Les enjeux de la filière uranifère au Québec - Calendrier des séances publiques de la phase de questionnement et d'information

QUÉBEC, le 27 août 2014 /CNW Telbec/ - La commission d'enquête sur les enjeux de la filière uranifère, crée par le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE), dévoile son calendrier pour la phase de questionnement et d'information, qui débutera le 3 septembre. Cette phase permettra à la commission et aux participants d'approfondir les enjeux qui sont l'objet de l'enquête sur cette filière, en présence de spécialistes et de personnes-ressources.

La commission est présidée par M. Louis-Gilles Francoeur, lequel est secondé par M^me Michèle Goyer et M. Joseph Zayed, commissaires.

À la demande du ministre responsable, le BAPE a associé à sa démarche, dès le début de son mandat, le Comité consultatif pour l'environnement de la Baie-James (CCEBJ) et le Comité consultatif de l'environnement Kativik (CCEK). La commission du CCEBJ formée pour ce mandat est présidée par M. Paul John Murdoch qui est secondé par M^mes Mélissa Brousseau Saganash, Manon Cyr et Anne-Marie Gaudet. Pour sa part, la commission du CCEK est présidée par M. Michael Barrett qui est secondé par M. Claude Abel, M^mes Sylvie Létourneau et  Betsy Palliser.

Pour entreprendre la phase de questionnement et d'information de son enquête, la commission siégera à Mistissini les 3, 4 et 5 septembre. Les citoyens de Chibougamau et de Chisasibi pourront participer par visioconférence en direct aux séances tenues à Mistissini. Par la suite, la commission siègera à Québec pour la majorité des séances publiques ainsi qu'à Wendake et à Kangiqsualujjuaq. Des membres des commissions du CCEBJ et du CCEK participeront au questionnement des personnes-ressources et des spécialistes à l'occasion des séances publiques qui se tiendront à Québec, à compter du 8 septembre.

La commission a choisi d'orienter ses travaux en fonction de certains thèmes. Chaque séance débutera par une ou des présentations et sera suivie par une période de questions selon les thèmes abordés. Outre son passage en territoire conventionné, la commission siègera à Québec. L'horaire des séances publiques est joint au présent communiqué.

WEBDIFFUSION ET QUESTIONNEMENT EN LIGNE

Les séances seront diffusées en direct en mode audio et vidéo sur le site Web du BAPE à l'adresse www.bape.gouv.qc.ca. Il sera également possible de transmettre à la commission des questions en ligne à l'aide d'un formulaire électronique disponible au même endroit à compter du 3 septembre 2014 à 19 h et ce, jusqu'au 3 octobre 2014.

OÙ CONSULTER LA DOCUMENTATION ?

Les documents relatifs au dossier sont mis à la disposition de la population dans les centres de consultation régionaux suivants :

• Bibliothèque de Mont-Laurier, 385, rue du Pont, Mont-Laurier ;
• Bibliothèque municipale de Havre-Saint-Pierre, 1045, rue Dulcinée, Havre-Saint-Pierre ;
• Bibliothèque Louis-Ange-Santerre, 500, avenue Jolliet, Sept-Îles ;
• Bibliothèque La Bouquine, 50, rue Notre-Dame-de-Lourdes, Ville-Marie ;
• Bureau du Comité consultatif de l'environnement Kativik (CCEK), Kuujjuaq ;
• Cree Nation of Mistissini, 187 Main Street, Mistissini ;
• Bibliothèque municipale de Chibougamau, 601, 3^e Rue, Chibougamau ;
• Bibliothèque de Chelsea, 100, chemin Old Chelsea, Chelsea ;
• Bibliothèque municipale et scolaire de La Petite-Rochelle, 44A, rue Lasalle, Pointe-à-la-Croix.

L'ensemble du dossier est également disponible au bureau du BAPE à Québec, au 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 et à Montréal, à la Bibliothèque des sciences juridiques de l'Université du Québec à Montréal, Pavillon Hubert-Aquin, au 400, rue Sainte-Catherine Est, ainsi que dans le site Web du BAPE à l'adresse www.bape.gouv.qc.ca, sous la rubrique « Mandats en cours ».

Pour plus ample information, vous pouvez communiquer avec M^me Rita Leblanc, coordonnatrice du secrétariat de la commission, en composant le 418 643-7447 ou, sans frais, le 1 800 463-4732, poste 422. Vous pouvez également joindre la commission par courrier électronique à l'adresse suivante : [email protected].

