Le Groupe TMX est en faveur de l'examen par la CVMO des émetteurs actifs sur les marchés émergents

Des consultations parallèles menées par le Groupe TMX permettront d'améliorer les directives à l'intention des émetteurs actifs sur les marchés émergents

TORONTO, le 20 mars 2012 /CNW/ - Le Groupe TMX a annoncé aujourd'hui qu'il est en faveur de l'examen par la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario des émetteurs actifs sur les marchés émergents (l'« examen de la CVMO ») et accueille favorablement la publication de son rapport.

En parallèle avec les travaux auxquels le Groupe TMX a collaboré dans le cadre de l'examen de la CVMO, la Bourse de Toronto et la Bourse de croissance TSX ont entrepris au cours des derniers mois de vastes consultations auprès des participants au marché, des sociétés ouvertes et d'autres parties intéressées. À la suite de cet examen et de la consultation du secteur, le Groupe TMX a établi et communiquera bientôt des directives supplémentaires à l'intention des émetteurs actifs sur les marchés émergents. Ces directives viendront compléter les règles et les pratiques existantes, sous réserve de la consultation réglementaire et de leur examen par les commissions des valeurs mobilières, le cas échéant. Elles porteront plus particulièrement sur la communication d'information plus détaillée concernant les compétences de la haute direction et des administrateurs et les questions de gouvernance, ainsi que sur les attentes en matière de présentation et de communication de l'information financière.

Kevan Cowan, président, Marchés boursiers TSX et chef du marché des actions de TMX, a déclaré :

« La supervision des émetteurs assujettis relève principalement des autorités provinciales en valeurs mobilières, mais cela n'empêche pas le Groupe TMX de prendre très au sérieux ses responsabilités et son mandat de protéger l'intérêt public. En parallèle avec la croissance des économies des marchés émergents, on s'attend à ce que les émetteurs et les investisseurs actifs sur ces marchés cherchent de plus en plus à saisir des occasions au Canada et dans d'autres économies développées partout dans le monde. Les travaux menés actuellement par le Groupe TMX s'inscrivent dans nos efforts continus visant à améliorer la qualité et l'intégrité des marchés financiers canadiens, qui constituent des avantages concurrentiels clés pour nous et le Canada. »

L'examen de la CVMO souligne qu'une responsabilité commune d'assurer la confiance des investisseurs envers les marchés canadiens incombe à un vaste groupe de parties intéressées, y compris les dirigeants et les administrateurs des émetteurs assujettis, les auditeurs, les placeurs et d'autres professionnels des secteurs juridique et financier. Les bourses de valeurs du Groupe TMX contribuent à la surveillance des marchés canadiens grâce à l'établissement de lignes directrices et de normes bien établies et à l'application de règles et de normes à l'intention des émetteurs qui contribuent à la qualité du marché.

On trouvera de plus amples renseignements sur les règles, les règlements et les procédures applicables aux émetteurs de la Bourse de Toronto au http://www.tmx.com/fr/listings/tsx_issuer_resources/index.html.

On trouvera de plus amples renseignements sur les règles, les règlements et les procédures applicables aux émetteurs de la Bourse de croissance TSX au http://www.tmx.com/fr/listings/venture_issuer_resources/index.html.

L'examen par la CVMO des émetteurs actifs sur les marchés émergents, l'Avis du personnel 51-719, est disponible au www.osc.gov.ca.

À propos du Groupe TMX (TSX-X)

Les filiales principales du Groupe TMX exploitent des marchés comptant et des marchés dérivés couvrant de multiples catégories d'actifs, dont les actions, les titres à revenu fixe et les produits énergétiques. La Bourse de Toronto, la Bourse de croissance TSX, TMX Select, la Bourse de Montréal, la Corporation canadienne de compensation de produits dérivés, la Natural Gas Exchange, la Boston Options Exchange (BOX), Shorcan, Shorcan Energy Brokers, Equicom et d'autres sociétés du Groupe TMX offrent des marchés d'inscription, des marchés boursiers, des mécanismes de compensation, des produits d'information et d'autres services à la communauté financière internationale. Le Groupe TMX a son siège social à Toronto et des bureaux partout au Canada (Montréal, Calgary et Vancouver), dans des marchés clés des États-Unis (New York, Houston, Boston et Chicago), ainsi qu'à Londres et à Beijing. On trouvera plus d'information sur le Groupe TMX au www.tmx.com. Suivez le Groupe TMX sur Twitter, au http://twitter.com/tmxgroup.

Ronald Alepian
Groupe TMX
416-947-4551
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