Série de rapports 2023 sur la durabilité : la TD continue d'avancer dans la concrétisation de ses objectifs

TORONTO, le 14 mars 2024 /CNW/ - Aujourd'hui, le Groupe Banque TD (la TD ou la Banque) a fait le point sur sa stratégie de durabilité et sur les efforts constants qu'il mène pour aider ses clients, ses collectivités et ses collègues à prospérer dans un monde en évolution.

« Au cours de la dernière année, les gens ont vécu du stress en raison de la hausse du coût de la vie, sans parler des effets grandissants des changements climatiques, a déclaré Janice Farrell Jones, première vice-présidente de Durabilité et Responsabilité sociale. En tant qu'institution financière et qu'entreprise dotée d'une responsabilité sociale, la TD se doit de soutenir ses clients et ses collectivités pendant cette période, tout en contribuant à l'instauration d'un avenir plus durable et plus inclusif. Notre série de rapports sur la durabilité fait état des mesures que nous prenons en vue de favoriser la création d'une valeur durable pour nos clients et nos collectivités. »

Dans le cadre de son engagement visant à contribuer à la prospérité de sa clientèle et ses collectivités, la TD a poursuivi la concrétisation de son plan d'action sur les changements climatiques, qui constitue son plan de transition énergétique. Elle a élargi et amélioré le calcul de son empreinte d'émissions financées du champ d'application 3, et rehaussé les outils de suivi de ses émissions financées et des progrès accomplis dans l'atteinte de ses objectifs. La TD a également progressé au chapitre de sa cible en matière de finance durable et de décarbonation, puisqu'elle a déclaré des activités commerciales admissibles représentant un total de 69,5 milliards de dollars en 2023. Elle a par ailleurs dépassé son objectif d'engagement des clients de 50 % dans les deux premiers secteurs (énergie et production d'électricité, sous la houlette de Valeurs Mobilières TD) en 2023, et annoncé un objectif élargi (75 %) pour 2024.

Pour progresser dans ses objectifs de durabilité et son rôle d'entreprise à responsabilité sociale, la TD a continué de favoriser l'inclusion financière et économique. Dans le cadre de ses parcours vers l'inclusion économique, elle s'est dotée de cinq nouvelles cibles. Dans la catégorie accès au financement, la TD a fixé des cibles de crédit aux PME pour les États-Unis et le Canada, et une cible d'éducation financière pour l'Amérique du Nord. Dans la catégorie accès au logement, elle a établi une cible de financement des logements abordables pour l'Amérique du Nord, et une cible de crédit résidentiel pour les États-Unis. Les deux cibles concernant les États-Unis proviennent de son récent plan de rayonnement local. Enfin, par l'intermédiaire du défi TD Prêts à agir 2023, la TD a également consacré 10 millions de dollars en subventions à des solutions novatrices qui visent à éliminer les obstacles au logement abordable.

Dans son ensemble, l'engagement de la TD envers la durabilité et l'inclusion trouve sa source dans le but qu'elle s'est donné : enrichir la vie de ses clients, de ses collectivités et de ses collègues. Depuis 30 ans, la Banque œuvre en ce sens : elle a notamment fait partie des fondateurs de la Banque des Premières Nations du Canada et été la première grande banque canadienne à se fixer comme objectif d'atteindre des émissions nettes nulles pour ses activités d'exploitation et de financement d'ici 2050. Le travail qu'elle a mené en 2023 s'inscrit dans la lignée de cet engagement.

Autres faits saillants tirés de la série de rapports 2023 sur la durabilité :

• Émission en décembre 2023 d'une obligation verte de trois ans de 500 millions de dollars américains, sous l'impulsion d'un consortium de prise ferme composé d'entreprises appartenant à des minorités, des femmes et des anciens combattants. C'est la quatrième obligation verte émise par la Banque.
• Versement en 2023 d'un montant total de 157 millions de dollars au profit d'organismes communautaires et à but non lucratif, en vue d'atteindre un objectif philanthropique d'un milliard de dollars d'ici 2030.

Pour en savoir plus, consultez le Rapport sur la durabilité 2023, le Rapport sur le plan d'action sur les changements climatiques 2023 et le Rapport sur La promesse TD Prêts à agir 2023, qui constituent la série de rapports 2023 sur la durabilité de la TD.

