Tembec annonce l'adoption d'un règlement sur les préavis

MONTRÉAL, le 24 nov. 2016 /CNW Telbec/ - Tembec (la « Compagnie ») a annoncé aujourd'hui que son conseil d'administration (le « conseil ») a adopté le règlement n^o 2016-2 portant sur les exigences en matière de production de préavis concernant l'élection des administrateurs (le « Règlement sur les préavis ») afin de fournir aux actionnaires, aux administrateurs et à la direction de la Compagnie un cadre clair pour les mises en candidature au conseil de la Compagnie en vue de toute assemblée annuelle ou assemblée extraordinaire des actionnaires.

Le Règlement sur les préavis a pour but : i) de garantir que tous les actionnaires reçoivent un avis approprié des mises en candidature au conseil et qu'ils disposent de suffisamment de temps et d'information sur tous les candidats pour exercer leurs droits de vote en connaissance de cause; et ii) de mettre en place un processus ordonné et efficace pour la tenue des assemblées annuelles ou extraordinaires des actionnaires de la Compagnie. Le Règlement sur les préavis renferme les dates limites que doivent respecter les actionnaires pour la présentation à la Compagnie des candidatures aux postes d'administrateurs en prévision de toute assemblée annuelle ou extraordinaire, ainsi que l'information à fournir par écrit à la Compagnie en temps opportun pour qu'un candidat puisse être soumis pour élection à telle assemblée annuelle ou extraordinaire.

Le Règlement sur les préavis prévoit que les actionnaires qui souhaitent soumettre des candidats en vue d'une élection à des postes d'administrateurs sauf dans le cas de proposition ou de demande en vertu des dispositions de la Loi canadienne sur les sociétés par actions doivent fournir à cet égard au secrétaire corporatif de la Compagnie un avis écrit en bonne et due forme et en temps opportun. En temps opportun signifie que l'avis d'un actionnaire doit être reçu : i) dans le cas d'une assemblée annuelle des actionnaires, au moins 30 jours avant la date de cette assemblée annuelle; toutefois, si la date de la tenue de l'assemblée annuelle des actionnaires est à moins de 50 jours de la première annonce publique de la date de l'assemblée annuelle, l'avis de l'actionnaire peut être reçu jusqu'à l'heure de fermeture des bureaux du 10^e jour suivant la date de cette première annonce publique; et ii), dans le cas d'une assemblée extraordinaire (qui n'est pas aussi une assemblée annuelle) des actionnaires convoquée pour quelque raison que ce soit et prévoyant l'élection de membres du conseil d'administration, l'avis de l'actionnaire peut être reçu au plus tard avant la fermeture des bureaux le 15^e jour suivant la première annonce publique de la date de cette assemblée extraordinaire. Le Règlement sur les préavis prescrit également la forme dans laquelle doit être rédigé l'avis de l'actionnaire. Le conseil peut, à sa seule discrétion, renoncer à toute exigence énoncée dans ces dispositions.

Le Règlement sur les préavis entre en vigueur immédiatement et sera présenté aux actionnaires pour approbation, confirmation et ratification à la prochaine assemblée annuelle et extraordinaire des actionnaires de la Compagnie fixée au 26 janvier 2017 (« l'assemblée »). Conformément aux dispositions de la Loi canadienne sur les sociétés par actions, le Règlement sur les préavis cessera d'être en vigueur s'il n'est pas approuvé, ratifié et confirmé dans le cadre d'une résolution adoptée à la majorité des voix par les actionnaires de la Compagnie à l'assemblée. Le texte intégral du Règlement sur les préavis figure dans le profil de la Compagnie au www.sedar.com.

Tembec est une société de fabrication de produits forestiers - bois, pâtes, papier et cellulose de spécialités - et un leader mondial en gestion des ressources forestières durable. Inscrite au TSX (TMB), Tembec exploite des usines principalement au Canada et en France, compte quelque 3 000 employés et affiche un chiffre d'affaires d'environ 1,5 milliard de dollars.

Le présent communiqué comporte des déclarations prospectives au sens des lois sur les valeurs mobilières. Ces déclarations ont trait notamment, sans s'y limiter, aux objectifs, projections, estimations, attentes ou prévisions du futur formulés par la Compagnie ou la direction, et peuvent être exprimées par des mots tels « prévoir », « pouvoir », « vouloir », « estimer », « s'attendre » et « projeter », la forme négative de telles expressions ou des mots ou expressions similaires. De telles déclarations prospectives sont fondées sur certaines estimations ou analyses faites par la Compagnie à la lumière de son expérience, d'information qui lui est disponible et de sa perception des développements futurs. Ces déclarations comportent différents risques et incertitudes incluant, mais sans en exclure d'autres, des changements touchant les taux de change, les prix de vente des produits, les coûts des matières premières et les coûts d'exploitation ainsi que d'autres facteurs indiqués dans nos dépôts périodiques auprès des organismes de réglementation du commerce des valeurs mobilières, incluant sous la section « facteurs de risque » de la plus récente Notice annuelle de la Compagnie. Elles comportent différents risques et incertitudes, dont de nombreux que la Compagnie ne maîtrise pas, de sorte que les initiatives et résultats réels pourraient différer considérablement de ceux exprimés ou sous-entendus aux présentes. Les déclarations prospectives incluses dans le présent communiqué reflètent les attentes de la Compagnie en date des présentes et demeurent sujettes à changement après cette date. La Compagnie n'a pas l'intention de mettre à jour ou de réviser une déclaration prospective quelle qu'elle soit, que ce soit à la suite de nouveaux renseignements, d'événements futurs ou autres, à moins d'y être tenue en vertu des lois sur les valeurs mobilières applicables.

SOURCE Tembec

Relations avec les investisseurs : Michel Dumas, Vice-président exécutif, Finances et chef des finances, Tél. : [phone], [email protected]; Relations avec les médias : Linda Coates, Vice-présidente, Ressources humaines et Affaires corporatives, Tél. : [phone], [email protected]