CORNWALL, ON, le 1er mars 2012 /CNW/ - Le 7 février 2012, alors qu'ils surveillaient les environs du port de Cornwall, des membres du Groupe de travail régional (GTR) de Cornwall ont vu accoster une embarcation aux feux de position éteints. Quelques instants plus tard, ils ont aperçu un véhicule qui s'approchait de l'embarcation. Lorsque les membres du GTR de Cornwall se sont approchés, les deux hommes se sont enfuis en courant. Ceux-ci ont été arrêtés un peu plus tard, sans incident. Dans le cadre de l'enquête, un mandat de perquisition a été obtenu et exécuté dans le but de fouiller les dépendances d'une résidence de la région de Cornwall et les véhicules se trouvant à proximité. Ce mandat a donné lieu à la saisie d'un véhicule Chrysler Intrepid 2004 et de 39 caisses de cigarettes de contrebande. Timothy MCCORMICK (30 ans) d'Avonmore, en Ontario, a été accusé d'avoir contrevenu à l'article 32(1) de la Loi de 2001 sur l'accise et à l'article 145(5.1) du Code criminel du Canada pour avoir dérogé aux conditions de sa promesse, tandis que Jason MACGREGOR (24 ans) de Cornwall, en Ontario, a été accusé d'avoir contrevenu à l'article 32(1) de la Loi de 2001 sur l'accise. Timothy MCCORMICK et Jason MACGREGOR ont été mis en détention en vue de leurs enquêtes sur le cautionnement respectives.
Le 14 février 2012, Cameron James WHITE (22 ans) de South Glengarry, en Ontario, a été accusé d'avoir enfreint l'article 32(1) de la Loi de 2001 sur l'accise après que des membres du GTR de Cornwall l'ont vu transporter onze (11) caisses de tabac de contrebande de la rive jusqu'à un chalet situé non loin de là. Quand les membres du GTR de Cornwall se sont approchés, ils ont pu suivre des traces de pas dans la neige qui les ont menés vers une haie où Cameron James WHITE tentait de se soustraire aux policiers. Ce dernier a été remis en liberté sous promesse de comparaître, sa première comparution devant avoir lieu le 1er mars 2012.
Le 21 février 2012, Tracy SHARROW (29 ans) d'Akwesasne, en Ontario, a été arrêtée au point d'entrée de Cornwall par des membres de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) en vertu d'un mandat d'arrestation en suspens pour avoir omis de se présenter au tribunal dans le cadre d'une enquête pour une infraction à la Loi de 2001 sur l'accise datant de 2009. Tracy SHARROW a été remise en liberté sous promesse de comparaître au tribunal de Cornwall le 15 mars 2012.
Le 23 février 2012, à la suite d'une enquête à court terme, des membres du GTR de Cornwall ont exécuté un mandat de perquisition au domicile de Gerald BRAZEAU (51 ans) de Cornwall, en Ontario. Dans le cadre de l'exécution du mandat, les articles suivants ont été saisis : un véhicule Ford Crown Victoria 1997 blanc, trente-quatre (34) sacs de tabac non estampillés, 34,1 grammes de marihuana et six (6) grammes de résine de cannabis. Gerald BRAZEAU, qui a été arrêté par la suite, a été accusé d'infraction à l'article 32(1) de la Loi de 2001 sur l'accise. Deux (2) chefs d'accusation ont également été portés contre lui en vertu de l'article 4(1) de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances. Gerald BRAZEAU est détenu en vue de son enquête sur le cautionnement.
Le 23 février 2012, alors qu'il surveillait les véhicules commerciaux circulant en direction ouest sur l'autoroute 401 à la hauteur de la bascule pour véhicules routiers de Lancaster, dans le canton de South Glengarry, un agent de la Police provinciale de l'Ontario particulièrement avisé a arrêté le conducteur d'un fourgon grand volume de location qui se trouvait dans l'une des voies ouest de l'autoroute. En examinant le véhicule plus attentivement, l'agent a constaté que l'aire de chargement était jonchée de résidus de tabac, ce qui, selon les services policiers, tend à prouver qu'il servait au transport de produits du tabac de contrebande. Des membres du GTR de Cornwall ont aussitôt été appelés sur les lieux. Une perquisition menée auprès des occupants du véhicule de location a donné lieu à la saisie d'un montant totalisant plus de 61 000 $. Un homme de 60 ans de Southwold, en Ontario, un homme de 25 ans de Hogansburg, dans l'État de New York, et un homme de 41 ans de London, en Ontario, seront accusés de possession de biens criminellement obtenus en vertu de l'article 354(1) du Code criminel du Canada. Le véhicule de transport, un fourgon grand volume commercial blanc de cinq tonnes de l'année 2012, et la somme de 61 665 $ ont été saisis par suite de la perquisition. Les individus ont été libérés sur engagement et doivent comparaître le 27 mars 2012.
Le 27 février 2012, dans le cadre de leurs activités de surveillance, des membres du GTR de Cornwall ont aperçu une embarcation naviguer vers l'ouest sur le fleuve Saint-Laurent. Ils ont suivi l'embarcation jusqu'aux environs de l'école secondaire L'Héritage, où elle a accosté pour y décharger du tabac de contrebande. En s'approchant, les agents ont vu un individu monter à bord de l'embarcation et quitter les lieux. Les membres du GTR ont trouvé et saisi six (6) caisses de cigarettes de contrebande. Aucun suspect n'a été arrêté ou accusé dans le cadre de cet incident.
Le 28 février 2012, sur la piste cyclable adjacente à Power Dam Drive, dans l'ouest de Cornwall, des membres du GTR de Cornwall ont observé un motoneigiste tirant un toboggan contenant des boîtes s'apparentant à celles utilisées pour le conditionnement de cigarettes de contrebande. Lorsque les membres du GTR de Cornwall se sont approchés pour intercepter le motoneigiste, qui circulait en direction ouest, celui-ci a détaché le toboggan de son véhicule et s'est enfui. Un examen plus poussé du contenu du toboggan a permis aux membres de confirmer qu'il s'agissait de produits de contrebande. Le toboggan a été saisi, de même que 38 caisses de cigarettes de contrebande. Le suspect dans cette affaire n'a pas été appréhendé. Pour visionner des photos du toboggan, veuillez consulter le site http://www.rcmp-grc.gc.ca/on/news-nouvelles/index-fra.htm.
Les personnes dont le nom figure ci-dessus et qui ont été accusées d'avoir enfreint les dispositions de la Loi de 2001 sur l'accise font également face à des accusations de possession de cigarettes non marquées en vertu de la Loi de la taxe sur le tabac provinciale.
Le GTR de Cornwall continue d'examiner les plaintes des résidents de la région au sujet d'activités suspectes. Quiconque remarque des activités suspectes est prié de communiquer avec le GTR de Cornwall au 613 937-2800 ou avec Échec au crime au 1 800 222-8477.
Le GTR de Cornwall est une force policière mixte, composée de la Gendarmerie royale du Canada, de l'Agence des services frontaliers du Canada, de la Police provinciale de l'Ontario, du ministère des Finances de l'Ontario et du service de police communautaire de Cornwall.
Sergent Lee Côté
GTR de Cornwall
613 937-7356
Sergente Kristine Rae
Police provinciale de l'Ontario
613 285-5479
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