À propos du Groupe Banque TD

La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (la « TD » ou la « Banque »). La TD est la sixième banque en importance en Amérique du Nord en fonction de son actif et elle offre ses services à plus de 27,5 millions de clients. Ces services sont regroupés dans quatre principaux secteurs qui exercent leurs activités dans plusieurs centres financiers dans le monde : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, y compris TD Canada Trust et Financement auto TD au Canada; Services de détail aux États-Unis, y compris TD Bank^MD, America's Most Convenient Bank^MD, Financement auto TD aux États-Unis, Gestion de patrimoine TD aux États-Unis et une participation dans The Charles Schwab Corporation; Gestion de patrimoine et Assurance, y compris Gestion de patrimoine TD au Canada, Placements directs TD et TD Assurance; et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD et TD Cowen. En outre, la TD figure parmi les principales sociétés de services financiers en ligne du monde, avec plus de 17 millions de clients actifs du service en ligne et du service mobile. Au 31 janvier 2024, les actifs de la TD totalisaient 1,91 billion de dollars. La Banque Toronto-Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New York sous le symbole « TD ».

Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs

De temps à autre, La Banque Toronto-Dominion et ses filiales, désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (« la TD » ou « la Banque ») font des énoncés prospectifs, écrits et verbaux, y compris dans le présent document, d'autres documents déposés auprès des organismes de réglementation canadiens ou de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis et d'autres communications. En outre, des représentants de la Banque peuvent formuler verbalement des énoncés prospectifs aux analystes, aux investisseurs, aux médias et à d'autres personnes. Tous ces énoncés sont faits conformément aux dispositions d'exonération et se veulent des énoncés prospectifs aux termes de la législation en valeurs mobilières applicable du Canada et des États-Unis, notamment la loi des États-Unis intitulée Private Securities Litigation Reform Act of 1995. Les énoncés prospectifs comprennent, entre autres, les énoncés figurant dans le présent document au sujet des objectifs, de la vision, des engagements, des mesures et des cibles économiques et liés à la durabilité (environnementaux, sociaux et de décarbonisation) de la Banque, y compris les cibles de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) et d'émissions nettes nulles de la TD, la position de la Banque à l'égard du charbon thermique, la cible de la TD en matière de finance durable et de décarbonisation, les objectifs et les cibles établis dans le cadre social de la Banque, « Parcours vers l'inclusion économique de la TD », ainsi que ses autres objectifs liés à la durabilité. Tout énoncé prospectif contenu dans le présent document représente l'opinion de la direction uniquement à la date des présentes et est communiqué afin d'aider les actionnaires de la Banque et les analystes à comprendre la vision, les objectifs, les mesures et les cibles de la Banque ainsi que ses objectifs et ses répercussions liés à la durabilité, et peut ne pas convenir à d'autres fins.

Les énoncés prospectifs se reconnaissent habituellement à l'emploi de termes comme « anticiper », « aurait », « avoir l'intention de », « cible », « croire », « devrait », « estimer », « objectif », « perspective », « planifier », « possible », « potentiel », « prévoir », « pourrait », « projet », « s'attendre à », d'expressions similaires à ces termes, ou de leurs formes négatives. Cependant, ces termes ne sont pas les seuls moyens de repérer les énoncés prospectifs.

