Terrains de villégiature - Tirage au sort de 25 terrains de villégiature en location dans la région du Bas-Saint-Laurent

QUÉBEC, le 19 sept. 2014 /CNW Telbec/ - Le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles offre à la population la possibilité de participer à des tirages au sort pour l'attribution de 25 terrains de villégiature en location par bail renouvelable annuellement. Ces terrains sont situés dans la région du Bas-Saint-Laurent. D'une superficie moyenne de 4 000 m², ces terrains sont semi-riverains ou non riverains, boisés et accessibles par voie terrestre, sauf exception.

Code de tirage	Nom du tirage	MRC	Zec	Nombre de terrains
TE0101	Les des Eaux Mortes	La Mitis	Bas-Saint-Laurent	8
TE0102	Lac Baker	Témiscouata	Hors ZEC	6
TE0103	Lac du Dos de Cheval			6
TE0104	Lac Sload			3
TE0105	Lac Saint-François	Rivière-du-Loup		2

Inscription et tirages
La période d'inscription se déroule du 20 septembre au 1^er novembre 2014 inclusivement. Pour participer à un tirage, vous devez être âgé de 18 ans ou plus au 20 septembre 2014, de plus, il faut remplir le formulaire d'inscription officiel et payer les frais d'inscription non remboursables de 27 $ (TPS et TVQ en sus). Une seule inscription est permise par code d'inscription au tirage.

Les tirages au sort s'effectueront électroniquement au mois de novembre 2014, sous la supervision d'un vérificateur externe et en présence de témoins. Le rang obtenu au moment du tirage au sort sera communiqué à chacun des participants par courriel. L'attribution se fera sur invitation par les municipalités régionales de comté (MRC) dans les semaines suivant le tirage au sort, selon l'ordre des résultats obtenus. Le nombre d'invités susceptibles de se voir attribuer un terrain est déterminé en fonction du nombre de terrains disponibles.

Le Ministère recommande aux participants de visiter les terrains qui les intéressent avant de s'inscrire. De plus, il se réserve le droit de soustraire tout emplacement du tirage au sort, et ce, jusqu'au moment de l'attribution.

Coûts
Le participant qui se verra attribuer un terrain en location devra débourser les frais d'ouverture de dossier de 27 $ (TPS et TVQ en sus), les frais d'administration de 323 $ (TPS et TVQ en sus), les frais pour les travaux de mise en valeur de 750 $ (TPS et TVQ en sus) ainsi que le loyer de la première année. Ces frais devront être payés en totalité au moment même de l'attribution. Si la réglementation de la municipalité ou de la MRC l'exige, le locataire devra mandater, à ses frais, un arpenteur-géomètre pour la réalisation de travaux d'arpentage. Les chemins d'accès à partir du chemin principal devront être construits aux frais du locataire, selon le cas.

Il devra aussi prévoir le paiement des taxes municipales et scolaires, respecter les lois et règlements municipaux, provinciaux et fédéraux, notamment ceux qui touchent la faune et l'environnement, et se conformer aux normes de la municipalité locale et de la MRC pour l'aménagement du terrain.

Renseignements additionnels
Pour obtenir de plus amples renseignements sur les emplacements, les modalités d'attribution et les conditions générales, consultez les avis publics affichés dans le site Internet du Ministère (www.mern.gouv.qc.ca/fr/tirageausort), adressez-vous à l'un des bureaux indiqués précédemment ou communiquez avec les services à la clientèle du Ministère :

Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles
Services à la clientèle
Numéro sans frais : 1 866 248-6936, 1 866 CITOYEN
Courriel : [email protected]

Source :
Nicolas Bégin
Relationniste de presse
Direction des communications
Ministère des Ressources naturelles
418 627-8609, poste 3061

 

SOURCE : Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles

Nicolas Bégin, Relationniste de presse, Direction des communications, Ministère des Ressources naturelles, 418 627-8609, poste 3061