Signal de départ donné par l'Office national de l'énergie pour Énergie Est

Ouverture du processus à tous les Canadiens

CALGARY, 16 juin 2016 /CNW/ - L'Office national de l'énergie donne le signal de départ pour l'une des audiences les plus novatrices de son histoire. L'examen du projet Oléoduc Énergie Est par l'Office donnera diverses occasions au grand public de faire entendre sa voix et aux participants à l'audience de poser verbalement des questions aux demandeurs. Il y aura en outre évaluation des émissions de gaz à effet de serre en amont. Le processus s'enclenche dès aujourd'hui.

L'Office a déterminé que la demande relative au projet était complète. Il aura maintenant 21 mois pour mener son examen. À la conclusion de cette période, il devra remettre un rapport au ministre des Ressources naturelles précisant si le projet devrait aller de l'avant et recommandant les conditions qui s'appliqueraient dans ce cas. Ce rapport est attendu au plus tard le 16 mars 2018.

L'audience sera lancée le 8 août à Saint John, au Nouveau-Brunswick, à l'occasion de la première de plusieurs séances que le comité tiendra dans cette province ainsi qu'au Québec, en Ontario, au Manitoba, en Saskatchewan et en Alberta. Ces séances constitueront la première occasion pour les participants à l'audience de faire part de leurs commentaires et de poser des questions au sujet du projet Énergie Est. Les participants auront par la suite plusieurs autres occasions de déposer des éléments de preuve, de poser des questions et de partager leurs points vue tout au cours du processus d'audience.

L'évaluation du projet Oléoduc Énergie Est par l'Office prévoit également différentes occasions de participation, tant pour le grand public que pour les participants à l'audience.  C'est ainsi qu'au-delà des séances du comité, des membres de l'Office seront nommés pour mener des activités visant à favoriser la participation du grand public, on demandera aux participants de répondre à un questionnaire afin de connaître leur opinion quant à la forme précise que l'audience devrait prendre et les émissions de gaz à effet de serre (GES) en amont seront évaluées. Plus tôt cette année, le ministère des Ressources naturelles, dans le contexte des mesures provisoires prises par le gouvernement du Canada pour l'examen des projets de pipelines, a de son intention de nommer de nouveaux membres de l'Office en vue d'un élargissement de la participation du grand public au projet Énergie Est. Après leur nomination, ces membres se déplaceront le long du tracé du pipeline pour écouter ce que les citoyens ont à dire et recueillir leurs commentaires. Quiconque possède des renseignements pertinents pourra prendre part à ces échanges, même les personnes non inscrites comme participant à l'audience relative au projet Énergie Est. L'information ainsi recueillie sera incluse dans un rapport à déposer dans le dossier de la preuve constitué pendant l'audience. Un tel processus donnera l'occasion à tous les Canadiens de laisser savoir ce qui leur importe vraiment.

L'Office effectuera un sondage auprès des participants pour connaître les étapes du processus qui sont les plus importantes à leurs yeux, lesquelles comprennent notamment la possibilité d'un contre-interrogatoire oral. Il tiendra compte de cette information pour la conception d'un processus d'audience exhaustif, rigoureux et fondé sur la science. D'autres documents, comme la liste des participants et l'ordonnance d'audience de l'Office, seront publiés au cours des semaines à venir.

Le gouvernement du Canada évaluera les émissions de GES en amont associées au projet et il rendra l'information publique. Les commentaires et différents points de vue du public, des peuples autochtones, des gouvernements et des autres parties intéressées devraient alors être sollicités de diverses manières. L'Office collabore avec Environnement et Changement climatique Canada à l'élaboration d'un processus renouvelé d'engagement du public pour une première évaluation des GES produits en amont par le projet Oléoduc Énergie Est.

L'Office continuera d'entendre la preuve traditionnelle orale déposée par des participants autochtones, dans la mesure du possible à l'occasion des séances que tiendra le comité d'audience. Il reconnaît que les peuples autochtones ont une tradition orale par laquelle ils transmettent des histoires, des leçons apprises et leur savoir d'une génération à l'autre. Cette information constitue une composante importante de la preuve qui sera examinée par l'Office au moment de décider s'il recommandera ou non l'approbation du projet. Les intervenants autochtones peuvent aussi, en plus de la preuve traditionnelle orale, déposer une preuve par écrit.

À l'examen de la proposition de construire et d'exploiter l'oléoduc Énergie Est par le comité d'audience de l'Office se greffera en même temps celui du projet du réseau principal Est. Compte tenu des liens qui existent entre les projets, l'Office a jugé qu'il serait plus efficace d'évaluer conjointement les deux demandes pendant une audience unique. Il publiera donc une seule liste des participants, lesquels pourront faire connaître leur opinion sur un projet précis ou sur les deux.

En bref

• Le pipeline Énergie Est, d'une longueur prévue de 4 500 kilomètres, pourrait transporter chaque jour 1,1 million de barils de pétrole brut de l'Alberta et de la Saskatchewan jusqu'à des raffineries dans l'Est du Canada ainsi qu'à un terminal maritime au Nouveau-Brunswick.
• Le projet du réseau principal Est prévoit la construction d'un nouveau gazoduc d'environ 279 kilomètres et des éléments connexes en quatre sections en Ontario, depuis un point près de Markham pour aboutir à proximité de la collectivité de Brouseville. Il permettrait à TransCanada de continuer de remplir ses obligations commerciales si le projet Énergie Est devait être approuvé.

Produits connexes

• Documents d'information

Liens connexes

• Projets Énergie Est et du réseau principal Est
• Décision no 11
• Lettre sur le processus d'évaluation de la demande

L'Office national de l'énergie est un organisme fédéral indépendant qui réglemente plusieurs aspects du secteur énergétique au Canada. Sa raison d'être consiste à réglementer, dans l'intérêt public canadien, les pipelines, la mise en valeur des ressources énergétiques et le commerce de l'énergie. Pour un complément d'information sur l'Office et son mandat, consultez le site www.neb-one.gc.ca.

SOURCE Office national de l'énergie

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