**Horaire des séances publiques ci-joint

Première semaine               Du 3 au 5 septembre 2014
Mercredi 3 septembre 2014			19 h		Mise en contexte
Jeudi 4 septembre 2014			9 h		Exploration et exploitation
			13 h		Écologie
			19 h		Santé
Vendredi 5 septembre 2014			9 h		Gouvernance
Deuxième semaine               Du 8 au 12 septembre 2014
Date	Heure	Thème	Sous-thème
Lundi 8 septembre 2014	19 h	Mise en contexte	L'historique de la filière et les perspectives des besoins en uranium Le portrait des ressources en uranium au Canada Le portrait de l'industrie minière uranifère au Canada et au Québec L'état de la ressource uranifère au Québec
Mardi 9 septembre 2014	13 h	Exploration	Le fonctionnement de l'exploration minière uranifère au Québec Les obligations actuelles des entreprises d'exploration uranifère
	19 h		Le nettoyage des sites d'exploration abandonnés Les enjeux environnementaux et les défis de l'exploration uranifère
Mercredi 10 septembre 2014	13 h	Exploitation	La mine, les infrastructures et le fonctionnement L'usine de concentration
	19 h		L'entreposage et la stabilisation des résidus Les enjeux et les défis à long terme
Jeudi 11 septembre 2014	9 h	Transport	Le portrait et l'encadrement du transport de l'uranium au Canada
	13 h		Les accidents, les mesures d'urgence et les interventions La manutention des produits de la filière uranifère
	19 h	Gouvernance	La gouvernance de la filière uranifère
Vendredi 12 septembre 2014	9 h	Gouvernance	L'encadrement fédéral des activités minières uranifères L'encadrement québécois des activités minières uranifères
	13 h		Les compétences régionales, municipales et territoriales Les modèles de garanties à long terme (financières et autres)
Troisième semaine          Du 15 au 19 septembre 2014
Lundi 15 septembre 2014	13 h	Écologie	La toxicité des radionucléides pour les milieux aquatiques et terrestres et l'encadrement québécois Les impacts de l'exploitation de l'uranium sur l'environnement et l'encadrement fédéral Le contrôle et les effets des effluents des mines d'uranium sur les eaux de surface
	19 h		Les impacts de l'exploration et de l'exploitation de l'uranium sur la faune et encadrement québécois Les effets de l'ouverture du territoire sur la faune à la suite des grands projets
Mardi 16 septembre 2014	13 h	Santé	La répartition des risques et des impacts des mines sur les déterminants de la santé Les principes de base de la radioactivité et de la chimie L'exposition populationnelle, chimique et radiologique
	19 h		Les rejets à l'environnement des mines et usines d'uranium Les mesures de réduction de l'exposition et du risque
Mercredi 17 septembre 2014	13 h	Santé	Les effets de l'exploitation des mines d'uranium sur la santé des travailleurs Les effets sur la santé observés dans les populations vivant près des mines d'uranium L'exposition mesurée des populations vivant près des mines d'uranium
	19 h		Les effets psychologiques et sociaux observés dans les populations vivant près des mines d'uranium L'approche d'analyse de risque et de gestion
Jeudi 18 septembre 2014	13 h	Économie	Le marché de l'uranium : tendances mondiales Autre (à déterminer)
	19 h		La règlementation à long terme Les retombées économiques de l'exploration et de l'exploitation de la filière uranifère
Vendredi 19 septembre 2014	9 h	Économie	L'exploitation des ressources minières dans les communautés : portrait socio-économique des milieux d'accueil  (à confirmer) Les effets économiques structurants du développement minier
	13 h		Le régime de redevances minières, la fiscalité et les coûts de gestion Les coûts du régime fiscal minier pour l'état
Quatrième semaine                 Du 22 au 25 septembre 2014
Lundi 22 septembre 2014	10 h	Écologie		(à déterminer)
	13 h	Choix de société		Saskatchewan Nouvelle-Écosse Autres (à déterminer)
	19 h
Mardi 23 septembre 2014	13 h	Enjeux éthiques		Les enjeux éthiques de la filière uranifère
	19 h	Acceptabilité sociale		Le concept de l'accessibilité sociale L'acceptabilité et le consentement : le développement minier sur les territoires ancestraux des autochtones
Mercredi 24 septembre 2014     Wendake	8 h	Exploration et exploitation		Le portrait de la ressource uranifère au Québec, les mines, les infrastructures et leur fonctionnement L'entreposage et la stabilisation des résidus
		Écologie		La toxicité des radionucléides pour les milieux aquatiques et terrestres et l'encadrement québécois Les impacts fauniques et l'encadrement québécois
	13 h	Santé		Les effets sur la santé observés dans des populations vivant près d'une mine d'uranium
		Gouvernance		La gouvernance et les enjeux des Premières nations
Jeudi 25 septembre 2014   Kangiqsualujjuaq	13 h	Exploration exploitation écologie Santé gouvernance		Ateliers de travail et d'échanges
	19 h

**Horaire sujet à changement(to be determined)

SOURCE : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

Source : Louise Bourdages, Conseillère en communication, 418 643-7447 ou 1 800 463-4732 poste 532