Par leur nature, ces énoncés prospectifs obligent la Banque à formuler des hypothèses et sont assujettis à des risques et incertitudes, généraux ou spécifiques. Particulièrement du fait de l'incertitude quant à l'environnement physique et financier, à la conjoncture économique, au climat politique et au cadre réglementaire, ces risques et incertitudes - dont bon nombre sont indépendants de la volonté de la Banque et dont les répercussions peuvent être difficiles à prévoir - peuvent faire en sorte que les résultats réels diffèrent considérablement de ceux avancés dans les énoncés prospectifs. En raison notamment des limites et des incertitudes inhérentes à la climatologie, à l'analyse des risques et à la production de rapports, la Banque s'est appuyée sur divers critères, pratiques, taxonomies, méthodologies et normes du marché et a fait des estimations et des hypothèses raisonnables pour établir ses cibles en matière de durabilité. Toutefois, il y a de nombreux facteurs que la Banque pourrait ne pas prévoir ou anticiper avec exactitude, ce qui pourrait avoir une incidence sur la capacité de la TD à atteindre ses objectifs liés à la durabilité ou à obtenir les résultats escomptés. Ces facteurs comprennent l'absence d'une taxonomie normalisée pour les termes liés à la durabilité (notamment en matière de signification et de portée), l'absence de méthodologies normalisées pour la classification des activités liées à la durabilité ou pour l'évaluation de leurs répercussions, la disponibilité de données complètes et de grande qualité (y compris celles des clients de la Banque, auprès desquels la Banque pourrait devoir obtenir des renseignements), les hypothèses sous-jacentes aux scénarios de décarbonisation des tiers, les tendances économiques (y compris les variations des taux d'intérêt), les fluctuations de la valeur des entreprises des clients de la Banque, les régimes réglementaires nationaux et internationaux applicables, la nécessité d'une participation active et continue des parties prenantes (dont les entreprises, les institutions financières ainsi que les organisations gouvernementales et non gouvernementales), le développement et le déploiement de nouvelles technologies et de nouveaux procédés de fabrication, les mesures frontalières et la disponibilité de solutions propres au secteur, entre autres événements ou conditions imprévus. Des renseignements supplémentaires concernant les hypothèses, les risques et les incertitudes sur lesquels sont fondés les énoncés prospectifs de la Banque se trouvent dans la section « Facteurs de risque et gestion des risques » du rapport de gestion de 2023 de la TD, telle qu'elle peut être mise à jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la suite, lesquels peuvent être consultés sur le site Web www.td.com/fr. Ces facteurs, ainsi que d'autres, peuvent faire en sorte que les résultats réels diffèrent considérablement des attentes de la Banque et peuvent amener la TD à modifier ses énoncés prospectifs, y compris ses objectifs liés à la durabilité.

Le lecteur doit examiner ces facteurs attentivement, ainsi que d'autres incertitudes et événements possibles, de même que l'incertitude inhérente aux énoncés prospectifs, avant de prendre des décisions à l'égard de la Banque. Il ne doit pas se fier indûment aux énoncés prospectifs de la Banque.

La Banque n'effectuera pas de mise à jour de quelque énoncé prospectif, écrit ou verbal, qu'elle peut faire de temps à autre directement ou indirectement, à moins que la loi ne l'exige.

Mise en garde supplémentaire à l'égard des déclarations relatives à la durabilité

La Banque met également en garde les lecteurs contre les déclarations relatives à la durabilité contenues dans le présent document :

