Terrains de villégiature - Tirage au sort de 14 terrains de villégiature en location dans la région de la Mauricie

QUÉBEC, le 23 sept. 2016 /CNW Telbec/ - Le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles offre à la population la possibilité de participer à des tirages au sort pour l'attribution de 14 terrains de villégiature en location par bail renouvelable annuellement dans la région de la Mauricie. D'une superficie moyenne de 4 000 m², ces terrains sont riverains ou non riverains, boisés et accessibles par voie terrestre, sauf exception.

Terrains offerts

Code de tirage	Nom du tirage	Agglomération	ZEC	Nombre de terrains
TE0401	Lac Chasseur	La Tuque	Borgia	10
TE0402	Lac Vermillon		Wessonneau	3
TE0403	Hameau de Clova		-	1

Inscription et tirage
La période d'inscription se déroule du 24 septembre au 30 octobre 2016 inclusivement. Pour participer à un tirage, la personne intéressée doit remplir le formulaire d'inscription officiel et payer les frais d'inscription non remboursables de 27 $ (TPS et TVQ en sus). Toute personne âgée de 18 ans ou plus le 24 septembre 2016 peut s'inscrire à un tirage au sort et se voit attribuer un emplacement de villégiature. Une seule inscription est permise par code de tirage. Le Ministère recommande de visiter les terrains avant de s'inscrire. La prudence est de mise si l'on visite les terrains durant les périodes de chasse.

Les tirages au sort auront lieu électroniquement au mois de novembre 2016, sous la supervision d'un vérificateur externe et en présence de témoins. Le rang obtenu au moment du tirage au sort sera communiqué par courriel à chacun des participants.

Attribution des terrains
L'attribution se fera sur invitation par la municipalité dans les semaines suivant le tirage au sort, selon l'ordre des résultats obtenus. Le nombre d'invités susceptibles de se voir attribuer un terrain est déterminé en fonction du nombre de terrains disponibles. Le lieu et la date de l'attribution seront communiqués aux participants dans la lettre ou le courriel d'invitation.

Le Ministère se réserve le droit de retirer tout emplacement du tirage au sort en tout temps, et ce, jusqu'au moment de l'attribution.

Coûts
Le participant qui se verra attribuer un terrain en location devra débourser les frais d'ouverture de dossier de 109 $ (TPS et TVQ en sus), les frais d'administration de 332 $ (TPS et TVQ en sus), les frais pour les travaux de mise en valeur de 769 $ (TPS et TVQ en sus), le loyer de la première année ainsi que les frais d'aménagement dans certains cas. Ces frais devront être payés en totalité lors de l'attribution. Si la réglementation applicable par la municipalité l'exige, le locataire devra mandater, à ses frais, un arpenteur-géomètre pour l'exécution de travaux d'arpentage. Les chemins d'accès à partir du chemin principal devront être construits aux frais du locataire, selon le cas.

Celui-ci devra aussi prévoir le paiement des taxes municipales et scolaires, respecter les lois et les règlements municipaux, provinciaux et fédéraux, notamment ceux qui touchent la faune et l'environnement, et se conformer aux normes de la municipalité pour la construction de bâtiments et l'aménagement du terrain.

Renseignements additionnels
Pour obtenir plus de renseignements sur les emplacements ainsi que sur les loyers, les conditions de location, la tarification, les obligations et les droits inhérents à cette offre, veuillez consulter le site Web du Ministère à l'adresse www.mern.gouv.qc.ca/fr/tirageausort/ ou communiquer avec la municipalité concernée.

Agglomération de La Tuque : 819 523-8200

Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles
Service aux clientèles
Numéro sans frais : 1 866 248-6936 ou 1 866 CITOYEN
Courriel : [email protected]

Source :

Nicolas Bégin Porte-parole Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles 418 627-8609, poste 3061

SOURCE Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles

Source : Nicolas Bégin, Porte-parole, Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles, 418 627-8609, poste 3061