Selon Ernst & Young, les entreprises pourraient davantage tirer profit des
encouragements gouvernementaux

La complémentarité des mesures fiscales est une stratégie efficace pour accéder à du capital supplémentaire

MONTRÉAL, le 16 nov. /CNW Telbec/ - Dans le contexte d'une reprise économique encore peu convaincante et où l'accès au capital est un défi de taille, les encouragements gouvernementaux peuvent faire une différence sur le résultat net, déclare Ernst & Young aujourd'hui lors d'une séance d'information destinée à des acteurs du secteur des technologies, des communications et du divertissement.

«Les programmes pour encourager le développement économique et la création d'emplois spécialisés au Québec sont nombreux et complexes, explique Francis Guimond, associé au sein du groupe Certification chez Ernst & Young à Montréal. Il est souvent difficile de s'y retrouver.»

Pour profiter de tous les avantages auxquels ils ont droit, les dirigeants doivent rester à l'affût de toutes les nouveautés fiscales. La réalité est que les entreprises de plus petites tailles n'ont pas toujours les ressources pour ce faire ou pour administrer de nouvelles mesures. 

Ernst & Young a dressé la liste des principaux programmes incontournables pour les entreprises du secteur des technologies, des communications et du divertissement.

• Crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental : Ce crédit peut être très avantageux pour les petites entreprises, car son taux au provincial est très intéressant. Les dirigeants doivent s'assurer d'en profiter au bon moment, car il suit le cycle de développement technologique des entreprises, ce qui limite la durée pour laquelle on peut le réclamer en cas de maturité technologique des produits.
• Crédit d'impôt remboursable pour la production de titres multimédias : Au départ, ce crédit a été créé pour le secteur du jeu vidéo, mais il ne s'applique pas seulement à ce secteur. Plusieurs entreprises admissibles ignorent qu'elles y ont droit.
• Crédit d'impôt remboursable pour le développement des affaires électroniques : Ce crédit vise à encourager les activités ayant pour but l'informatisation des processus d'affaires d'une entreprise afin de la rendre plus efficace. Il vise typiquement les entreprises de services du domaine informatique, mais plusieurs entreprises qui conçoivent des produits y ont droit et ignorent qu'elles se qualifient.

«Bien que ces trois crédits semblent cibler des projets de développement de différentes natures, ils sont tout à fait complémentaires, explique Patrick Jarry, fiscaliste chez Ernst & Young. Ils peuvent couvrir les mêmes projets ou des dépenses similaires.»

Les dirigeants canadiens devraient également se souvenir qu'un éventail d'encouragements gouvernementaux non fiscaux, tels que certains programmes de subventions, peuvent faciliter l'accès à du capital et favoriser leur croissance dans cet environnement économique hautement concurrentiel.

Les professionnels d'Ernst & Young sont disponibles pour donner un aperçu des principaux encouragements gouvernementaux pour les entreprises du secteur des technologies, des communications et du divertissement, et exposer plus en détail les conseils présentés ci-dessus.

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