Un rapport de la Banque CIBC étudie les stratégies de transition avantageuses
sur le plan fiscal pour les propriétaires d'entreprise

    
    Juste à temps pour le Mois de la PME, la Banque CIBC publie un rapport
    sur la façon dont les propriétaires peuvent profiter de possibilités sur
    le plan fiscal lorsqu'ils transfèrent leur entreprise.
    

TORONTO , le 6 oct. /CNW/ - Juste à temps pour le Mois de la PME, la Banque CIBC a publié un rapport spécial de Jamie Golombek , directeur gestionnaire, Planification fiscale et successorale, qui met en relief un certain nombre de possibilités et problèmes fiscaux et successoraux clés que chaque propriétaire d'entreprise du Canada doit connaître.

"Les propriétaires de petites entreprises canadiennes consacrent la majeure partie de leur temps à faire croître leur entreprise, mettant souvent de côté la question peut-être la plus fondamentale de toutes, celle de la planification de la transition, a dit Jamie Golombek . Effectuée correctement et à l'avance, la planification de la transition permet de transférer votre entreprise à ses nouveaux propriétaires, qu'il s'agisse de membres de votre famille, d'employés clés ou de tiers, de la manière la plus avantageuse sur le plan fiscal."

Le rapport étudie les trois scénarios les plus courants de planification de la transition : le transfert à un membre de la famille, à des employés ou à des tiers. Certains propriétaires décideront de transférer leur entreprise à la prochaine génération et le rapport de M. Golombek examine des options comme le don ou la vente d'actions et l'effet potentiellement bénéfique que pourraient avoir une exonération cumulative des gains en capital ou un gel successoral avant le transfert.

Bien qu'un grand nombre des mêmes concepts de planification fiscale puissent s'appliquer aux transferts à des personnes étrangères à la famille, il faut tenir compte d'autres éléments lorsqu'il s'agit de la vente à des employés, comme l'acquisition par emprunt. Pour les propriétaires qui envisagent de vendre à un tiers, le rapport décrit différentes stratégies qui faciliteront le transfert d'actions ou d'actifs.

En ce qui a trait à la planification successorale, le rapport examine aussi le rôle que peut jouer l'assurance vie dans la planification d'une transition : entre autres, il montre la nécessité d'une convention entre actionnaires convenablement financée et détermine qui, du propriétaire ou de l'entreprise, doit souscrire l'assurance.

"Que la situation d'un client soit simple ou complexe, il est sage que celui-ci s'adresse à un conseiller professionnel bien à l'avance pour que la transition se fasse le plus en douceur et avec le moins de stress possible", conseille M. Golombek.

Pour lire le rapport complet, visitez www.cibc.com/francais.

La Banque CIBC (CM aux Bourses de Toronto et de New York) est une institution financière nord-américaine de premier plan qui compte près de 11 millions de clients, tant des particuliers que des entreprises. La Banque CIBC offre une vaste gamme de produits et de services par l'intermédiaire de son réseau de services bancaires électroniques complets, de ses centres bancaires et de ses bureaux au Canada , aux États-Unis et dans le monde. Vous trouverez d'autres communiqués et d'autres renseignements sur la Banque CIBC dans notre Centre de presse, sur le site Web de l'entreprise, à www.cibc.com/francais.

Renseignements: Personne-ressource pour les médias: Doug Maybee, directeur en chef, Communications externes et relations avec les médias, Banque CIBC, au [phone], ou à [email protected]