• La signification et la portée des termes « durabilité », « investissement durable », « finance durable », « ESG », « carboneutralité », « décarbonisation », « émissions nettes nulles » ou de termes semblables, des taxonomies, des méthodologies, des critères et des normes évoluent. Par conséquent, l'utilisation de ces termes par la Banque peut varier au fil du temps pour refléter cette évolution. Toute mention de ces termes dans le présent document est destinée à faire référence aux critères définis à l'interne par la Banque et non à une norme volontaire ou à une définition réglementaire propre à un territoire qui pourrait exister.
• La Banque a supposé une croissance continue des placements et des dépenses de ses clients dans les activités de durabilité (y compris les activités environnementales, sociales et de décarbonisation) en fonction des tendances réglementaires, politiques, économiques, technologiques, climatiques et autres. La TD a également supposé que les taux de croissance et l'expansion des affaires seraient ordinaires, y compris dans ses activités de prêt, de financement, de services de prise ferme et de services-conseils, et dans ses propres placements, dans tous les secteurs, dans la propriété et le contrôle de ses filiales ou dans sa présence géographique (y compris les relocalisations, les fusions, les acquisitions ou les cessions). Les hypothèses s'avérant incorrectes pourraient avoir une incidence importante sur les objectifs liés à la durabilité de la Banque et sur la capacité de cette dernière à les atteindre.
• Il pourrait y avoir des changements dans les pratiques, les taxonomies, les méthodologies, les critères et les normes du marché que les organismes de réglementation, le secteur financier, la société civile, la Banque et ses clients utilisent pour classifier, mesurer et vérifier les opérations financières et les activités environnementales, sociales et de décarbonisation, ainsi qu'en faire le suivi et en déterminer l'admissibilité, afin de les inclure dans les objectifs liés à la durabilité de la Banque, ou pour évaluer les répercussions de telles activités. Dans certains cas, ces pratiques, taxonomies, méthodologies, critères et normes du marché n'existent pas encore. La Banque peut mettre à jour ses objectifs liés à la durabilité, ses progrès vers l'atteinte de ces derniers et l'admissibilité de certaines opérations et activités, au besoin, en fonction de l'évolution des pratiques, des taxonomies, des méthodologies, des critères et des normes du marché.
• Lorsqu'elle établit et met en œuvre ses objectifs liés à la durabilité, la Banque doit se fier aux données obtenues des clients et d'autres sources tierces. L'utilisation des données de tiers par la Banque ne doit pas être considérée comme une approbation du tiers ou de ses données ni être interprétée comme l'octroi d'une forme quelconque de propriété intellectuelle. Bien que la Banque estime que ces sources sont fiables, elle n'a vérifié aucune donnée externe de façon indépendante, ni évalué les hypothèses sous-jacentes utilisées par lesdites sources externes et ne peut garantir l'exactitude de ces données ou de ces hypothèses de tiers. Les données utilisées par la Banque dans le cadre de ses objectifs liés à la durabilité, notamment pour évaluer l'utilisation prévue du capital par les clients, peuvent donc être limitées sur le plan de la qualité, indisponibles ou incohérentes dans certains secteurs. Certaines données de tiers peuvent également changer à mesure de l'évolution des pratiques, taxonomies, méthodologies, critères et normes du marché. Ces facteurs et les incertitudes connexes peuvent avoir une incidence importante sur les objectifs liés à la durabilité de la Banque et la capacité de cette dernière à les atteindre.
• Pour atteindre les objectifs liés à la durabilité, la Banque et ses clients pourraient devoir acheter des instruments liés au carbone et à l'énergie propre, notamment des crédits de compensation ou d'élimination de carbone et des crédits d'énergie renouvelable. Le marché de ces instruments continue de se développer et leur disponibilité peut être limitée. Certains de ces instruments sont également assujettis au risque d'invalidation ou d'annulation, et la Banque ne peut garantir leur traitement dans l'avenir. Il pourrait également y avoir des changements aux règlements et aux normes applicables qui ont une incidence sur le marché des instruments liés au carbone et à l'énergie propre. En raison de la maturité, de la liquidité et des facteurs économiques de ce marché, il peut être plus difficile pour la Banque et ses clients d'atteindre leurs objectifs liés à la durabilité.
• À moins d'indication contraire, les renseignements contenus dans le présent document n'ont pas fait l'objet d'un audit. Ernst & Young s.r.l./S.E.N.C.R.L. a effectué un examen limité d'une série d'indicateurs de rendement de la Banque au chapitre de la durabilité, comme il est indiqué dans le Rapport de certification indépendant sur les indicateurs de durabilité 2023 d'Ernst & Young, ainsi qu'un examen raisonnable de l'utilisation par la Banque du produit net relatif à ses obligations vertes émises en 2021, comme il est indiqué dans le Rapport de certification indépendant des données de 2023 sur le document Obligations vertes de la TD (émises en 2021) : Utilisation du produit d'Ernst & Young. Les autres renseignements contenus dans le présent document n'ont pas fait l'objet d'un examen. Pour en savoir plus sur l'étendue des travaux d'Ernst & Young, cliquez sur les liens des rapports de certification ci-dessus.

Mentions supplémentaires

Le présent document vise à fournir des renseignements sous un angle différent et de manière plus détaillée que ceux qui doivent être inclus dans les documents réglementaires déposés. Par ailleurs, les renseignements contenus dans le présent document ne doivent pas nécessairement être interprétés comme ayant le caractère significatif des informations à fournir dans les documents déposés aux termes des lois sur les valeurs mobilières.

Le présent document ne doit pas être utilisé comme base pour négocier des titres de la Banque ou prendre n'importe quelle autre décision de placement. Ce document ne constitue pas un conseil d'ordre financier, juridique ou fiscal ni un conseil en placement, de professionnel ou d'expert. Aucune assurance ni aucune garantie, expresse ou implicite, n'est ou ne sera donnée relativement à l'exactitude, à la fiabilité ou à l'exhaustivité de l'information contenue aux présentes.

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SOURCE TD Bank Group

Vandana Kattar, Directrice principale, Affaires internes et publiques, Groupe Banque TD, [email protected]