À propos

Services