LE GROUPE DE TRAVAIL RÉGIONAL DE CORNWALL ARRÊTE 10 PERSONNES POUR POSSESSION
DE TABAC DE CONTREBANDE
CORNWALL, ON, le 21 oct. /CNW/ - Du 5 au 20 octobre 2010, le Groupe de travail régional (GTR) de Cornwall a procédé et participé à plusieurs saisies de tabac de contrebande dans les régions suivantes :
- 4 saisies à Cornwall, Ontario
- 1 saisie au point d'entrée de Cornwall
- 2 saisies à Glengarry Sud, Ontario
- 1 saisie à Akwesasne, Ontario
- 1 saisie à Dundas Sud, Ontario
Ces saisies ont mené à l'arrestation de 8 personnes qui font face à des accusations de possession d'un produit du tabac non estampillé en vertu de la Loi de 2001 sur l'accise fédérale ou de la Loi de la taxe sur le tabac provinciale :
5 résidants de Cornwall, Ontario
2 résidants d'Akwesasne, Ontario 1
résidant d'Ottawa, Ontario
et
Ces saisies ont mené à l'arrestation des 2 personnes suivantes, qui ont été accusées en vertu de la Loi de 2001 sur l'accise fédérale et qui font toutes deux face à une accusation de possession d'un produit du tabac non estampillé en vertu de la Loi de la taxe sur le tabac provinciale :
Sterling David Oakes (18 ans) d'Akwesasne, Ontario;
Chantale Moise (30 ans) de Cornwall, Ontario
Les articles suivants ont été saisis :
• 8 véhicules décrits comme suit : un Ford Expedition 1997; une Hyundai GTL 2006; une fourgonnette Chevrolet Explorer 2002; un Chrysler PT Cruiser 2004 ; une Volkswagen Golf 2001; une Pontiac Grand Prix 2004; une fourgonnette Chevrolet Savana 2010; une autocaravane Winnebago 1976
• 2 embarcations décrites comme suit : un bateau en fibre de verre de 4,88 mètres équipé d'un moteur hors-bord Mariner de 15 ch; un bateau en fibre de verre équipé d'un moteur hors-bord
• 1 remorque à bateau
• 19 773 sacs refermables contenant 200 cigarettes de contrebande • 605 $ en dollars canadiens
Pendant cette période, avec l'aide du GTR de Cornwall, le Service de police communautaire de Cornwall a pu localiser les cigarettes de contrebande à proximité des terrains de soccer de la ville. Le GTR de Cornwall a également prêté assistance au Service de police du territoire mohawk d'Akwesasne, qui a découvert des cigarettes de contrebande dans un véhicule intercepté à Akwesasne, en Ontario, pour une infraction au Code de la route. Enfin, le GTR de Cornwall a prêté main-forte à l'Agence des services frontaliers du Canada lorsque celle-ci a trouvé des cigarettes de contrebande en inspectant un véhicule au point d'entrée de Cornwall. Quiconque remarque des activités suspectes est prié de communiquer avec le GTR de Cornwall au 613-937-2800 ou avec Échec au crime au 1-800-222-8477.
Renseignements:
Sergent Michael Harvey | Sergente Kristine Rae |
Groupe de travail régional de Cornwall | Police provinciale de l'Ontario |
613-937-2831 | 613-285-5479 |
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