Tirages au sort - Terrains de villégiature à louer dans la région du Bas-Saint-Laurent
QUÉBEC, le 21 sept. 2012 /CNW Telbec/ - Le ministère des Ressources naturelles offre à la population la possibilité de participer à des tirages au sort pour l'attribution de six terrains de villégiature offerts en location par bail renouvelable annuellement dans la région du Bas-Saint-Laurent. D'une superficie moyenne de 4 000 m2, ces terrains sont semi-riverains ou non riverains, boisés et accessibles par voie terrestre, sauf exception.
TERRAINS OFFERTS
Code de tirage | Nom du tirage | MRC | Zec | Nombre de terrains |
TE0101 | Lac du Dos de Cheval |
Témiscouata | - | 2 |
Lac Sload | - | 1 | ||
TE0102 | Lac Prime | Rimouski-Neigette | Bas-Saint-Laurent | 2 |
Lac Huron | Bas-Saint-Laurent | 1 |
Le locataire devra, au moment de la construction de bâtiments, se conformer aux normes et règlements en vigueur dans la municipalité régionale de comté (MRC) ou la municipalité concernée. Des terrains sont aussi offerts par tirage au sort dans les régions suivantes : Saguenay-Lac-Saint-Jean, Mauricie, Outaouais, Côte-Nord, Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine, Lanaudière et Laurentides.
Inscription et tirages
La période d'inscription se déroule du 22 septembre au 2 novembre 2012 inclusivement. Pour participer à un tirage, vous devez remplir le formulaire d'inscription officiel et payer les frais d'inscription non remboursables de 26 $ (TPS et TVQ en sus). Toute personne âgée de 18 ans et plus au 21 septembre 2012 peut s'inscrire à un tirage au sort et se voir attribuer un emplacement de villégiature. Une seule inscription est permise par code de tirage.
Les tirages au sort s'effectueront électroniquement au mois de novembre 2012, sous la supervision d'un vérificateur externe et en présence de témoins. Le rang obtenu au moment du tirage au sort sera communiqué à chacun des participants, par lettre ou par courriel, selon le mode d'inscription choisi. L'attribution se fera sur invitation par les MRC dans les semaines suivant le tirage au sort, selon l'ordre des résultats obtenus. Le nombre d'invités susceptibles de se voir attribuer un terrain est déterminé en fonction du nombre de terrains disponibles.
Le Ministère recommande aux participants de visiter les terrains qui les intéressent avant de s'inscrire. De plus, il se réserve le droit de soustraire tout emplacement du tirage au sort, et ce, jusqu'au moment du tirage.
Coûts
Le participant qui se verra attribuer un terrain en location devra débourser les frais d'ouverture de dossier de 26 $ (TPS et TVQ en sus), les frais d'administration de 313 $ (TPS et TVQ en sus) et les frais pour les travaux de mise en valeur de 729 $ (TPS et TVQ en sus) ainsi que le loyer de la première année. Ces frais devront être payés en totalité au moment même de l'attribution. Si la réglementation applicable par la MRC l'exige, le locataire devra mandater, à ses frais, un arpenteur-géomètre pour la réalisation de travaux d'arpentage. Les chemins d'accès à partir du chemin principal devront être construits aux frais du locataire.
On doit aussi prévoir le paiement des taxes municipales et scolaires, respecter les lois et règlements municipaux, provinciaux et fédéraux, notamment ceux qui touchent la faune et l'environnement, et se conformer aux normes de la MRC pour l'aménagement du terrain.
Renseignements additionnels
Pour obtenir plus de renseignements sur les emplacements, les modalités d'attribution et les conditions générales, consultez l'avis public affiché dans le site Internet du Ministère (www.mrn.gouv.qc.ca/fr/tirageausort) et publié dans certains journaux régionaux ou communiquez avec la MRC concernée :
MRC de Témiscoutata : 1 877 303-6725
MRC de Rimouski-Neigette : 418 724-5154
Source : Nicolas Bégin Relationniste de presse Direction des communications Ministère des Ressources naturelles 418 627-8609, poste 3061 |
Information : Greg St-Hilaire Responsable des communications et ingénieur forestier Direction générale du Bas-Saint-Laurent Ministère des Ressources naturelles 418 727-3710, poste 450 |
SOURCE : Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
Source :
Nicolas Bégin
Relationniste de presse
Direction des communications
Ministère des Ressources naturelles
418 627-8609, poste 3061
Information :
Greg St-Hilaire
Responsable des communications et ingénieur forestier
Direction générale du Bas-Saint-Laurent
Ministère des Ressources naturelles
418 727-3710, poste 450
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