CALGARY, le 26 avril 2016 /CNW/ - L'Office national de l'énergie a publié un calendrier d'exécution provisoire pour le processus d'audience d'Énergie Est.
Ce calendrier rend compte du fait que la période prévue pour le processus a été portée à 21 mois par le ministre des Ressources naturelles. Le délai habituel pour ce genre d'examen est de 15 mois.
Le tableau ci-dessous présente différentes étapes que l'Office entend suivre, pour l'examen de la demande modifiée visant le projet Énergie Est, ainsi que les délais d'exécution correspondants. Ces renseignements sont sujets à changer. L'Office fournira davantage de détails au fur et à mesure qu'ils seront disponibles.
| Étapes prévues du processus |
Délai d'exécution prévu |
| Dépôt de la demande consolidée par Oléoduc Énergie Est Ltée |
Milieu de mai 2016 |
| Publication de la liste des participants |
Début de juin 2016 |
| Publication de l'ordonnance d'audience (avec détermination du caractère complet de la demande) |
Milieu de juin 2016 |
| Séances du comité d'audience dans des collectivités le long du tracé pipelinier |
D'août à décembre 2016 |
| Processus sur pièces pour les participants |
De janvier à mai 2017 |
| Ébauche des conditions aux fins de commentaires |
Milieu de 2017 |
| Plaidoirie finale |
Novembre et décembre 2017 |
| Rapport de l'Office au gouverneur en conseil |
Mars 2018 |
L'Office prévoit recueillir les commentaires des participants à l'audience quant aux éléments que ceux-ci souhaiteraient greffer au processus d'examen. Cette information l'aidera à concevoir un processus exhaustif, rigoureux et transparent.
En bref
- Le pipeline Énergie Est, d'une longueur prévue de 4 500 kilomètres, pourrait transporter chaque jour 1,1 million de barils de pétrole brut de l'Alberta et de la Saskatchewan jusqu'à des raffineries dans l'Est du Canada ainsi qu'à un terminal maritime au Nouveau-Brunswick.
- En décembre 2015, Oléoduc Énergie Est Ltée a déposé des modifications au projet de façon à en retirer le terminal maritime de Cacouna et les réservoirs connexes, à en changer le tracé et l'emplacement d'installations au Québec, à en modifier les installation de stockage en réservoir au Nouveau-Brunswick et à y intégrer l'entente intervenue avec trois sociétés de distribution locale dans l'Est du Canada.
- L'Office a reçu plus de 2 300 demandes de participation au processus d'audience d'Énergie Est.
Liens connexes
- Lettre de l'Office à TransCanada en date du 26 avril 2016 :
http://docs.neb-one.gc.ca/fetch.asp?language=F&ID=A76588 - Lettre du président de l'Office aux membres du comité d'audience des projets Énergie Est et réseau principal Est en date du 22 avril 2016 :
http://docs.neb-one.gc.ca/fetch.asp?language=F&ID=A76589
L'Office national de l'énergie est un organisme fédéral indépendant qui réglemente plusieurs aspects du secteur énergétique au Canada en mettant la sécurité des Canadiens et la protection de l'environnement au cœur de ses priorités. Sa raison d'être consiste à réglementer, dans l'intérêt public canadien, les pipelines, la mise en valeur des ressources énergétiques et le commerce de l'énergie. Pour un complément d'information sur l'Office et son mandat, consultez le site www.neb-one.gc.ca.
SOURCE Office national de l'énergie
Sarah Kiley, Agente de communications, [email protected], 403-299-3302, 1-800-899-1265; Marc Drolet, Agent de communications, [email protected], 514-476-9911, 514-283-2261
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