Saisie de marchandise contrefaite dans un marché de producteurs
KITCHENER, ON, le 30 juill. /CNW/ - Le mardi 27 juillet 2010, des membres de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) ont saisi de nombreux articles contrefaits qui étaient vendus au détail près de Keady, en Ontario.
Des agents de la Section de l'exécution des lois fédérales du Détachement de Kitchener de la GRC se sont rendus dans un marché de producteurs à Keady après avoir obtenu des renseignements au sujet de la vente au détail de produits contrefaits par divers fournisseurs. Le marché de producteurs de Keady est un événement hebdomadaire de longue date qui a lieu tous les mardis, du matin jusqu'en milieu d'après-midi.
Une fois sur les lieux, les agents ont repéré et saisi plus de trois cents produits contrefaits vendus au détail. Parmi la majorité des articles saisis se trouvaient des portefeuilles, des bijoux, des lunettes de soleil et des sacs à main contrevenant au droit d'auteur. La production et la vente, sans l'autorisation du propriétaire officiel des détenteurs des droits, de marchandises portant des noms, des logos et des marques protégés par des droits d'auteur, constituent une violation du droit d'auteur en vertu de l'Article 27 de la Loi sur le droit d'auteur.
Quiconque ayant des renseignements ou des soupçons concernant la vente au détail illégale de produits contrefaits est invité à communiquer avec le Détachement de Kitchener de la GRC, au 1-800-622-5827, ou avec Échec au crime, au 1-800-222-8477.
Renseignements: Gendarme Laurence YIM, Détachement de Kitchener de la GRC, Relations avec les médias, 519-896-3542, poste 235 ou Gendarme Pat AKIN, Détachement de Kitchener de la GRC, Section de l'exécution des lois fédérales, 519-896-3542, poste 237
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